Forum Donation-Succession

Bonjour, Mon père est décédé en janvier 2017, il a été marié 28 ans avec notre mère puis divorce puis remarié 25 ans . Cette dernière avait demandé ...

Bonjour, J'ai hérité d'un terrain de mon grand père, et j'ai construit une maison dessus il y a maintenant 8ans. Aujourdui je souhaiterais la vendre...

Bonjour, Voilà , Nous sommes 7 enfants , 3 garçon et 4 filles . Papa nous a quite il y a plus cinq ans , Maman nous a quitée il y 2 ans Nous a...

Bonjour, ma mers e est en maison de retraite ,mon pere vient de dcd est les comptes sont bloques que faire pour payer avec le compte ,ma mere est inc...

Bonjour, Ma soeur est décédée en juillet de cette année Impossible de retrouver le livret] de famille. En revanche, elle était divorcée du pèr...

Bonjour à tous, Je souhaiterais une information s'il vous plait car ce que j'ai lu n'est pas très clair pour moi.. Cela porte sur la succession d'u...

Bonjour, Je suis propriétaire de parcellles de vignes qui était exploité par un usufruitier celui est décédé et c est LA nièce de sa deuxième femme ...

Bonjour, Mes parents ont fait une donation devant notaire au dernier vivant. Suite au décès de ma mère mon père doit-il payer des droit de mutation ...

Bonjour, La question va sans doute sembler absurde mais elle m'oppose au notaire en charge de la succession. Pour établir la déclaration de suc...

Bonjour à tous A la mort de notre père marié avec contrat de mariage, étant héritiers réservataires, sommes nous en droit de consulter le compte join...

Bonjour à tous, Dans une succession ou il y a un bien immobilier avec piscine et 5 héritiers. 1)Des frais sont engagés pour la piscine sel + chl...

Bonjour, En cas de testament jusqu'au dernier vivant. Les petits-enfants obtiennent-ils la part de leur parent de Elvis avis des grands parents ?

Bonjour, Actuellement en procédure de divorce, mon épouse et moi-même avions fait l'acquisition d'un bien immobilier pour lequel j'avais apporté p...

Bonjour, Mon pere est decede il y a 10 ans. Ma soeur et moi avons garde la maison pour la mettre en location. Nous souhaiterions peut etre la ve...

Bonjour, j'ai renoncé à l'héritage de mes parents après leurs décès respectifs. Une décision judiciaire a nommé un curateur de la succession (les d...

Bonjour, Mon frère voulant construire a échanger avec mes parents un terrain de agricole contre un terrain constructible de superficie équivalente (...

Bonjour, mon père est décédé et il a fait que 5 filles il a des frères et des seeur qui hérite exactement juste les frères ou seur aussi vu qu'il n'...

Bonjour Dans la famille nous sommes 3 enfants depuis 30ans c'est moi et toujours moi qui m'occupe de ma mère veuve. J'ai été une enfant sacrifier pa...

Nous sommes 6 héritiers d'une petite maison. Elle nous vient d'une grand-tante après usufruit depuis 1968. Ce sont nos parents et tantes qui ont hérit...

Bonjour, Mon père est décédé en octobre dernier. Suite au décès de ma mère en 1968, il était remarié depuis 1973 avec ma belle-mère. Celle-ci , auj...

Bonjour, Mon employeur est décédé le 18 avril 2017, le 15 mai une des héritieres a remis le dossier ainsi que l'attestation assedic au notaire, j'ai...

Bonjour, Je remercie par avance les personnes qui pourront répondre à mes questions concernant les successions à l'encontre d'un jugement rendu ...

Bonjour, Ma belle grand-mere vient de décéder, mon grand père est décédé avant elle et mon père après mon grand père, seul mon oncle est vivant, e...

... Dont une bénéfiçiaire est sous tutelle ; on me dit de faire attention car après le décès de la personne sous tutelle, il arrive que la tutelle se ...

ma tante à son décés veut me laisser son appartememnt,celui ci est estimè a 500.000 euros combien aurais je a payer de droit de succession

Bonjour, Nous avons donné notre maison à notre fils pour ses 18 ans en gardant l'usufruit. Elle a été estimée par le notaire à 220 000 euro. Si mon...

Bonjour, Pourriez-vous m'indiquer, s'il vous plait, le délai légal pour signer un acte de succession ? Si nous refusons de signer pour l'instant, ...

Bonjour Le dernier époux vivant ( le couple ayant choisi une donation entre époux, par ex. l'usufruit d'une maison,) est-il possible ensuite de ve...

Bonjour, Mon mari est décédé en 12/2013. Les héritiers (4 enfants avec mon mari et 2 enfants de son premier marige). Mon donné à titre gratuit le ...

Bonjour, Mon papa est décédé en 2005, ma grand mère en 2015, qu'advient il de la part de mon papa en sachant qu'il a un frère ?

Bonjour, Pour calculer la part de chaque héritier dans la déclaration fiscale de succession, doit-on se référer à l'actif successoral demandé par ...

Bonjour, succession un peu compliquée mais je cherche à connaitre les frais de notaire suite à deux partages de la même succession à la suite. Je m...

Bonjour, Notre père est décédé en avril 2017. Il laisse un conjoint survivant dans le cadre d'un remariage, et trois enfants de la même mère. É...

Bonjour, Pouvez vous me dire nous sommes 3 Frere et 1 Soeur et une demie soeur pour la part de ma Demie soeur elle se calcule comment ? Si nou...

Je suis propriétaire 1 appart construit sur 1locale qui fait parti 1 indivision dont je fait parti .les autres individaires veulent vendre toute la pr...

Bonjour* Le notaine peut demander une somme exorbitante à un heritier une soeur qui lègue tout ses biens maison d'une valeur de 117 000 euros et ...

Bonjour, j'ai hérite avec mes quatres fréres et soeur de la maison de notre maman décédée il y a 3 ans. Un de mes frères occupe les lieux et y a fai...

Bonjour* suite donation au dernier vivant 1/4 en toute propriété 3/4 en usufruit ma question: le conjoint survivant a 60 ans au moment du décès ...

--bonjour Je dois faire proceder à l'établissement de la succession concernant ma mère qui est décédée en 1997, je ne possese plus son livret de fa...