Terrasse limte séparative
Bonjour, Mes voisins ont construit une terrasse en bois de 60 cm de hauteur mais qui va jusqu'à leur séparation. (Claustra en bois). Est ce qu'il...
Bonjour, Mes voisins ont construit une terrasse en bois de 60 cm de hauteur mais qui va jusqu'à leur séparation. (Claustra en bois). Est ce qu'il...
bon soir je suis propriétaire d un terrain; et g construis un mur de séparation avec mon voisin de 3,6m de haut .dans mon terrain et non mitoyen, le m...
BJR, LE MUR DE MA MAISON EST EN LIMITE AVEC LE TERRAIN DE MON VOISIN ET IL A EMPILE UN GROS TAS DE PIERRES CONTRE CE MUR NON CREPIS ET J AI DES INFI...
j'ai porter plainte voila presque 5ans pour tapage insultes et menaces par mon vioisin du dessus en presence souvent de mes enfant en bas ages il y a ...
Bonsoir, alors voilà il ya 3mois un locataire à aménagé dans mon bâtiment en face de chez moi. J habite dans une résidence qui est très calme. Jusqu'à...
suite à un litige voisinage pour construction abri en limite propriete - mes voisin ont acquis depuis 7 ans dans un lotissement un terrain qui est bo...
Mes voisins ont un puisard a moins 2 m de mon mur de garage qui est en limite de propriété avec les pluies de ces derniers jours une accumulation d'ea...
procedure pour l'acquisition d'un terrain mitoyen non constructible
Bonjour, Ma voisine a installé près de ma clôture un abri de chantier qui lui sert de débarras ; la vue que j'ai maintenant de mes fenêtres est une ...
Bonjour, cela fait bientôt deux ans que je vis dans un immeuble au premier étage et au dessus d'une épicerie (groupe casino), depuis lors je vis l'en...
bonsoir je possède un terrain constructible entre mon père et des voisins l' égouts des voisins passe en diagonal dans mon terrain sans accord écrit ...
bonjour, je suis propriétaire depuis 4 ans maintenant et je me trouve confronter a un petit problème de servitude. en effet mon voisin (chez qui j'ai...
Mon voisin a une haie de cèdres exclusivement sur son terrain ( 12 pieds de haut sur 45mètres de long) Depuis 12 ans, nous prenons soin de cette haie....
Bonjour Je suis propriétaire et occupant d'un petit appartement 2pièces. Depuis le mois de septembre,mon voisin m'empêche de dormir. Lui et ses a...
Bonjour, J'ai récemment posé 2 velux suite à demande préalable (autorisée et affichée). Ces 2 velux sont situés sur la toiture a environ 70 cm de ...
Bonjour, j'ai visité plusieurs forum avant de poster. De façon régulière, mon (ou mes) voisins mettent la musique à fond ! Il est 1h30 du matin ! ...
Bonjour, Question : Je viens de construire une maison et je suis propriétaire de la moitié du chemin, et l'autre appartient à un voisin qui à deux ...
Bonjour, Je suis copropriétaire d'un appartement que j'ai acheté loué avec un locataire en place. A la fin de son bail, je suis allé vivre dans ...
bonjour je suis sur le point d,acquerir un chalet avec droit-de-passage droit de passage] sur une autre propriété ,droit de passage qui est notarié b...
Bonjour, J'ai lu quelques réponses concernant l'abattage de vieil arbre. Mais je n'arrive pas vraiment à savoir ce que je pourrais faire. Dans la...
Bonjour, Je viens de faire l'acqusition d'une maison dont l'assainissement est une fosse sceptique. Pour accéder à ma maison j'ai une servitude...
Pour satisfaire mon voisin qui se plaignait de ma haie mitoyenne trop haute, je l'ai remplacée par une palissade d'1,80m de haut. A présent, j'ai la ...
Bonjour, je suis locataire en hlm,et avec d'autres locataires de ce batiment nous essayons d'inspirer une vie de conviviabilité entre nous du genre"...
Bonjour, Voilà, je vais essayé d'être clair. Ma compagne et moi avons l'intention d'acheter un jardin-potager dans notre village. Le jardin apparten...
mon mari et moi nous avons des problemes avec des voisins nous avons un champ avec un mur de cote du voisin ilnous a arracher des pierres hors que le ...
bonjour, mon voisin à installé une piscine tempérée par une pompe à chaleur qui tourne d'une façon permanente, je veux dire aussi la nuit. comme beauc...
Bonsoir, Mon voisin envoie toutes ses eaux pluviales dans mon puits. En ce moment, il y a beaucoup d'eau, c'est un vieux puits jamais utilisé qui ne...
Bonjour, je voudrais revendre mon terrain borné à la base par un géomètre expert. Un engin de construction a arraché une des bornes situé à l'entré...
Bonjour, Nous sommes propriétaire , je me permets de vous demander conseil au sujet d'un problème nous concernant. Les représentants de l'urbanisme...
j'ai acheté une maison en 2010 le voisin avais démoli la maison mitoyenne de la mienne en laissant le mur en l'état (une cheminé en pierre est toujo...
BOnjour, peut on porter plainte et comment , contre un maire que l on a déjà plusieurs fois sollicite par courrier, qui reconnait les faits dont on l...
Bonjour mon voisin veux m'obligé à borné mon terrain qui est déjà borné depuis 33 ans , ma maison a été construite en 1979 en lotissement . un Géom...
Bonjour, je suis séparée de mon voisin par un passage (avec droit de passage pour lui). Ce dernier vient de rénover et a construit une terrasse sur l'...
Bonjour, Ma maison est séparée de celle du voisin (nouveau propriétaire) par un passage sur lequel il y aurait un droit de passage pour 2 voisins (ma...
bonjour juste le long de mon mur de maison se trouvait une rivere qui est fermée maintenant j ai appris que d apres la loi napoleon j avais droit a 3m...
bonjour, mes voisins se plaignent des feuilles mortes de mes arbres qui tombe chez eux est ce qui il y a des lois a ce niveau mes arbres sont plantes ...
Bonjour, Voila nous avons construit il y a 25 ans, notre voisin ne voulait pas de fils électrique devant chez lui donc il a payé la tranchée pour l...
Bonjour , Nous avons acheté il y a maintenant 5 ans une maison avec une entrée principale côté route mais si l'on regarde le cadastre dès qu'on met ...
Bonjour, quels sont les articles du code civil concernant la taille des haies de voisinage
Bonjour, Nous aimerions acheter une maison mitoyenne. La maison possède une véranda qui donne sur le jardin. Le premier mètre en dehors de la maiso...
Bonjours... Nouveau sur le site et espere avoir une reponse assez vite si j peux me le permettre.Merci.... Je suis proprietaire. Ma voisine me fourn...
Bonjour, Le voisin ouvre son mur pour mettre des puits de lumière donnant sur ma cour. Est il dans son droit ? Il se trouve que nous bâtissons un mu...
Bonjour, Appartement 2èm étage vue sur la cour du voisin, avec de nombreuses tables alignées (plus de 50 m de long) genre foire à tout et tout un tas...
Bonjour, Nous avons une maison en location , notre terrain de 50 m² est coller à un champs de l'agriculteur qui est séparer par notre grillage. ...
bonjour, ma voisine se permet de virer mes enfants de mon jardin ,de les insulter de leur jeter des detritus dessus, que dois je faire ? en sachant qu...
Je suis propriétaire d'un chalet depuis 5 ans. A l'ouest un sapin qui a été planté plus ou moins à la date de mise en chantier du chalet en 1982. Ce...
j'ai acheté une maison en 2010 la agence qui vous a vendu la maison nous a prévenu que le voisin a empiété sur le terrain que dit la lois dent se qua
Bonjour Je suis à la recherche d'une information fiable aussi je me tourne vers vous tous... Petit historique : Propriétaires depuis fin 2007 d...
Bonjour, Nous habitons une maison achetée il y a 9 ans. Notre voisin nous dit à présent avoir des documents (cadastre, plans, etc.) attestant qu'un...
Bonsoir, Ma maison est desservie par un chemin communal. Tout pré de chez il y a un tuyau aérien qui part d'un compteur d'eau qui alimente un cabano...
Pour mieux gérer vos finances et mieux défendre vos droits, restez informé avec notre lettre gratuite.