Succession

delf - 21 août 2012 à 15:58
 delf - 22 août 2012 à 20:18
Bonjour,
bonjour, voila nous sommes 3 frères et soeur et nous venons d hérité d une maison. Mon frère a contacté un notaire pour la succession, quand je téléphone pour savoir ou sa en n ai et pour les papiers j ai toujours la secrétaire et j'ai jamais le notaire il dit qu'il va me r appeler mais il ne le fait guère. Par contre mon frère lui a les renseignement car il habite dans la même ville. Je suis en froid avec mon frère donc je n ai aucune nouvelles donc comment faire pour ce faire entendre. merci

1 réponse

istacloc Messages postés 1329 Date d'inscription lundi 16 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mars 2024 638
21 août 2012 à 16:03
Bonjour,

Avez-vous envoyé tous les documents nécessaires directement au notaire ? A-t'il vos coordonnées (autres que téléphoniques : les notaires aiment mieux écrire) ? Envoyez-lui un courrier en recommandé avec accusé de réception pour lui (re)donner tout ça et lui demander des nouvelles par la même occasion.

De quand date le décès ?

Cdlt
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bonjour,oui tous les papiers on était envoyé le décès date du 31 novembre 2011 il sont mes coordonnées. Le notaire ma dit qu il fallait s arranger entre nous pour la maison de ce qu'il fallait en faire. Mon frère c est proposé de la racheté mes l offre qu il nous a fait n était pas acceptable au niveau de l estimation .donc j en ai informé la secrétaire qui ma répondu qu'elle allait informé la notaire et depuis pas de réponse. Nous sommes 2 a avoir refusé l offre. MERCI
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istacloc Messages postés 1329 Date d'inscription lundi 16 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mars 2024 638
21 août 2012 à 16:19
Le notaire n'a donc rien à vous dire puisque la situation n'a pas été réglée entre vous, les héritiers. Le notaire attend que vous lui indiquiez les conditions du partage que vous avez convenues entre vous, et il pourra à ce moment rédiger un projet d'acte qu'il vous soumettra avant la signature.
Ce n'est pas le notaire qui règlera votre litige.
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pourtant moi et mon frère nous lui avons fait part que nous n'acceptons pas la proposition de notre frère. En plus nous nous entendions pas du tous et nous n avons plus de contacte avec lui. Nous ont veut vendre la maison donc qu'est qu on doit faire. Je vous remercie de votre réponse .
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istacloc Messages postés 1329 Date d'inscription lundi 16 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mars 2024 638
21 août 2012 à 19:34
Vous n'avez pas accepté son offre. Faites-lui en une autre que vous trouveriez acceptable (par l'intermédiaire du notaire, comme la première), avec un délai de réponse raisonnable.

S'il n'est pas d'accord, et que vous êtes dans l'impasse, puisque "nul n'est tenu de demeurer dans l'indivision" (article 815 du Code Civil) et que vous êtes 2 à vouloir vendre, vous devez détenir suffisamment de droits pour demander au tribunal d'autoriser la vente (il faut les 2/3 des droits).
Il faudra en aviser le notaire, et il vous indiquera la marche à suivre.

Mais ça risque d'être long et coûteux.
Il faut donc bien étudier la chose, il est parfois plus intéressant de vendre à des conditions qu'on ne voudrait pas accepter, mais de vendre plus vite et de tourner la page.

https://www.planete-patrimoine.com/Gestion-de-Patrimoine/Articles-Patrimoniaux/bien-indivision-vendre-sans-accord.html
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bonjour, oui ont lui a fait une offre et ont lui a dit d informé la notaire de sa réponse. La maison a était estimé entre 40000 et 45000e. Sont offre était de 30 000e divisé par 3, nous lui avons fait une autres offre cet a dire 12000e chacun. Merci de m avoir répondu et pouvez vous me dire si notre offre et raisonnable. Et si il refuse notre offre avons nous le droit de la vendre je vous remercie encore.
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