Poubelles d'un restaurant
RésoluBonjour, j'habite à côté d'un hotel restaurant et le restaurateur laisse toute la semaine ses poubelles (au soleil et en plein vent...il n'a pas de ...
Bonjour, j'habite à côté d'un hotel restaurant et le restaurateur laisse toute la semaine ses poubelles (au soleil et en plein vent...il n'a pas de ...
Bonjour, j'ai un espace d'1,20m entre ma maison et le mur de 2,30 m de mon voisin terrain pentu je suis en dessous à quelle distance du mur p...
Bonjour, Le jardin de ma propriété est contigu avec un Etablissement Recevant du Public (un "Bistrot de pays" accueillant moins de 200 personnes) ...
Bonjour, Il y a un peu plus d'un an, une association s'est ouverte au coin de ma rue qui servent de quoi manger et boire. Cette association fait aus...
Bonjour, Aujourd'hui j'ai dépose une main courante a ll'encontre de ma propriétaire qui habite au dessus de notre appartement En effet,elle a chan...
question Bonjour, j'ai un problème avec les voisins(2 frères) qui laissent couler les eaux pluviales sur le mur de ma maison en construction, s...
Bonjour, mon voisin a une fenêtre et son entrée qui est à moins de 4 m de mon mur. La fenêtre donne sur mon jardin. Quelles est la loi par rapport a...
Bonjour, J'ai un petit problème de voisinage que je souhaite éclaircir. Nous avons acheté en début d'année une maison à restaurer qui n'était pas ...
Bonjour, Je possède un terrain à la campagne non cloturé mais bordé par un très petit canal d'arrosage, comme cela se fait encore beaucoup en campag...
bonjour, tout d'abord notre chalet se trouve dans un lotissement et la route le desservant est privée. j'ai deux voisins dont les chalets (résidenc...
Bonjour, Mon voisin a installé à mon insu deux groupes de climatisation en surplomb de mon toit (montage sur barres métalliques scellées dans un m...
Bonjour, j'ai une parcelle sur laquelle il y a une servitude de passage (du temps des aires de battages qui n'existe plus) pour la parcelle de dess...
Bonjour, suis je obliger de prevenir les voisins l'ocataire pour faire un mur de cloture, sur ma proprieté, car jai deja prevenu le proprietaire
Bonjour, en face de chez moi il y a une caravane ce n'est pas sont entre principale la rue est parallèle a la mienne et elle reste plut de 11 moi d...
Bonjour, mes voisins ont démembré leur terrain , ils sont " le fond dominant "d'une servitude de passage , ce qui leur permet d'accéder a leur parcell...
Bonjour j habite dans une maison qui est construite sur la meme dalle que le voisin mais pas direct ,une maison nous separe, mais voila ça fait dix an...
Bonjour, mon voisin possède un camion frigorifique car il fait les marchés. Par contre quand il arrive il le branche en direct et le fait tourner ...
Bonjour, je suis propriétaire d'un appartement dans un immeuble datant des années 1800 et un voisin vient de me faire constater qu'un tuyau d'évac...
Bonjour, Mon voisin a un jeune chene qui pousse contre le mur de ma maison; Les branches de l'arbre donnent sur ma terrasse, dois je les couper...
Bonjour, A 20h30 je travaillais mon champs avec le tracteur et le voisin est venu protester que je faisais trop de bruit, c'était un vendredi et rebe...
Bonjour, Nous sommes au bord de la rupture. Depuis plus de deux ans mon mari se plaint de bruits graves, qui le gênent , ces manifestations se...
Bonjour, Je vous envoi ce petit message pour savoir si il existe un texte de loi qui indiquerait si la signalisation par le biais d'un gyrophare est...
Bonjour, nous habitons actuellement un village sans histoire jusqu a aujourd hui ;nous possedons un chien de type berger allemand elle et tres soci...
Bonjour, Je viens d'acquérire un bien il y a 1 mois et demis dans un appartement "canut" à lyon. Lors de la vente l'ancien propriétaire m'a préve...
Bonjour, Je possède un terrain délimité par les arbres des voisins (plusieurs propriétaire). Il y a + de 30 ans ils ne me posait pas trop de problém...
Bonjour, je possede une maison dans un lotissement en montagne. Un de mes voisins en surplomb a fait des travaux et a mis à jour de l'eau qui s'éco...
Bonjour, mon voisin laisse pousser des arbres dont un eucalyptus ; les distances sont respectées mais ils me masquent la vue sur la mer, vue tout à...
bonjour internautes, me voici sur se forum suite as des problèmes de voisinage...je souhaiterais savoir quel recours ou que devons nous faire, car je...
Bonjour, j'ai plante des fleurs (cosmos) le long de mon mur cote rue afin d'embellir le village cela ne pose aucune gene pour les pietons ni pour ...
Bonjour, je voudrais savoir si il y a une legislation sur le nombre de chiens que l on peut posseder.je suis proprietaire d une maison mitoyenne des d...
Bonjour, je ne sais plus quoi faire, je suis au bord de faire une bétises tellement que j'en ai marre d'entendre aboié ce chien jour et nuit. Le 15...
Bonjour, notre fille étudiante en médecine à besoin de beaucoup étudier pour y arriver dans ce domaine. elle vient d'emménager dans son nouveau ...
Bonjour, Une tache d'eau est apparue au plafond de la cuisine et de la salle-de-bain de l'appartement que je loue à une dame et sa fille. Le synd...
Bonjour, je suis dans un petit village tranquille, nous habitons dans une vielle maison de bourg, suite à l'achat en 1982 d'un petit bout de terrain d...
Bonjour, je voudrais connaitre qu'elle est la limite de hauteur d'une haie séparative de propriété en sachant que cette haie est en recul de 2 m de ...
Bonjour, Nous 5 enfants en indivision avec notre mère, notre voisin , nous demande l'autorisation de faire passer son assainissement le long de not...
Bonjour, Notre voisin, berger,propriétaire d'environ 500 ovins a son tas de immense tas de fumier (depuis des dizaines d'années !) Et toutes les an...
Bonjour, Je suis propriétaire dans un lottissement depuis 11 ans mon voisin proche reçoit tous les jours ses enfants ils bouchent le chemin devan...
Bonjour, j'habite un studio qui donne sur mon jardin/terrasse privé. Au bout de ce jardin il y a un passage que les autres locataires prennent pour ac...
Bonjour, je suis handicapé et dans ma residence il y a deux places reservees pour personnes handicapees on me dit que je ne peux pas me garer sur ce...
Bonjour, Nous habitons un lotissement depuis plus de 30 ans, le mur du garage de notre voisin est mitoyen à notre clôture. Notre maison est donc à...
Bonjour, j'ai ma voisine qui a construit son abri de jardin à 50 cm de la clôture, hors dans le cahier des charges c'est écrit qu'il faut mettre s...
Bonjour, nous avons un voisin qui a planter des bambous nous lui avons demander de les enlevers car les pousses viennes dans notre jardin une repons...
Bonjour, J'habite rue Grimling 67200 Strasbourg, je souhaitais savoir si malgré le traçage au sol, concernant l'interdiction de stationner, le stati...
Bonjour, un geometre expert] a établi un PV de bornage avec plan de ma propriété entourée de clotures, 5 voisins sur 6 (dont la Mairie impliquée po...
Bonjour, Mon voisin a un jardin qui donne sur le batiment en copropriété ou je vie, juste devant la fenetre de ma chambre ce dernier a decider d'i...
Bonjour à tous, J'ai un problème avec mon voisin du dessous. J'ai tenté de demander de l'aide sur un autre forum mais étant donné que c'est moi qu...
Bonjour, Mon voisin a construit une terrasse en bois dans un passage qui donne juste devant ma fenêtre de chambre. Détails : Nos deux maisons son...
Bonjour, Il y a un champ enorme derriere chez moi qui est drainé par un fossé mais que l'agriculteur n'entretient pas. Du coup l'eau accumulé dans...
Bonjour, et même Bonsoir Voila je viens d apprendre que mes fils , et autres enfants du village ont été pris en photo , sans leur accord , n...
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