DONATION avent passage aux tribunal

soleil jaune Messages postés 18 Date d'inscription vendredi 17 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2013 - Modifié par soleil jaune le 19/08/2012 à 14:13
 soleil jaune - 21 août 2012 à 23:49
BONJOUR, je me pressente auxiliaire de vie diplômé j'ai 51ans et voila ma question : Ma belle soeur a sortie du compte de sa Mère 3000,00le jour de sont décédé elle possédé procuration sur les comptes. C'est somme prévu pour le règlement des obsèques qui a était payer par la succession elle la garder et paye avec ( le remplissage de la cuve a gaze et le téléphone et ext)
Elle a résilier l'assurance de la maison pour avoir 20e de moi a payer sans demander l'accord a sons frère ne luis fournissant que des photocopie de factures (impôts,téléphone ext)ELLE A GARDER POUR ELLE TOUS LES PAPIERS ADMINISTRATIF ET autre . LA succession se compose comme suit 2maisons +liquidité elle bénéficie de 2tier (donation faite par cet parents 1tier pour mon Frère ) elle dit avoir le droit de gérer les chose vu quelle a 2 tier ,nous devon conclure aux 7 SEPTEMBRE pour un jugement aux moi Octobre je recherche des juriste prudence ou autre ,A savoir quelle occupe les 2 maison ne laissent a son FRÈRE le DROIT DE VENIR QUE LE VENDREDI(mais comme elle fait comme elle veux il ni va plu puis qu'il ne peut venir ni avec sa fille sont gendre SA PETITE fille et moi somme des personne non gratta .

2 réponses

soleil jaune Messages postés 18 Date d'inscription vendredi 17 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2013
20 août 2012 à 08:23
bonjour a vous ; j'ai consulter une avocate qui nous a expliquée quelle avais aucun droit de faire sella que sa ce nome une gestions unilatéral ,très remonter au vu du dossier nous a fort bien conseiller pour les dires réponsitif vous comprendrez que je ne vous donne une partie de l'affaire ,elle luis a donner la voiture de leur mère verbalement (3ans quelle et parti ) et dit maintenant qu'il a voler la voiture et fait du recèle pour mon homme qui passer sa vie dans la police et qui a toujours été super sympa malgrer son grade j'arrive a ne pas en dormir et nous ne parlerons pas des ext,ext; Pour vos réponses. future MERCI
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thelesurvivant2 Messages postés 6 Date d'inscription mardi 21 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 25 août 2012
21 août 2012 à 14:23
Bonjour, ne vous faites pas c'est comme toujours, vous ne connaissez pas le proverbe ??? "Ce sont toujours les premiers qui sont les mieux servis"!!! . Bon, excusez-moi je voulais détendre un peu l'atmosphère... N'écoutez pas votre belle-soeur votre frère (si j'ai bien compris qu'il l'était) ou sinon votre compagnon doit obtenir les informations que vous réclamez, ne signez rien sans avoir pris connaissance et prenez plusieurs avis au préalable. Le notaire est tenu d'informer (obligation du notaire) tous les héritiers appelés à la succession (devoir de conseil du notaire), "la" ou "les"banques également (en principe les comptes du défunt sont bloqués) sauf en qui concerne une somme minimale pour régler les frais, si le compte est crédité ou était (au cas ou des sommes auraient disparu) vous pouvez agir auprès de la banque (lettre A.R) en demandant le blocage. Elle n'a pas plus de droit en prétendant posséder "2tier" elle a un avantage certain pour agir rapidement du fait de la procuration mais pas au point de faire ce qu'elle veut sans vous tenir informée. Vous dites avoir entamé une procédure, Laquelle (7 septembre jugement) ??? A-t-elle l'usufruit sur la maison qu'elle occupe ??? Vous pouvez également demander les scellés "une demande d'inventaire" (tous les héritiers sont solidaires de cette demande et doivent en assumer les frais) sur décision du juge. Gardez confiance !!!
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soleil jaune
21 août 2012 à 23:49
Merci Thelesurvivant, mon ami doit rendre(avec sons avocat) les dernière conclusions répons ives, aux 7 Septembre pour une audience fixer aux 27 octobre de cette année; Il y aura t'il d autres délais ou sella sera t'il le procès avec rendu d'un jugement ???. cela fait 3ans il a fait une demande au tribunal ni juillet 2011 puisque la notaire a fait un pv de carence nous avons prie note de vos réflexions qu'il a annoter avec les preuves nous nous posons beaucoup de questions et sella nous prend la tète, de toute les façon je reviendrai ver vous pour la suite merci
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