Pavés de verre basculants
Bonjour, J'ai déjà parcouru le forum à la recherche d'une réponse à mon problème, mais je ne suis pas certaine d'avoir bien compris. Nous somme...
Bonjour, J'ai déjà parcouru le forum à la recherche d'une réponse à mon problème, mais je ne suis pas certaine d'avoir bien compris. Nous somme...
mon voisin a t'il le droit de mettre un velux du cote de mon jardin
Bonjour, Ma voisine a créé une ouverture dans son mur qui sert de limite de propriété. sans mon consentement, sans même m'en avoir parlé avant. Ell...
Bonjour, Je suis locataire d une maison depuis 4 ans, et je viens de recevoir un courrier de ma régie m annonçant que mon propriétaire avait pris un ...
Aune certaine heure le passage du soleil est géné par les cypres de ma voisine.La loi autorise t'elle a faire taille ces cypres et a quel hauteur.merc...
ma soeur a un droit de passage dans ma cour ; sa maison n etant plus enclavee je veux lui oter ce droit ; combien cela va t il me couter ?
bjr, puis je l'autoriser a venir chez moi pour couper la haie qui deborde? merci -- la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes ...
Bonjour, je suis propriétaire depuis 2006 d'une petite maison avec une cour commune qui donne sur 2 petits appartements jusque octobre 2012 tout al...
bonjour quelle solution existe pour faire arrèter les gens de bruler leurs déchets j'ai essayé la police ,le maire ,la préfecture ,ils tous incapa...
Bonjour, J'ai une ruelle commune qui bordure ma maison. Elle est divisée en 3 parcelles. Sur mon acte notarié est indiquée ruelle commune. Mes voisi...
Bonjour, ma question se rapporte au fait que l'on achète un terrain en pente. Le terrain mitoyen était donc aussi dans une pente assez importante, e...
le propriétaire d un terrain privé a -t-il le droit de faire creuser une tranchée de 0,60m de profondeur rendant ce chemin communal instable ,dans le ...
Je souhaiterai quelques conseils concernant un voisin qui a de gros problèmes psychologiques (celui-ci a été expulsé plusieurs fois ...)quelques détai...
Je suis propriétaire d'une maison depuis 13 ans , il y a un champs devant mon terrain où des maisons vont se construire . Un géomètre m'a envoyé un c...
mon voisin a un arbre et ses branches son au dessus de ma maison il me dit que ses la nature et remet toujours une bonne raison pour retardé la coupe ...
Bonjour, je rencontre quelques petits soucis avec mon voisin. Début Mai 2013 ,j'ai découvert que mon voisin avait déposé un permis de construire pour...
Bonjour, quelle est la hauteur maximum des arbres de voisins masquant la vue sur un site protégé? Papo25
Bonjour, notre voisin a un arbre dont les feuilles dépasses chez nous, de plus, il est obligé de passer chez moi pour couper ses branches car il n'a...
Bonjour à tous, Je suis propriétaire d'un terrain clôturé d'un cote par un mur centenaire en meulière d'une épaisseur de +- 50 cm, je précise, ce mur...
Bonjour, Je demeure sur un chemin privé, on est 5 maisons qui ses partagent un droit de passage. La personne qui demeure à l'entrée de notre chemin...
Bonsoir, j'avais contesté un permis de construire déposé par un voisin qui nous a enflés pendant 3 mois (sourires, oter la grille séparative, emprunt...
Notre maison est située d'un coté en contre bas d'un bois et de l'autre en surplombd'un terrain constructible non bâti, le tout dans un petit village....
bonjour à tous, y-a-t'il un délai pour revendiquer une erreur cadastrale après achat d'une propriété ? Notre voisin ayant acheté en 2001 revendique ...
Suite a un récent bornage nous avons constaté que le grillage de la cloture qui sépare le terrain avec le voisin est sur notre propriété;et nous souha...
bonjour faut il imperativement faire borner sonterrain pour faire reconnaitre ses limites avec son voisin
Je possède une maison clos de mur construite au début des années 2000. Depuis, il se construit des maisons autour de chez moi et notamment un lotisse...
Bonjour, Maman habite une petite maison, pour entrer et sortir de chez elle elle passe par l'avant de la maison côté cour, à l'arrière la cuisine d...
Bonjour, Je pressens un conflit avec mon voisin. J'ai acheté, il y a une vingtaine d'années, une propriété que je viens de faire borner. Je souhai...
Locataire, mon voisin immédiat est entrain de monter une piscine Hors Sol, de 5 mètres x 2,50 mètres x 1,20 mètre de hauteur. Elle va se trouver à 30 ...
voici mon probleme : en 2001,j'ai echange une partie de mon terrain,de 500 M2 contre 1500 M2 non constructibles.Cet echange nous arrangeait tous les 2...
Mon terrain se situe en-dessous du niveau du terrain mitoyen. A défaut d'entente avec mes voisins, j'ai fait édifier une clôture grillagée sur mon ter...
Bonjour, Je suis actuellement locataire d'un studio de 23m3, d'ou il est interdit de vivre avec un enfant de moins de 6 ans Or, depuis mon emmenage...
Bonjour, Pouvez vous m'éclairer sur la différence entre un bornage et un arpentage ? Ma voisine me met au tribunal et demande un bornage judiciai...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison avec un terrain sur lequel existe une servitude qui consiste pour le propriétaire du terrain voisin à ne...
bonjour que peut on faire contre un voisin qui nous s'insulte dès qu'ils nous aperçois dans notre jardin !! cela se passe tous les jours !! ont n'...
Ma voisine a un chien qui abois trés souvent ; la propriétaire ne veu rient faire ( car cela ne la dérange pas ) Voici ma question ? Cordialement ...
Bonjour, Nous habitons une maison un village de Seine-et-Marne. Un de nos voisins passe son temps à boire (il y a encore deux heures il était dans...
Ma maison est construite sur un terrain en pente. Elle est délimitée par un mur de soutènement en béton (2,40 m de haut) qui me sépare de mon voisin. ...
Bonjour à vous, nous avons vendu la partie basse de notre terrain. L'acheteur construit sa maison en limite de propriété au pied du talus (à 50 cm...
Bonjour nous avons un probléme avec nos voisins nous avons une maison depuis 2005 avec une véranda suivi d'une courrette qui est stipulé sur notre act...
j'habite un appartement situé derriere une maison individuelle. Depuis 2 ans les proprietaires ont plantés des arbres qui arrivent maintenant à hauteu...
Bonjour, Mon voisin à ravaler mon mur sans mon autorisation. A t-il droit? Et en plus il à coller un barbecue contre ce même mur. Pouvez vous m'ai...
Dans la copropriété dont je suis propriétaire d'un appartement (situé au 2ème étage) un palmier qui occulte déjà la vue des appartements du 1èr, men...
ma maison construite il y a 45 ans a un mur surélevé d'un grillage d'environ un metre ;mon voisin vient de poser des canisses de 2 metres sans me dema...
Bonjour Je viens de faire construire et j'ai un mur de clôture qui est mitoyen à une route goudronnée sans trottoir ni tracé. J'ai un voisin qui g...
Bonjour, Nous avons une cours commune avec un immeuble (6 appartements) et 2 pavillons. Dans la cours il y a juste la place pour mettre 3 voitures...
Bonjour, une voisine (celle du dessus) de mon locataire se plaint de troubles de voisinage anormaux. Mon locataire ne reconnaît pas les faits, il est...
Bonjour, Mes excuses, erreurs de frappe sur mon téléphone. Merci par avance votre compréhension.
Mon voisin fait ce qu'il veux. Ravale mon mur, installe le barbecue sur mon mur, il nous enfume sans parler des nuisances sonores jusqu'à 2h ou 3h du ...
Bonjour, MERCI de votre aide, mais je voudrai connaitre les articles de justice (Cours de Cassation) qui indique = la date d'effet pour l'expéditeur...
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