Forum Justice

Bonjour, je me posais une question assez farfelue au sujet de ce genre de choses (cf titre). Imaginons déjà qu'il s'agisse d'un film pornographique ...

bonjour, je me suis faite arreter l'autre jour parce que je n'avais pas ma ceinture. jusque là normal sauf que le gendarme s'est mis à me crier dessus...

Mon copain devait passer pour ' destruction de bien ' vers son ex mais il n avait pas d avocat donc il on repousser l audience . Cependant l avocate ...

bonsoir a tous je suis adama je fait en demande de cnf par filiation paternelle ,je fourni tout le dossier après 3MOIS je reçut en lettre de ambassade...

je reçois un courrier de l'administration pour une amende datant de 1991 jugement 1996 y at-il prescription pour le recouvrement ?

Bonsoir, Il y a bientôt 12 ans, je me suis inscrite à l'Ecole Française de Comptabilité, je n'ai pas vraiment utilisé les cours, je n'ai jamais réu...

Bonjour, Mon frère est compagnon Emmaüs et est travailleur non salarié dans une Communauté EMMAUS de France, en conduisant le camion de la Communau...

mon chien s- est fait percute par un train ce qui a occasionne l ' arret de 2 trains pendant une heure Est il exact que la sncf va porter plainte con...

Bonjour, Je suis actuellement à la recherche d'un avocat Lyonnais spécialisé dans le droit des finances pour défendre un problème d'indivision. ...

Bonjour, mon petit frère de 12 ans qui va avoir 13 ans au mois de janvier a commis un vol pour la première fois avec l'un de ses amis dans un Auchan i...

Bonjour, voila ce matin dans ma boite au lettre j ai recu un avis de passage d huissier-de-justice-pour signifie l iteratif commandement aux fins ...

Bonjour à tous, Je viens vers vous pour une amie à moi.Son histoire a commencé quand elle a quittée son petit ami car il l'avait trompé!Peu de temps ...

Bonsoir ; je vient vers vous pour vous demandez de l'aide concernant mon AT du 26/09/2008 ; je suis passer au tribunal avec le tass accompagné de la F...

Bonjour j'ai un problème avec mon voisin pour une limitation entre 2 propriétés déja borné hors le voisin a enlevé 2 bornes pour sa convenence perso...

Bonjour à tous, Tout d'abord j'espère que vous allez bien et que vous avez passé de bonnes fêtes ! J'en profite au passage pour vous souhaiter une bo...

Bonjour à tous, Je me marie en mars 2014. Par pure hasard, je me suis rendue compte que le compte FB et le site internet de ce traiteur n'existaient...

En redressement judiciaire depuis quelques jours je me retrouve dans l'impossibilité de rèouvrir un compte pro suite a des refus catégorique de différ...

Bonsoir à tous ! Je voulais quelques renseignements à propos d'un vol à l'étalage que j'ai commis il y a un peu plus d'un mois. J'étais dans une bou...

Bonjour, Bonsoir, Nous avons contacté un avocat et n'habitant pas dans le même secteur géographique, sa secrétaire nous a suggéré d'exposer par ...

Bj je viens de resevoir ma liquidation judiciaire qui dit cloture pour inssufisance d actif et j ai tj une inscription a la banque de france ficp et l...

Bonjour; J'aimerais savoir quelle formule pénale donnée à une plaint. J'ai retrouvé une cafarde carbonisée dans une baguette avec tout autour plein ...

bonjour nous cherchons comment contester une décision d un juge (surendettement) modelé de lettre merci

Je suis en instance de divorce depuis 3 ans et mon ex mari accepte le divorce si je lui rembourse de l'argent pour la participation aux travaux de la ...

Bonjour Je dois choisir un avocat au divorce pour lancer ume procédure mais n'ai aucune idée duquel choisir. Y a t-il moyen de faire un premier ent...

Bonjour, Ma mère est sous curatelle renforcée suite à son divorce avec mon père (jugement du Tribunal d'Instance) et à long terme, peut-être que c...

Bonjour, je n'ose signer un contrat d'édition dont une clause m'effraie carrément : "(les droits cédés comprennent) le droit d'adapter tout ou part...

Bonjour, Il y a quelques mois, j'ai croisé à deux reprises l'ex femme de mon ami. Celle ci m'a insultée, menacée, et j'ai retrouvé des dégradations...

Bonjour, Doit-on fournir un original ou peut-on faire une photocopie d'une attestation pour étayer un dossier judiciaire ? merci pour vos réponse...

Bonjour à tous, je me présente, je m'appel Sébastien j'ai 24 ans en couple, travail de nuit. Alors je vais vous expliquer mon problème, depuis septem...

Le notaire qui règle la succession de notre Maman alors que nous sommes trois frères a calculé la quotité disponible au tiers au lieu du quart, ce que...

Bonjour tous , J'ai une question qui m'intrigue beaucoup et que je n'arrive pas à avoir des réponses !!? J'ai mon ex-copain ( on était pas marié )...

Bonjour à tous et surtout bonne année 2014 :) Je fais appel à votre expertise et expérience car je suis un peu perdue dans le cas d'une saisie banc...

Bonjour à tous, Voilà, je suis étudiante en psychologie, j'ai 23 ans, je suis fauchée et j'ai fait une belle bourde. Aujourd'hui, en allant fai...

Bonjour,une ex petite amie m'a fait la surprise d'utiliser mes numeros de carte depuis l'étranger pour faire un paiement.C'est moi qui lui avait confi...

Alors voilà, Vendredi matin je suis allée au travail avec ma voiture qui sort du garage (juste pour préciser), je ne suis pas rentrée chez moi le midi...

Bonjour, je souhaiterais savoir si, en qualité de particulier, je pouvais avoir accès aux résultats d'un procès (fils contre mère) qui aurait eu lieu ...

Bonjour, Je me permets de solliciter votre aide, me trouvant actuellement démunie.. Le 3 avril 2012, j'emménage au sein d'un logement F5. Je so...

bonjour. ayant fait l' objet d'une suspension administrative de 2 mois suite à un contrôle d'alcoolémie le 25 sept 2013, j'aurais du récupérer mon per...

Bonjour, J'ai subi une erreur judiciaire ils a quelques années alors que j'étais encore mineur. Je n'ai jamais rien entrepris et aujourd'hui j'aime...

Bonjour, je m'adresse a vous pour demandé des renseignements sur une situation qui m'arrive . Une entreprise francaise m'engage comme designeur et ...