Droit de passage
Ptitbidou89
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dd - 21 août 2013 à 08:34
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A voir également:
- Droit de passage
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Avis de passage la poste connaître expéditeur - Guide
- Prestation sans droit caf - Forum RSA
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Avis de passage perdu - Forum Assurances
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jmp59
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21 août 2013 à 00:10
21 août 2013 à 00:10
Bonjour,
Une servitude de passage. c'est pour permettre .. le passage ; pas d'y édifier quoi que ce soit !
Quelle est la largeur totale de la servitude ?
Quelle est la largeur de la porte ?
Qu'en disent les habitants de la propriété C ?
Une servitude de passage. c'est pour permettre .. le passage ; pas d'y édifier quoi que ce soit !
Quelle est la largeur totale de la servitude ?
Quelle est la largeur de la porte ?
Qu'en disent les habitants de la propriété C ?
Modifié par dd le 21/08/2013 à 08:35
Le portillons est 'il sur sa propriété ?
Ou sur votre propriété ( emplacement du droit e passage ?