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Mon voisin veux buser

pietrouchka Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 21 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 6 mars 2017 - 21 avril 2013 à 13:22
pietrouchka - 21 avril 2013 à 15:43

Bonjour, milles excuses pour ma 1ere question
il est vrai j'ai manqué de civilitude ..donc je reviens au sujet mon voisin veux buser un fossé mitoyen suis-obligée d'accepter ..merci pour votre réponse...

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bern29 Messages postés 5081 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 22 décembre 2024 2 342
21 avril 2013 à 14:56

Bjr,
qu'entendez vous par mitoyen ? votre acte de propriété le stipule ?
les terrains sont bornés ?

pietrouchka
21 avril 2013 à 15:39

merci de m'avoir répondu je suis allée voir un metreur qui m'a dit qu'en général un fossé etait la plus part du temps mitoyen ; de plus je croyais qu'il m'appartenait...je ne voulais pas investir dans la dépense d'un bornage ; mais je crois que je vais devoir m'y plier qu'en pensez- vous ..merci

pietrouchka
21 avril 2013 à 15:43

j'ai oublie excusez moi ! non c'est pas borné et sur l'acte de propriété ne figure que la quantité de terre cordialement

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