Souche d'arbre
floflo0707
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floflo0707 Messages postés 4 Statut Membre -
floflo0707 Messages postés 4 Statut Membre -
Bonjour,
Je voudrais continuer mon mur privé de clôture sauf que la souche d'un chêne me gène et le voisin ne veux pas l'arraché par peur des dégâts puis je l'obliger a l'arracher ???
De plus les feuilles de ses arbres bouchent mes chéneaux un recours ??
Merci de vos futurs réponses
Je voudrais continuer mon mur privé de clôture sauf que la souche d'un chêne me gène et le voisin ne veux pas l'arraché par peur des dégâts puis je l'obliger a l'arracher ???
De plus les feuilles de ses arbres bouchent mes chéneaux un recours ??
Merci de vos futurs réponses
A voir également:
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Bonjour,
Concernant les cheneaux, cela est jugé trouble habituel de voisinage.
Pour l'arbre, s'il se situe juste à la limite ou a moins de 2 m et qu'il n'existait pas avant un éventuel partage de terrain, une LRAR devrait être suffisante pour faire bouger votre voisin...mais cela risque de ne pa arranger les relations de bon voisinage.
Concernant les cheneaux, cela est jugé trouble habituel de voisinage.
Pour l'arbre, s'il se situe juste à la limite ou a moins de 2 m et qu'il n'existait pas avant un éventuel partage de terrain, une LRAR devrait être suffisante pour faire bouger votre voisin...mais cela risque de ne pa arranger les relations de bon voisinage.
floflo0707
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Merci pour les réponses l'arbre été là avant mais il vient de le tronçonner il reste que la souche qui ne veux pas touché car ça causerait des dégâts sur mon mur.
La législation juridique et financière évolue en permanence...