Eaux pluviale fissure ma maison
Bonjour, je pense que ma maison se fissure à cause des eaux pluviales de mon voisin. le code civil dit que Les fonds inférieurs sont assujettis ...
Bonjour, je pense que ma maison se fissure à cause des eaux pluviales de mon voisin. le code civil dit que Les fonds inférieurs sont assujettis ...
Je loue une maison enclavée avec un droit d'accès pour la maison mentionnée dans l'acte de vente de mon voisin. Ce dernier stationne sa remorque dans ...
Bonjour, --J'habite une maison avec grand terrain 3300m² en village depuis 2 mois, mes enfants ont invités quelques amis (ado de 17ans) pour f...
Bonjour Mon voisin a son pignon de garage en limite de propriété. Sa maison est surélevée par rapport aussi je vois ses fondations car son enduit d...
Bonjour, Notre terrain est adjacent à un autre terrain qui a une sortie sur la voie publique et sont séparés par un chemin qui est moitié chez nous ...
Bonjour, J'habite dans une petite villa HLM où tous les jardins sont mitoyens et séparés par des clôtures. Mon voisin de gauche possède 2 chiens qu...
Apres avoir construit un atelier sur les limites legales de limites de terrain .Mon voisin a comblé de terre sa partie et c'est appuyé sur mon mur , c...
Mon voisin va refaire la rive de la toiture de sa grange et veut exécuter les travaux de chez-moi.Or, j'ai une véranda mitoyenne de son mur avec une t...
bonjour!! il y a une servitude devant chez moi pour que la voisine puisse rentrer chez elle,seulement pour soit disant son confort elle ne rentre pas ...
bonjour , je voudrais savoir je vais faire un terrain de cross me je ne voudrais pas que cella gene mes voisin je suis assez loing entre le champs et ...
Bonjour à tous, A combien de ma clôture de nôtre propriété doit être implantée une grue de chantier,qui construit sur le terrain en face de l'autre c...
Nous sommes aujourd'hui en litige avec notre nouveau voisin situé en contre bas de notre maison, (propriétaire inférieur). En effet, le 26 février 2...
Bonjour à tous, Je crains que notre première querelle de voisinage va avoir lieu d'ici peu... Je vous pose la situation : nous avo...
Bonsoir, Je suis à la recherche de tuyaux pour la taille de ma haie de cyprès car mon "adorable voisin" me reproche l'ombre sur ses légumes ! Mon terr...
Mon voisin me demande de couper une branche d'un de mes arbres. Ce n'est pas accessible pour moi. Puis-je lui demander de la couper lui-même ? Merci.
je loue un t2 dans une maison divisé en trois "le propriétaire, mes voisins avec 4 enfants, et moi avec ma fille. 1ère question: que puis-je faire lor...
Bonjour, Je vous sollicite aujourd'hui concernant un souci avec une locataire. Je suis locataire d'un appartement au 1er étage d'un immeuble comprena...
Bonjour, j'ai un petit jardin avec une clôture mitioyenne composée d'un muret et d'un grillage. Le tout faisant environ 2 m. Ma voisinne a planté il y...
Bonjour, nous avons acheté un terrain qui est bordé par un chemin privé. Sur le cadastre, des pointillés sur notre parcelle débouchent dans ce che...
mon voisin a installé un grand trampoline sous ma fenêtre existe-t-il des règles de voisinage pour ce genre d'installation
Bonjour, Je suis proprietaire d'une propriete qui beneficie d'un droit de passage de 190m sur un chemin prive. Ce chemin est le plus court traje...
Bonjour, J'habite une maison située juste à côté d'un bar. Jusque là les nuisances se limitaient à quelques soirées animées le week end (concert, k...
bonjour, je possède un terrain qui est mitoyen. Mon souci est que mon voisin commence à poser une clôture à même sur les bornes avec une finition e...
Bonjour à tous, nouveau venu, sur les différents sujets sur la construction. Je voudrais savoir ce qui dans une construction définit la limite pr...
Bonjour, Mon voisin prétend qu'il ne retrouve pas la surface de sa parcelle cadastrée sur le terrain. A-t-il le droit de cadastrer sa parcelle sur un...
bonjour à tous Je suis nouveau sur ce forum et voici mon problème .J'habite au bout d'un chemin rural long de 150 m et 3 m de large qui dessert 5 m...
Bonjour, milles excuses pour ma 1ere question il est vrai j'ai manqué de civilitude ..donc je reviens au sujet mon voisin veux buser un fossé mitoyen...
bonjour,j ai construit en 2001 avec une piscine en 2012 des voisins ont construit une villa de 18 m de haut avec une vue dans ma maison sur ma cuisin...
bonjour,mon voisin me refuse le droit de passer chez lui pour crepire mon garage qui est en limite de propriete que puige faire .merci pour toute vos ...
mon garage et en limite de proprieter je veux le faire crepir mon voisin me donne pas le droit de passer chez lui comment je peux faire ?
bonsoir ma question porte sur le fait que mon voisin a des arbres ceux ci font bouger le muret qui nous sépare avec leur racines .de plus il a un arbr...
je voudrai que vous me confirmiez que pour la pose de barbelés a la limite d'un bois avec une autre parcelle j'ai le droit de mettre ma cloture a part...
Je suis propriétaire d'un terrain situé à environ à 2m de hauteur sous une voie communale. Un talus assez important est en limite de la route et du t...
Bonjour, Depuis déjà deux semaine des travaux (effectuer par le propriétaire de l'immeuble) sont en cours dans l'appartement au dessus de chez moi...
Bonjour à vous tous, Je dois effectuer des travaux dans une co-pro, quelles sont les règles à respecter concernant les jours et les heures qui sont ...
Je suis proprietaire d'une maison en pente. Entre notre parcelle et celle du voisin il y a une réstanque d'environ 80 à 100 cm. Le voisin a vendu ...
bonjour j'ai un muret bati dans le prolongement de mon mur de pignon de ma maison (bati de mon coté coiffé de tuilles dont la pente est de mon cot...
Bonjour, Dans un lotissement vacances, où toutes les maisons sont accolées, une en avant, l'autre en arrière. La maison du voisin est enclavée entre ...
bonjour j habite une maison mitoyenne ma voisine et la fille de ma proprietaire nous avons devant la maison un cour de chaque coter des maison un ter...
Un constat d'accord a été enregistré en juillet 2011 mais l'autre partie (les voisins) ne l'a pas respecté et a essayé, sans succès, de se rechercher ...
Bonjour, je viens d'hériter d'une maison. La succession chez le notaire est en cour. Lorsque la personne qui vient de décéder avait acheté la mai...
Bonjour, dans mon village, en Lorraine, une mamie possède un terrain (une prairie) de 1,5 hectare qui jouxte le mien, elle loue ce terrain depuis plus...
Bonjour, En amont d'un bornage par un Expert Géomètre. A venir La maison mitoyenne à la mienne vient d'être achetée . Compromis signé. Suite à des...
Bonjour, je m'appelle thérèse, j'aimerai savoir comment éliminer les cafards car j'en ai ras le C** de ses insectes immonde. Je vous explique ma situa...
Bonjour, je me suis inscrite sur ce forum afin d'avoir plusieurs avis concernant mon problème car je ne sais pas vraiment à qui m'adresser. Cela fa...
Bonjour Voici ma problématique en quelques mots Construction en 1976 d'un mur de cloture en limite de propriete (sur ma parcelle). De l'autre co...
je suis en pleine aquisition d' une maison avec un droit de passage mais le probleme que je rancontre est sur le plan qui m'indique que j ai 6.50 ...
Bonjour, Nous habitons, dans un lotissement où se construisent des nouvelles constructions. Fin de la semaine dernière (samedi 13 avril), notre v...
Bonjour, j'habite dans un quartier qui est très calme, mais malgré tout, une dame qui habite au rez de chaussé et en fasse d'une aire de jeux, est t...
Bonjour, J'ai besoin de vos réponses. En effet, j'ai fais construire ma maison dans un lotissement en même temps que mon voisin du fond supérieur....
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