Stationnement / Parking public
xwildogx
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Claire - 13 août 2013 à 13:13
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GrandCaribou
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6 août 2013 à 12:19
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Voyez avec la mairie... un stationnement sur un espace public est considéré comme abusif quand il est supérieur à 7 jours.
Cordialement
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GrandCaribou
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19 novembre 2024
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6 août 2013 à 11:51
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Bonjour,
Ce camion à pizza est stationné en permanence, il ne bouge pas régulièrement ?
A vous lire...
Cordialement
Ce camion à pizza est stationné en permanence, il ne bouge pas régulièrement ?
A vous lire...
Cordialement
Bonjour,
Pour le camion pizza, ça va être compliqué. S'il avance ou recule ou change de sens tous les 2 ou 3 jours, il ne pourra pas être verbalisé. Du moment qu'il a bougé, même très peu... Avant de verbaliser, la police fera un marquage sur la roue et le sol pour vérifier que le camion n'a réellement pas bougé.
Par contre pour les marquages au sol sur les places publiques, vous devez le signaler, à la mairie, ou la police minicipale si vous en avez une.
Pour le camion pizza, ça va être compliqué. S'il avance ou recule ou change de sens tous les 2 ou 3 jours, il ne pourra pas être verbalisé. Du moment qu'il a bougé, même très peu... Avant de verbaliser, la police fera un marquage sur la roue et le sol pour vérifier que le camion n'a réellement pas bougé.
Par contre pour les marquages au sol sur les places publiques, vous devez le signaler, à la mairie, ou la police minicipale si vous en avez une.
xwildogx
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6 août 2013 à 12:17
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Bonjour,
Cela doit faire 3 mois qu'ils ne le déplacent pas, ou seulement lorsque la le voisinage est absent.
Cela doit faire 3 mois qu'ils ne le déplacent pas, ou seulement lorsque la le voisinage est absent.