Accès à un mur privatif coté voisin
Bonjour Je suis à la recherche d'une information fiable aussi je me tourne vers vous tous... Petit historique : Propriétaires depuis fin 2007 d...
Bonjour Je suis à la recherche d'une information fiable aussi je me tourne vers vous tous... Petit historique : Propriétaires depuis fin 2007 d...
Bonjour, Nous habitons une maison achetée il y a 9 ans. Notre voisin nous dit à présent avoir des documents (cadastre, plans, etc.) attestant qu'un...
Bonsoir, Ma maison est desservie par un chemin communal. Tout pré de chez il y a un tuyau aérien qui part d'un compteur d'eau qui alimente un cabano...
mon voisin voudrai élaguer voir abattre des arbres (pins noirs d'Autriches) qui ont 36 ans que m'ont père à planter en achetant cette maison. cet un...
Bonjour, je voudrais que vous m'aidiez sur certaine question Voila j'ai un terrain dont j'y ai construit ma maison. Il y a un chemin ouvert de...
Bonjour, Nous avons un souci avec nos voisins : Ceux ci ont planté une haie délimitant les terrains il y a presque trente ans, ne l'entretenant ...
J'habite dans une residence en face d'une maison de retraite et je suis(avec d'autres residents)gene par leur container a poubelle qui se trouvent sou...
Bonjour, J'ai une petite cour délimitée par un mur et visible de la route départementale et d'un chemin privé (dont j'ai un droit de passage). Je sou...
bonjour - mon voisin a installé un petit chalet et l'a prolongé par une volière, dedans il y a environ une quinzaine de volatils : perruches, perroque...
mon voisin c est permis de couper des branches d arbre que l on a autour de notre marre .ces arbres vont dans son ; il ne nous a pas demande l autori...
BONJOUR JE VIENS DE DECOUVRIR QUE JUSTE DERRIERE CHEZ MOI LE MAIRE A DECIDER DE CONSTRUIRE UNE STATION D EPURATION A BASE DE ROSEAUX JE N AI JAMMAIS E...
Bonjour, Je suis en litige (basse intensité pour le moment) avec mon voisin au sujet d'un mur qui sépare nos deux propriétés. Ma position est qu...
Madame, Monsieur, J'ai un grillage posé à l'intérieur du bornage, donc sur ma parcelle de terrain. J'ai tout règlé moi meme également au niveau de...
Bonjour, j'ai un gros soucis avec ma voisine, elle veut me faire enlever mon chien (femelle rottweiler, 4 ans, déclarer et en règle) car elle la trouv...
Bonjour, Mon voisin a une haie de cyprès collée à mon mur, la distance de plantation ne respecte pas les règles mais ça, ça m'est totalement égal, ...
Bonjour une voisine nous a mis au tribunal d'instance pour 2 arbre un érable et un prunier . le jugement est passé le 20 février . pour l'érable e...
Je suis propriétaire d'une maison individuelle devant laquelle passe un chemin de terre dit chartier, dont je suis également propriétaire mais avec un...
Bonjour J'ai un litige avec mes voisins qui souhaitent me faire fermer une fenetre qui existe depuis + de 30 ans. De + cette fenetre donne sous un ...
Bonjour, Nous habitons une petite maison jumelle dans une copropriete. Nous avons une fuite d'eau dans notre cave qui provient de chez notre voisin,...
Bonjour Mes voisins ont pendant des années profité d'une partie de notre parcelle (environ 20 m2). Oui ils ont eux même mis une séparation en leur ...
Je voudrais savoir dans quelle mesure un directeur à la gestion locative et son personnel, y compris l'assistante sociale d'une société HLM, a t-il le...
mon voisin a coupé un arbre de la mairie pas genant , et a gardé une branche du coté de sont terrain le reste coupé à la hache grossierement pui...
depuis quelques semaines mon voisin à fait installer une pompe à chaleur daikin ((2 ventilateurs hauteur environ 1m80). Les dits ventilateurs installé...
Bonjour à tous, Notre voisin désherbe son terrain, nous sommes séparés par un grillage. Le voisin en désherbant son terrain sulfate "son terrain" m...
Bonjour, Nous accédons chez nous par un chemin en indivis en propriété commune entre 6 parties ( nous sommes donc propriétaire pour 1/6iéme). Ce chem...
Bonjour, Mes voisins sont sujets de conflit avec ma famille. Depuis que mon père est mort, ils s'acharnent sur nous... Il y a de ça quelques années, ...
Bonjour, voici ma petite histoire. Je suis avec mon compagnon depuis 4 ans et il a acheter une maison juste derrière un immeuble dont une des voisines...
bonjour, je suis une maman d'un petit téo qui est autiste, il a 6 ans. nous vivons dans une maison qui est divisée en 3 donc nous avons 2 voisins, ...
Bonjour, Nous sommes propriétaires depuis quelques années d'une maison située à côté d'un batiment de locaux (essentiellement de bureaux), une salle...
bonjour l'eau de pluie de ma terrasse s' ecoule sur un parking prive les voisins ont bouches les trous d'evacuation prevus a cet effet en ont 'ils ...
bonjour il y a trois semaines nous avons démarré des travaux afin d'implanter une mezzanine metallique dans notre appartement La voisine du dessous ...
bonjour je possède des arbres de plus de 30 ans qui chaque année produisent de la bourre blanche, mon voisin m'ennuie chaque année car il est envah...
bonsoir je vien vou ecrire quar je sui chez ma belle mere et on a des souci avec la voisine juste en haut de chez elle . plusieur reprise de lettre ...
Depuis l'achat de ma maison de campagne en 2002, je me bats contre mon voisin et la mairie afin que ce dernier cesse d'entreposer ses encombrants sur ...
Bonjour.Mon voisin veux effectuer des travaux de peinture sur son pignon qui est mitoyen avec le mien.Le problème ets que mon toit en ardoises est bea...
Bonjour, J habite en appartement coopropriété, je suis en rez de chaussée. En permanence confrontée avec les chats des voisins qui accaparent non s...
Je possede une maison avec une cour intérieure avec un seul mur qui m'appartien, deux des murs qui encadrent cette cour ne m'appartiennent pas et son...
Bonsoir à partir de quelle distance en face d'une sortie de cour ou de garage considère-t-on un stationnement est gênant ? Merci d'avance pour vos rép...
le fond de mon jardin touche un autre jardin qui est en hauteur à PLUS DE 2 M AU DESSUS DU MIEN , ce 1er mai la personne à qui appartient ce jardin à ...
LE COMPTEURS D EAU ETANT SUR UN TERRAIN D UNE INDIVISION EN COURS DE PARTAGE PEUT ON FAIRE UN PASSAGE ROUTIER PETITE DENSITE ENTRE LE COMPTEUR ET ...
Bonjour, Nous avons acquéri il y a maintenant 2 ans une maison mitoyenne. La maison voisine contient une terrasse surélevée de 80 cm de haut donna...
Suis-je obligé d'accepter de signer une demande de retour d'échelle que le maître d'oeuvre de mon voisin me présente, de la main à la main, pour pouvo...
Bonjour je vais essayé de vous expliquer tout en quelque lignes. Nous avons emmenager en juin 2009 dans un appartement hlm au rez de chaussé tout se p...
une clôture m'appartenant sépare ma propriété de celle des voisins, elle est très ancienne, installée certainement dans les années soixante, mon voisi...
je viens de vendre ma maison .j,ai probléme avec une haie séparative; je veut borner mais mon voisin n,est pas d,accord, le cadastre a été rénové en 1...
Bonjour, Je réside en villa, dans une impasse. Devant mon domicile, à cheval trottoir-chaussée, se gare un véhicule immatriculé hors département, don...
bonjour, ma femme, mon fils et moi sommes propriétaire d'un maison de village depuis 2 ans et allons avoir une petite fille au moi de Mai 2013. on n...
je suis dans un lotissement avec un espace vert en commun mais un de mes voisins qui est en limite de propriété de cet espace vert, c'est approprié ...
Bonjour, nous sommes propriétaire d'un batiment depuis plus de trois générations,ce batiment date du 18eme siècle. il se trouve sur une parcelle qui ...
Bonjour à tous, Après avoir construit sa maison un voisin réalise sa clôture. Il fait donc une déclaration préalable qu'il obtient de la mairie. Un ...
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