Clause léonine contrat d'édition ?

Biblius Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 3 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2014 - 3 janv. 2014 à 10:11
 Dalma - 3 janv. 2014 à 11:27
Bonjour, je n'ose signer un contrat d'édition dont une clause m'effraie carrément :

"(les droits cédés comprennent) le droit d'adapter tout ou partie de l'ouvrage sous toutes formes modifiées, abrégées ou étendues).

1) Auront-ils le droit de reprendre mon bouquin (qui est un ouvrage technique) et d'en rediffuser ailleurs, sous un autre nom, des chapitres entiers ? ou même d'en faire un bon petit résumé sans indiquer mon nom ?

2) Si je décide de signer, aurai-je encore le droit, moi-même, de publier "tout ou partie sous une forme modifiée, abrégée ou étendue" ? Ne pourraient-ils pas m'attaquer par exemple si j'en reprends un chapitre en l'actualisant (ce sera indispensable), dans une autre livre chez un éditeur différent ?

Merci de me répondre, je me demande même si la clause est légale.
Bien cordialement

Biblius
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1 réponse

Bonjour,

1) rien dans cette clause n'indique que l'éditeur puisse diffuser votre création "sous un autre nom"
2) à voir dans les autres clauses
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