Construction d un local poubelles
Bonjour, je viens de faie construire un maison avec cinq autres villas à proximité. Ces dernieres étant situées en contre bas de la route principa...
Bonjour, je viens de faie construire un maison avec cinq autres villas à proximité. Ces dernieres étant situées en contre bas de la route principa...
Y a t'il une réglementation genevoise qui stipule à combien de mètres, un panier de basket doit être posé en limite de propriété ?
Je suis proprietaire d une maison avec garage en contigu. J ai l intention de construire sur ce garage(bati en limite de propriete un solarium de 20 ...
Bonjour, Nous habitons depuis plus de 20 ans mon ami et moi dans une commune , jusqu'à maintenant sans aucun problème . Nous avons plusieurs ...
Bonjour, Nous avons fais construire notre maison sur un terrain par un constructeur et l'un des coté du terrain n'est pas borné(marqué sur le cadastr...
locataire d'un appartement a Nanterre juste au dessus d'un magasin Franprix et particulièrement au dessus de la réserve , aucune insonorisation ayant ...
Bonjour, J'habite une copropriété (un immeuble) de 20 appartements. Chaque copropriétaire est également propriétaire d'un garage (box fermé) accessi...
Bonjour, Je m'occupe de la maison de mon frère qui vit à l'étranger. Sa maison est mitoyenne avec un voisin absent. J'ai vu dans une chambre au ...
Bonjour, le problème est le suivant: nous sommes deux maisons construites à la même époque, nous ne sommes pas en mitoyenneté mais en privatif (espac...
Bonjour, nous avons construit un mur mitoyen entre nous et notre voisin. Aujourd'hui, il a enduit le mur de son bord et nous impose de le faire du not...
Bonjour, En 2005 nous achetons notre maison avec un droit de passage notifié dans l'acte de vente. Nous sommes obligés d'emprunter ce passage pou...
Bonjour, notre voisine a construit un mur sur lequel elle a pose des claustras en bois entre sa propriété et la notre Elle entretient uniquement so...
Bonjour, j'ai vu une maison "" bâtisse a transformer en maison "" et qui est mitoyenne d'un côté et ma question est : est-il possible de refaire...
la maison de mes voisins etait en location les locataires ont laisse leur chien la proprietaire ne veut pas s'occuper de cette pauvre bete que faire
Bonjour, Nous souhaitons réaliser une clôture pour remplacer le grillage exitant entre nous et notre voisin. Au début pas de problèmes, nous avions...
bonjour, j'ai acheté une maison provenant de la division d'une propriété (qui est celle de mon voisin). Parmi de nombreuses servitudes de passages ...
Bonjour, Je souhaite réhausser le mur de ma clôture actuellement d'une hauteur de1m40 pour atteindre la limite autorisée par le PLU qui est de 2m60...
Bonjour, je suis propriétaire depuis quelques mois d'une maison de bourg avec un petit jardin. Je suis propriétaire du mur qui borde le jardin et la...
Bonjour, j'ai mon terrain derriere chez moi, sur lequel mon voisin a une servitude de passage (passage mitoyen). Ma question est, A t-il le droit ...
Bonjour, j'habite Marseille dans le 8eme dans cette rue chaque propriétaire a son propre conteneur a poubelle et doit le rentrer la journée et le sort...
Je suis actuellement locataire en centre ville. Un voisin a mis un conduit de cheminée à quelques mètres de ma terrasse et me pollue l'air. Le service...
veranda constuit avec demande de travaux en 2 fois pour pergola et agrandissement de la pergola, au résultat une véranda de 32 m2; Celle-ci en appui ...
Bonjour, je vais hériter de la moitié d'une maison mitoyenne très ancienne située dans la rue principale d'un village dont ma partie est en rui...
Bonjour Le voisin du dessus à fait poser un plancher par collage sur l'ancien, existe t'il une norme acoustique car cela a été fait par un profession...
bonjour...a toutes et a tous..ma question est: au 8 janvier , j'aménage dans une maison trés vieille, coller a une autre grande maison qui a était ach...
bonjour, je possède une maison et une cour avec un droit de passage piéton pour une maison enclavé dans le fond de la cours. Le droit de passage mène ...
bonjour à tous, Après la construction d' une véranda, il y a environ deux ans de cela (j'ai surélevé le mur de mitoyen de 60 centimètres pour fixer ...
Bonjour à tous, en 2010 nous avons fait des travaux pour mettre aux normes notre fosse septique. Notre voisin a fait de même et nous avons un épand...
bonjour un geometre peut t il se servir d un plan napoleonien de 1823 pour etablir une limite de propriete(bornage) alors qu il existe plusieurs mis...
Bonjour, Nous habitons dans une petite commune de 200 habitants.De nouveaux arrivés au village (trois maisons) exigent que la voie qui dessert leurs ...
Bonjour, Nous habitons une maison construite l'année dernière. Le long de notre chemin d'accès (qui nous appartient), il y a une haie d'arbres et d'a...
bonjour je voudrais savoir si un gérant de pub est responsable de sa clientèle qui sort fumer à l'extèrieur de son établissement et quans il y a 2 pu...
Bonjour, je voudrais savoir comment faire car j'ai ma voisine qui veut grillager mais je suis pas d'accord car je trouve que sa fait cher. Elle veut q...
Bonjour Voilà bientôt un an qu'un copropriétaire a installé sans accord de la copropriété, une pompe à chaleur dans un local lui appartenant. Dans...
j'aurai voulu savoir à quelle distance de la limite séparative doit-on implanter une clôture de 3 rouleaux de barbelés à lames coupantes superposés. E...
Bonjour, Un ancien chemin inutilisé pour la raison toute simple il est fermé par le propriétaire occupant la maison située contre et qui, il est vr...
Bonjour, je fais l'objet d'une procédure de mise en jugement au TGI pour abattage des mes thuyas avec demande d'indemnité pour préjudice de 2000€ c...
Bonjour, j'aimerais savoir comment on peut faire comprendre à ses voisins de couper leur haie à taille réglementaire pour avoir un peu de soleil d...
bo,njour,je dois délimiter un terrain que je viens d'acheter il a été délimiter par un géomètre .Il faut que j'achète des bornes jaunes ronde de borna...
bonjour , je viens d'acquérir , une charmante petite maison dans un petit village sur un terrain de 11 ares cependant vraiment très très a...
Je suis copropriétaire dans un lotissement de 75 maisons. Le terrain de celui-ci est en pente. Ma maison située en bas du lotissement reçoit toutes le...
Bonjour à tous, Voila ma situation (un peu particulière) : en juin 2011, j'ai acheté une maison de village, sur l'acte de propriété, il est stip...
Bonjour, la compagnie d'assurance a nommé un avocat il va demander un report d'audience ,les attestations à priori sont valable pour une prescrip...
Bonjour, Je suis proprietaire d'une parecelle de terrain, sur laquelle j'ai construit ma maison. Une borne a été cassée par un voisin parce que conte...
Bonjour, je suis locataire d'une maison mitoyenne à une autre. Nous nous partageons un parking ainsi qu'un très grand jardin. Il n'y a jamais de souc...
Bonjour, Notre voisin a décide de monter un mur de clôture de 2 m de haut façade rue et également dans sa descente garage, pour faire une terras...
Bonjour, je suis propriétaire d'une maison depuis 1978 ; en 1996, mon voisin a acheté la propriété voisine. Comme une partie de son terrain était en...
Bonjour, je viens de recevoir un courrier ou il est note que je suis menacer d'expulsion et que nous devons cesser les troubles causer au voisinages. ...
Bonjour, j'ai acheté il y a 10 ans une maison. Le vendeur a volontairement omi de déclarer chez le notaire une servitude conventionnelle qu'il avait...
Bonjour, Afin d'accéder à ma propriété, je dois passer par une rampe d'accès qui est sur le terrain de mon voisin. La servitude de passage a été d...
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