Procès verbal avec plan de bornage
moonlamontagne
Messages postés
132
Statut
Membre
-
moonlamontagne Messages postés 132 Statut Membre -
moonlamontagne Messages postés 132 Statut Membre -
Bonjour,
Quelqu'un connaîtrait-il la signification de deux flèches qui sortens d'un mur privé à droite et à gauche donnant sur une servitude de passage.
J'explique tout le long de mon mur privé il y a une servitude de passage, un P.V. avait été établit en ma présence, la présence du vendeur car celui ci voulait les vendre au même propriétaire les deux terrains se trouvant en face du mien dont le chemin "servitude de passage sépare", l'acheteur à eu connaissance par le bornage et le P.V. que son terrain était grévé d'une servitude, ce que je ne comprend pas, c'est que ce chemin est une servitude de passage et que c'est l'acheteur qui en a seulement la servitude alors que c'est sur son terrain, a t-il le droit de construire tout le long de mon mur et ai je droit d'accès à ce chemin pour l'entretien de mon mur ? sur le bornage du géomètre on distingue mon mur tout le long de la servitude, il a même mis des tirets "chemin ou sentier" d'une largeur de 2 mètres et sur le procès verbal, l'acheteur est grévé sur son terrain, mais n'en a que la servitude, deux flèches noires sortent de mon mur sur le plan orientées sur le chemin à droite et à gauche, quelqu'un d'expert pourrait-il m'expliquer tout cela, très flou pour moi, merci d'avance.
Quelqu'un connaîtrait-il la signification de deux flèches qui sortens d'un mur privé à droite et à gauche donnant sur une servitude de passage.
J'explique tout le long de mon mur privé il y a une servitude de passage, un P.V. avait été établit en ma présence, la présence du vendeur car celui ci voulait les vendre au même propriétaire les deux terrains se trouvant en face du mien dont le chemin "servitude de passage sépare", l'acheteur à eu connaissance par le bornage et le P.V. que son terrain était grévé d'une servitude, ce que je ne comprend pas, c'est que ce chemin est une servitude de passage et que c'est l'acheteur qui en a seulement la servitude alors que c'est sur son terrain, a t-il le droit de construire tout le long de mon mur et ai je droit d'accès à ce chemin pour l'entretien de mon mur ? sur le bornage du géomètre on distingue mon mur tout le long de la servitude, il a même mis des tirets "chemin ou sentier" d'une largeur de 2 mètres et sur le procès verbal, l'acheteur est grévé sur son terrain, mais n'en a que la servitude, deux flèches noires sortent de mon mur sur le plan orientées sur le chemin à droite et à gauche, quelqu'un d'expert pourrait-il m'expliquer tout cela, très flou pour moi, merci d'avance.
A voir également:
- Procès verbal avec plan de bornage
- Plan epargne populaire credit agricole - Guide
- Ou trouver plan canalisation maison ✓ - Forum Immobilier
- Plan personnalisé de 49 00 €/mois - Forum CAF
- Bornage terrain cadastre - Forum Voisinage
- Peut-on contester un bornage ancien - Forum Voisinage
1 réponse
Bjr,
passez voir le G.E éventuellement celui près de chez vous avec votre plan,il vous donnera le renseignement gratuitement,lui seul est compétant en la matière.
passez voir le G.E éventuellement celui près de chez vous avec votre plan,il vous donnera le renseignement gratuitement,lui seul est compétant en la matière.
moonlamontagne
Messages postés
132
Statut
Membre
3
Merci beaucoup Bern de prendre la peine de me répondre à chaque fois, merci encore, Moon