Droit de passage
Ptitbidou89
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Bonsoir
Mon mari et moi aurions besoin de vos lumières concernant un droit de passage.
Il s'avère que nous sommes la maison A, et qu'il est écrit que l'immeuble (en rouge sur mon dessin) est grevé d'une servitude de passage au profit des propriétés B et C.
La propriétaire du bâtiment B, n'a de cesse que de faire divaguer ses chiens et discuter devant ma maison. De plus elle viens d'installer un portillon juste devant chez moi ! Sachant que ma porte d'entrée est au ras de ce portillon (le trait noir sur le chemin rouge ... Oui c'est compliqué ^^ ) Est ce qu'il existe une dimension minimum pour cette porte et une distance à respecter par rapport à la mienne ?
Ensuite sachant qu'elle pose sa porte en "plein milieu" du chemin (oui elle l'a agrémentée de quelques barres de bois pour la faire tenir en hauteur ) En a t-elle le droit ?
Par avance merci de vos réponse et n'hésitez pas si je n'ai pas été assez claire !
http://img10.imageshack.us/img10/1820/ufnm.png
Mon mari et moi aurions besoin de vos lumières concernant un droit de passage.
Il s'avère que nous sommes la maison A, et qu'il est écrit que l'immeuble (en rouge sur mon dessin) est grevé d'une servitude de passage au profit des propriétés B et C.
La propriétaire du bâtiment B, n'a de cesse que de faire divaguer ses chiens et discuter devant ma maison. De plus elle viens d'installer un portillon juste devant chez moi ! Sachant que ma porte d'entrée est au ras de ce portillon (le trait noir sur le chemin rouge ... Oui c'est compliqué ^^ ) Est ce qu'il existe une dimension minimum pour cette porte et une distance à respecter par rapport à la mienne ?
Ensuite sachant qu'elle pose sa porte en "plein milieu" du chemin (oui elle l'a agrémentée de quelques barres de bois pour la faire tenir en hauteur ) En a t-elle le droit ?
Par avance merci de vos réponse et n'hésitez pas si je n'ai pas été assez claire !
http://img10.imageshack.us/img10/1820/ufnm.png
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Le portillons est 'il sur sa propriété ?
Ou sur votre propriété ( emplacement du droit e passage ?