Les discussions

pezpersonn Voisinage

Cloture non mitoyenne forcée

bonjour, j'ai un soucis avec mon voisin. Nos terrains (zone UB, un petit village de 500hab.) ne sont pas cloturés, et ce depuis plus de 4 ans. Du co...

2 réponses Dernière réponse le 1 juil. 2013 par
eveline12345
vinz18110 Voisinage

Entretien du terrain

Bonjour a tous je me pose une question a laquelle je ne trouve hélas pas de réponse petit tour rapide: j'habite dans un petit hameau et comme beauc...

4 réponses Dernière réponse le 1 juil. 2013 par
vinz18110
demonpas2 Voisinage

Mobilier d'immeuble collectif

dégradation de mobilier d'immeuble collectif gaz de France texte et sanction encourus

1 réponse Dernière réponse le 30 juin 2013 par
BmV
permostafa Voisinage

Droit de passage piéton

Bonjour, J'ai un passage piéton sur mon terrain interdit au cycle. Certains commerçants l'utilisent comme quai de livraison et passage de poubelle....

2 réponses Dernière réponse le 29 juin 2013 par
kasom
amelior Voisinage

Avoir raison face à une assemblée générale.

Bonjour, Je cherche une jurisprudence qui fait apparaître qu'un seul copropriétaire peut avoir raison face à une assemblée générale. Mon appartement...

1 réponse Dernière réponse le 29 juin 2013 par
BmV
axsym Voisinage

Haie implantée à l'extérieur de ma proprièté

Voici mon problème. Un voisin me demande de tailler la haie qui jouxte ma propriété. Elle est donc implantée à l'extérieur contre mon grillage, côté v...

15 réponses Dernière réponse le 28 juin 2013 par
axsym
edidi.62 Voisinage

Mon voisin roule trop vite

Bonjour, Ma mère vit dans une résidence où il y a beaucoup d'enfants qui (comme tout les enfants) jouent entre eux devant les maisons et ne font p...

9 réponses Dernière réponse le 28 juin 2013 par
marion
Ulysse60 Voisinage

Question d'arbres

Bonjour, En limite du jardin du voisin, trois arbres de plus de deux mètres sont plantés à moins de deux mètres. Ils sont toutefois là depuis plus de...

4 réponses Dernière réponse le 28 juin 2013 par
Ulysse60
célinemoi Voisinage

Problemes de voisinage

 Résolu

Bonjour, j ai emménagé depuis 6 mois dans mon nouveau logement et depuis je n'ai que des problèmes avec les voisins. D un coté une femme qui croit t...

3 réponses Dernière réponse le 28 juin 2013 par
célinemoi
Dyst Voisinage

Clôture et pergola

Bonjour, Mon voisin a cassé la clôture qui sépare nos terrains, et, ne voulant pas la réparer, il a calé une pergola contre cette clôture branlante. ...

1 réponse Dernière réponse le 28 juin 2013 par
Josh Randall
Blun80 Voisinage

Mur de soutenement

Bonjour,Ayant construit mon mur de soutien sur mon terrain. Mon voisin ve faire passer des véhicule lourd a côté de ce mur sur le point haut de ce mur...

1 réponse Dernière réponse le 28 juin 2013 par
Rochat1
ren40 Voisinage

Servitude conventionnelle

Je suis propriétaire d'une servitude conventionnelle,accordée à 4 personnes,par acte notarié,cette servitude de passage est depuis quelque mois emprun...

2 réponses Dernière réponse le 27 juin 2013 par
ren40
TOBBY60 Voisinage

Plantation

 Résolu

Bonjour, mon voisin à planté un abricotier à moins de deux mètres de ma propriété,cet arbre maintenant fait plus de 5 mètres de hauteur, en a t-il le ...

2 réponses Dernière réponse le 27 juin 2013 par
TOBBY60
les vauclusiens Voisinage

Veranda

Bonjour nous sommes sur une parcelle ou notre maison est enclavée et nous désirons faire unevéranda nous rencontrons un problème de voisinage car la ...

1 réponse Dernière réponse le 27 juin 2013 par
Josh Randall
tequila37 Voisinage

Stationnement de caravane

Bonjour, J'aimerais connaître le délai maximum en jours de stationnement d'une caravane sur un parking prévu dans un quartier pour stationner les vo...

2 réponses Dernière réponse le 27 juin 2013 par
tequila37
Elise9509 Voisinage

Bateau pour stationnement automobile

 Résolu

Bonjour, Dans la commune où je réside de plus en plus de propriétaires de maison individuelle se mettent à faire 2 bateaux devant leur maison. ll e...

6 réponses Dernière réponse le 27 juin 2013 par
Elise9509
tigrese Voisinage

Elagage de branche

bonjour j'ai des soucis avec mes voisin et j'aurai voulu avoir des conseils le 1er j'ai envoyer une lettre pour qu'il coupe ses branches sur notre t...

1 réponse Dernière réponse le 26 juin 2013 par
bern29
EDYRO Voisinage

Cyprès rn en bordure de propriété

Bonjour, Mon voisin du dessous sur le terrain me demande de faire couper un cyprés de 4m planté il y a plus de 30 ans à l'angle de sa propriété so...

1 réponse Dernière réponse le 26 juin 2013 par
bern29
cdestac Voisinage

Validité d'un accord enregistré en mairie

 Résolu

Bonjour, Je possède un document de 1890 qui porte sur un échange entre un terrain et le droit d'utilisation d'une source. Ce document n'est pas u...

2 réponses Dernière réponse le 26 juin 2013 par
cdestac
fredie31 Voisinage

Mur à consolider

Bonjour, Le mur qui délimite le bout de mon terrain a vu sa base (briques et galets) pillée, il peut s'écrouler s'il n'est pas consolidé ! J'ai entr...

10 réponses Dernière réponse le 26 juin 2013 par
feloxe
audome Voisinage

Sapin menaçant

 Résolu

Mon voisin a dans son terrain un sapin d'une quinzaine de mètres à distance de 5 mètres de notre clôture et à 8 mètres de ma maison. Ce sapin est situ...

7 réponses Dernière réponse le 26 juin 2013 par
Sorcière Carabosse
Ysebla Voisinage

Diminuer la largeur de la servitude

 Résolu

Bonjour, Nous disposons d'un chemin qui longe notre terrain pour desservir la maison de nos voisins. Ce chemin débouche sur une petite aire de reto...

6 réponses Dernière réponse le 25 juin 2013 par
Ysebla
CaroJean Voisinage

Haie de cèdres

Bonjour! Il y a 4 ans, nous avons acheté des cèdres avec notre voisin afin de faire une haie mitoyenne entre nos deux propriétés. Nous avons payé cha...

4 réponses Dernière réponse le 25 juin 2013 par
kasom
FIANA 23 Voisinage

Mitoyenneté

Propriétaire d'une maison en mitoyenneté, notre voisin vient de mettre sa maison en vente sans nous en avertir, est-on en droit d'être prioritaire sur...

2 réponses Dernière réponse le 25 juin 2013 par
BmV
cocoguess2011 Voisinage

Travaux, perceuse et musique à fond

Bonjour à tous, voilà mon souci, je vis dans une résidence et depuis 2 mois il y a des travaux effectués par une entreprise. dès 7 h du matin c'es...

5 réponses Dernière réponse le 25 juin 2013 par
Utilisateur anonyme
incendie Voisinage

Débrousaillement terrain municipal mitoyen

 Fermé

Mon terrain est mitoyen avec un bois municipal en zone rouge. La mairie a décidé de ne plus débrousailler le bois, mais exige que je le débrousaille s...

Dernière réponse le 25 juin 2013 par
mpmp93
Thorgallh Voisinage

Haie mitoyenne

 Résolu

Bonjour, Nos voisins viennent de vendre leur maison qui est mitoyenne avec la nôtre. Nos jardins sont par ailleurs séparés par une haie mitoyenne ...

2 réponses Dernière réponse le 25 juin 2013 par
la belle endormie
ctpaba Voisinage

Uriner sur le passage (droit de servitude)

Bonjour, J'ai une maison en deuxième position et droit de passage pour attendre ma propriété. Tout a aller bien pendant trois ans et jusqu'à le jour...

2 réponses Dernière réponse le 24 juin 2013 par
ctpaba
geant69 Voisinage

Gêne due au bruit

Bonjour, Nous sommes en location depuis 18 mois dans un appartement. Depuis juillet dernier, une famille a emménagée au dessus de chez nous, et nou...

1 réponse Dernière réponse le 24 juin 2013 par
BarbieTM
frany44 Voisinage

Pb de stationnement voisinage

Bonjour, J'aurais voulu avoir un renseignement sur les recours en cas de stationnement gênant de son voisin ? Je vous explique : J'habite un square...

1 réponse Dernière réponse le 24 juin 2013 par
dd
kramel Voisinage

Fossé communal déborde de la faute du voisin

Bonjour, nous habitons un quartier ou les terrains sont inondés car il avait d'ancien marais mon voisin rejette toute l'eau qu'il reçoit nature...

1 réponse Dernière réponse le 23 juin 2013 par
BmV
edualc33 Voisinage

Arbres

J'ai une rangée de peupliers d'une hauteur de 20 m le premier est planté à 5 m de la limite de propriété sur un chemin communale et à 8 m de la limite...

1 réponse Dernière réponse le 23 juin 2013 par
jmp59
popeye36 Voisinage

Rehausser un mur existant

Bonjour, j'envisage de rehausser un mur existant de 7m.de long x 1,20m.de hauteur et de le porter a environ 2,80m. de hauteur.Ce mur est attenant a ...

2 réponses Dernière réponse le 22 juin 2013 par
popeye36
noelle200 Voisinage

Bruit d'une pompe à chaleur pour piscine

Bruit et distance à respecter lors de l'installation d'une pompe à chaleur pour piscine, en ville. j'ai acquis une maison en ville afin de la louer...

2 réponses Dernière réponse le 22 juin 2013 par
noelle200
Ellyssias Voisinage

Arbre nuisible

Je suis propriétaire depuis plus de 15 ans d'une petite maison «style de ville». C'est une construction 1957 et lors de la construction de celles-ci, ...

3 réponses Dernière réponse le 22 juin 2013 par
chiquefille
Gaspardnounou Voisinage

Construction balcon

 Résolu

Bonjour, Notre voisin est en train de transformer sa fenêtre au 1er étage en porte fenêtre avec création d'un balcon, qui est fixé sur notre mur myto...

1 réponse Dernière réponse le 22 juin 2013 par
kasom
jack74 Voisinage

Problèmes de voisinage

il existe des règles qui définissent les distances de plantations des arbres. code civil art: 671-672- Après avoir fait observé à mon voisin que ses ...

4 réponses Dernière réponse le 21 juin 2013 par
jack74
sofiacoppola Voisinage

Droit de passage

Bonjour, Ma propriété est mitoyenne donc est cloturée à partir du mur jusqu'au bout de nos jardins respectifs. Environ 2 metre de mur (qui correspon...

2 réponses Dernière réponse le 21 juin 2013 par
bern29
yun tzu Voisinage

Litige sur une haie mitoyenne

Bonjour, Il y a 22 ans, j'ai acheté une propriété. Avec mon voisin, nous avons planté une haie mitoyenne délimitant nos deux terrains sur une distan...

1 réponse Dernière réponse le 21 juin 2013 par
Josh Randall
sofiacoppola Voisinage

Four à pain commun???

 Résolu

Bonjour. J'habite un quartier qui possède un four à pain (juste en face de chez moi), quartier fait de maisons anciennes. Un vieil acte notarié que mo...

1 réponse Dernière réponse le 21 juin 2013 par
Rochat1
marek83 Voisinage

Mur de souténement

bonjour pour construire un mur de soutènement, en limite de propriété, , je dois le faire en accédant par chez mon voisin . Peut-il m'interdire l'a...

3 réponses Dernière réponse le 21 juin 2013 par
marek83
Vasco17 Voisinage

Protection de la vie privée

Bonjour, De quelle hauteur puis-je surélever un mur en pleine propriété afin de me cacher la vue (et inversement) d'une construction de 2 étages av...

1 réponse Dernière réponse le 21 juin 2013 par
Josh Randall
mimi caouette Voisinage

Annulation d un droit de passagear

bonjour , lors d un heritage j ai donne a ma soeur un droit de passage dans ma cour pour acceder a sa maison; cela a ete fait chez le notaire et figur...

3 réponses Dernière réponse le 21 juin 2013 par
kasom
elizabeth76 Voisinage

Raccordement eau chez le voisin

bonjour, voici mon problème, je viens d'acheter un terrain pour faire construire une maison, le raccordement en eau se situe sur le terrain d'un voisi...

1 réponse Dernière réponse le 19 juin 2013 par
BmV
lara croft 59 Voisinage

Problèmes de gouttières

Bonjour à tous, Je suis actuellement propriétaire et mes voisins locataires.Nous avons une descente de gouttières commune à la jonction de la mitoyen...

3 réponses Dernière réponse le 19 juin 2013 par
laracroft
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