Les discussions
Chemin en indivis
Bonjour, Nous accédons chez nous par un chemin en indivis en propriété commune entre 6 parties ( nous sommes donc propriétaire pour 1/6iéme). Ce chem...
Conflit voisinage
RésoluBonjour, Mes voisins sont sujets de conflit avec ma famille. Depuis que mon père est mort, ils s'acharnent sur nous... Il y a de ça quelques années, ...
Viosine harcelante...
Bonjour, voici ma petite histoire. Je suis avec mon compagnon depuis 4 ans et il a acheter une maison juste derrière un immeuble dont une des voisines...
Isolation phonique qui doit payer?
bonjour, je suis une maman d'un petit téo qui est autiste, il a 6 ans. nous vivons dans une maison qui est divisée en 3 donc nous avons 2 voisins, ...
Nuisance sonore de salle de sport privée
Bonjour, Nous sommes propriétaires depuis quelques années d'une maison située à côté d'un batiment de locaux (essentiellement de bureaux), une salle...
Eau d evacuation
bonjour l'eau de pluie de ma terrasse s' ecoule sur un parking prive les voisins ont bouches les trous d'evacuation prevus a cet effet en ont 'ils ...
Travaux et bruit dans un appartement
bonjour il y a trois semaines nous avons démarré des travaux afin d'implanter une mezzanine metallique dans notre appartement La voisine du dessous ...
Arbres
bonjour je possède des arbres de plus de 30 ans qui chaque année produisent de la bourre blanche, mon voisin m'ennuie chaque année car il est envah...
En a marre
bonsoir je vien vou ecrire quar je sui chez ma belle mere et on a des souci avec la voisine juste en haut de chez elle . plusieur reprise de lettre ...
Voisin encombrant
Depuis l'achat de ma maison de campagne en 2002, je me bats contre mon voisin et la mairie afin que ce dernier cesse d'entreposer ses encombrants sur ...
Ralement d'un pignon mitoyen.
Bonjour.Mon voisin veux effectuer des travaux de peinture sur son pignon qui est mitoyen avec le mien.Le problème ets que mon toit en ardoises est bea...
Litige voisinage
Bonjour, J habite en appartement coopropriété, je suis en rez de chaussée. En permanence confrontée avec les chats des voisins qui accaparent non s...
Probleme mur mitoyen
Je possede une maison avec une cour intérieure avec un seul mur qui m'appartien, deux des murs qui encadrent cette cour ne m'appartiennent pas et son...
Stationnement gènant
Bonsoir à partir de quelle distance en face d'une sortie de cour ou de garage considère-t-on un stationnement est gênant ? Merci d'avance pour vos rép...
Voisin coupe arbre tombé ds mon jardin
le fond de mon jardin touche un autre jardin qui est en hauteur à PLUS DE 2 M AU DESSUS DU MIEN , ce 1er mai la personne à qui appartient ce jardin à ...
Passage
LE COMPTEURS D EAU ETANT SUR UN TERRAIN D UNE INDIVISION EN COURS DE PARTAGE PEUT ON FAIRE UN PASSAGE ROUTIER PETITE DENSITE ENTRE LE COMPTEUR ET ...
Terrasse surelevee
Bonjour, Nous avons acquéri il y a maintenant 2 ans une maison mitoyenne. La maison voisine contient une terrasse surélevée de 80 cm de haut donna...
Droit accorder retour d'échelle à mon voisin sur du neuf
Suis-je obligé d'accepter de signer une demande de retour d'échelle que le maître d'oeuvre de mon voisin me présente, de la main à la main, pour pouvo...
Nous vivons en enfer !!!!!!!
RésoluBonjour je vais essayé de vous expliquer tout en quelque lignes. Nous avons emmenager en juin 2009 dans un appartement hlm au rez de chaussé tout se p...
Clôtures existantes sans trace au cadastre
une clôture m'appartenant sépare ma propriété de celle des voisins, elle est très ancienne, installée certainement dans les années soixante, mon voisi...
Probléme de bornage
je viens de vendre ma maison .j,ai probléme avec une haie séparative; je veut borner mais mon voisin n,est pas d,accord, le cadastre a été rénové en 1...
Stationnement abusif
Bonjour, Je réside en villa, dans une impasse. Devant mon domicile, à cheval trottoir-chaussée, se gare un véhicule immatriculé hors département, don...
Problème diurne et nocturne avec les chiens de chasse
bonjour, ma femme, mon fils et moi sommes propriétaire d'un maison de village depuis 2 ans et allons avoir une petite fille au moi de Mai 2013. on n...
Vol de terrain par un de mes voisins
je suis dans un lotissement avec un espace vert en commun mais un de mes voisins qui est en limite de propriété de cet espace vert, c'est approprié ...
Droit de passage
Bonjour, nous sommes propriétaire d'un batiment depuis plus de trois générations,ce batiment date du 18eme siècle. il se trouve sur une parcelle qui ...
Déclaration préalable recours des tiers
Bonjour à tous, Après avoir construit sa maison un voisin réalise sa clôture. Il fait donc une déclaration préalable qu'il obtient de la mairie. Un ...
Eaux pluviale fissure ma maison
Bonjour, je pense que ma maison se fissure à cause des eaux pluviales de mon voisin. le code civil dit que Les fonds inférieurs sont assujettis ...
Accès à un jardin
Je loue une maison enclavée avec un droit d'accès pour la maison mentionnée dans l'acte de vente de mon voisin. Ce dernier stationne sa remorque dans ...
Voisin qui se plaint
Bonjour, --J'habite une maison avec grand terrain 3300m² en village depuis 2 mois, mes enfants ont invités quelques amis (ado de 17ans) pour f...
Mise en place d'une jardinière contre un pignon d'un voisin
Bonjour Mon voisin a son pignon de garage en limite de propriété. Sa maison est surélevée par rapport aussi je vois ses fondations car son enduit d...
Droit de passage
Bonjour, Notre terrain est adjacent à un autre terrain qui a une sortie sur la voie publique et sont séparés par un chemin qui est moitié chez nous ...
Déjections canines chez mes voisins
Bonjour, J'habite dans une petite villa HLM où tous les jardins sont mitoyens et séparés par des clôtures. Mon voisin de gauche possède 2 chiens qu...
Humidité des murs causes terres du voisin
Apres avoir construit un atelier sur les limites legales de limites de terrain .Mon voisin a comblé de terre sa partie et c'est appuyé sur mon mur , c...
Travaux de mon voisin effectués de mon côté
RésoluMon voisin va refaire la rive de la toiture de sa grange et veut exécuter les travaux de chez-moi.Or, j'ai une véranda mitoyenne de son mur avec une t...
Voisin
bonjour!! il y a une servitude devant chez moi pour que la voisine puisse rentrer chez elle,seulement pour soit disant son confort elle ne rentre pas ...
Bruit voisinage
Résolubonjour , je voudrais savoir je vais faire un terrain de cross me je ne voudrais pas que cella gene mes voisin je suis assez loing entre le champs et ...
Implantation d'une grue
Bonjour à tous, A combien de ma clôture de nôtre propriété doit être implantée une grue de chantier,qui construit sur le terrain en face de l'autre c...
Eaux pluviales
Nous sommes aujourd'hui en litige avec notre nouveau voisin situé en contre bas de notre maison, (propriétaire inférieur). En effet, le 26 février 2...
Mur de soutènement
Bonjour à tous, Je crains que notre première querelle de voisinage va avoir lieu d'ici peu... Je vous pose la situation : nous avo...
Problème de taille de haie
Bonsoir, Je suis à la recherche de tuyaux pour la taille de ma haie de cyprès car mon "adorable voisin" me reproche l'ombre sur ses légumes ! Mon terr...
Arbres
Mon voisin me demande de couper une branche d'un de mes arbres. Ce n'est pas accessible pour moi. Puis-je lui demander de la couper lui-même ? Merci.
Trop de bruit .
je loue un t2 dans une maison divisé en trois "le propriétaire, mes voisins avec 4 enfants, et moi avec ma fille. 1ère question: que puis-je faire lor...
Problème entre locataires
Bonjour, Je vous sollicite aujourd'hui concernant un souci avec une locataire. Je suis locataire d'un appartement au 1er étage d'un immeuble comprena...
Mitoyenneté
Bonjour, j'ai un petit jardin avec une clôture mitioyenne composée d'un muret et d'un grillage. Le tout faisant environ 2 m. Ma voisinne a planté il y...
Chemin privé, chemin d'exploitation et achat
Bonjour, nous avons acheté un terrain qui est bordé par un chemin privé. Sur le cadastre, des pointillés sur notre parcelle débouchent dans ce che...
Trampoline
Résolumon voisin a installé un grand trampoline sous ma fenêtre existe-t-il des règles de voisinage pour ce genre d'installation
Droit de passage - electricite
Bonjour, Je suis proprietaire d'une propriete qui beneficie d'un droit de passage de 190m sur un chemin prive. Ce chemin est le plus court traje...
Nuisance olfactive avec un kebab
Bonjour, J'habite une maison située juste à côté d'un bar. Jusque là les nuisances se limitaient à quelques soirées animées le week end (concert, k...
Cloture fil barbelé
bonjour, je possède un terrain qui est mitoyen. Mon souci est que mon voisin commence à poser une clôture à même sur les bornes avec une finition e...
Abri de jardin en limite de propriété
Bonjour à tous, nouveau venu, sur les différents sujets sur la construction. Je voudrais savoir ce qui dans une construction définit la limite pr...
La législation juridique et financière évolue en permanence...