Forum Donation-Succession

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Les discussions

bernardsuzanne Donation-Succession

Funeraille

la petille fille de ma mere decedee le 14 02 2014 a decide sans aucun accord de faire appel a une societe de funérailles et 14 mois apres cette societ...

3 réponses 18 juin 2015 par condorcet
GD97419 Donation-Succession

Charges à supporter pour une donation

 Résolu

Bonjour, Nous sommes mariés sous le régime de la communauté de biens et avons construit une maison estimée actuellement à 250 000 euros. Nous désiron...

6 réponses 18 juin 2015 par GD97419
audrey2508 Donation-Succession

Famille recomposée

bonjour, mon ami et moi avons acheté une maison ensemble. nous ne sommes ni mariés ni pacsés et il a déja 2 enfants d'une précédente relation. nou...

1 réponse 18 juin 2015 par condorcet
niki56 Donation-Succession

Exploitant agricole

Bonjour, pouvez vous me dire avec combien d'hectare, en 1974 un exploitant pouvais vivre décemment, car je suis à faire une demande de salaire diff...

4 réponses 18 juin 2015 par Gasc
arfiana Donation-Succession

Ceder ses parts en nue propriété

Je suis usufruitier d'une maison en France et mes enfants sont nu propriétaires. Un de mes enfants veut me rembourser d'une dette financière en me cé...

4 réponses 18 juin 2015 par condorcet
davbin57 Donation-Succession

Projet de succession vierge

Bonjour, Ayant perdue ma mère, je suis héritière de ma grand-mère ainsi que mon frère et mes deux tantes. Ma grand-mère est décédée en juin 2014. Je...

5 réponses 18 juin 2015 par davbin57
kler.c2 Donation-Succession

Indivision

Bonjour, Nous sommes 3 frères. Mon frère ainé occupe depuis 25 ans la maison paternelle, avec notre père. Notre père est décédé il y a 6 ans. Cette ...

2 réponses 18 juin 2015 par kler.c2
61HD Donation-Succession

Transformer un pret en donation

 Résolu

bonjour à tous. j'ai fait un prêt à taux zero à mes deux enfants à des dates différentes avec remboursement dans 15ans. Ces prêt on été déclarés par ...

1 réponse 17 juin 2015 par condorcet
phil Donation-Succession

Test de paternité

Bonjour, Mon ex femme se vente que les enfants sont pas de moi mais ils portent mon nom, est-ce que lors de la rédaction de mon testament je peux d...

1 réponse 17 juin 2015 par Tiina
unette Donation-Succession

Retard pénalité

Bonjour Je suis en pleine succession pour un décès survenu mi-janvier. La notaire n'avance pas, je dois la relancer sans arrêt. Elle me dit atten...

1 réponse 17 juin 2015 par Gasc
cerise Donation-Succession

Mandat de representation

 Résolu

Bonjour, J'ai reçu une lettre d'un cabinet d'etude genealogique (me precisant qu'ils avaient ete sollicites par un notaire notable de dijon afin de ...

5 réponses 17 juin 2015 par Gasc
phil Donation-Succession

Déshéritage

Bonjour, après le divorce peut on déshériter les enfants

2 réponses 17 juin 2015 par murieldenarbonne
cerise Donation-Succession

Nom de famille

Bonjour, Un cabinet de genealogie vient de m'envoyer une lettre me disant que j'etais hertiere d'un grand oncle (oncle de ma mere decedee). Cependan...

3 réponses 17 juin 2015 par Sorgin
coco Donation-Succession

Don

Bonjour, Ma maman souhaite me donner la somme de 100000 euros de son vivant. Nous sommes 3 enfants, mon frere et ma soeur sont décédés et l'hériata...

2 réponses 17 juin 2015 par Gasc
melo Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, une tontine entre deux personnes paxees reste telle d actualites si ces personnes ce marient

1 réponse 17 juin 2015 par condorcet
malou Donation-Succession

Vente d'une maison en indivision

Bonjour, En 2006 j'ai acheté une maison en idivision avec mon compagnon. Il est décédé en septembre 2012. A ce jour je suis devenue en indivision av...

1 réponse 17 juin 2015 par condorcet
takata92 Donation-Succession

Ggénéalogiste

Bonjour, j'hérite d'une maison et d'argent par testament (pacs).(pas d'héritier direct) Il s'avère que dans la succession hors testament un camion a...

3 réponses 16 juin 2015 par roudoudou22
nirvana06 Donation-Succession

S.c.i

Bonjour, suite au décès de ma grand-mère, je me suis retrouver actionnaire avec mon frère et mon oncle, d'une S.C.I en acceptant l'héritage, mon onc...

1 réponse 16 juin 2015 par roudoudou22
stratonice Donation-Succession

Litige succession

 Résolu

Bonjour, La succession de mon mari est bloquée depuis trois ans à cause de l'opposition de l'un des héritiers. J'ai d'abord essayé de régler ce litig...

10 réponses 16 juin 2015 par stratonice
brumas28 Donation-Succession

Slvp

Bonjour, comment peut je savoir si je fait partie de donation de succession de mon marie? ils et décédé depuis un mois. Et je ne reçue aucune nouvel...

4 réponses 16 juin 2015 par brumas28
gene Donation-Succession

Succession parts sci

Bonjour, Je suis gérante d'une SCI, (7 personnes de la même famille), imposée sur les sociétés car nous louons notre maison de famille en gîte. M...

4 réponses 16 juin 2015 par lanocle
THOMAS Donation-Succession

Pour vendre une maison en majorite

Bonjour, Ma tante est décédée. Nous sommes deux neveux et une niece. J ai un cousin qui ne veut pas vendre. Mais mon frère et moi voulons le vendre...

1 réponse 16 juin 2015 par Sorgin
lecuitlux Donation-Succession

Tva csg crds

Bonjour, Francais expatrié (domicile) expatrié au sens fiscal suis je exonéré de tva, cgs, crds lors d'une succession recue en France ? merci...

1 réponse 16 juin 2015 par Gasc
loranskabar Donation-Succession

Donation parents - enfants

Bonjour, Mes parents agés de 64 ans (père) et de 59 ans (mère) souhaitent me donner une partie du terrain familial de 700 mètres carré environ. ...

1 réponse 16 juin 2015 par Gasc
sirabor Donation-Succession

Donation

Bonjour, je souhaiterais connaitre le coût pour la donation à ma compagne pacsée, de ma moitié en indivision d'un appartement de vacances estimé à 1...

1 réponse 16 juin 2015 par Gasc
lilouki Donation-Succession

Succession de ma tante

 Résolu

Bonjour, il y a quelques mois ma tante déjà veuve et sans enfants est décédée. De son vivant elle m'avait informé qu'elle et mon oncle s'étaient fait...

6 réponses 16 juin 2015 par lilouki
sochin66 Donation-Succession

Succession a l'etrange : italie

Bonjour, Mon papa vient de deceder et j'apprendre que son terrain en italie N'est toujours pas vendu. Nous sommes 2 heritiers en france. Est ce que...

2 réponses 16 juin 2015 par sochin66
loranskabar Donation-Succession

Donation d' un terrain

Bonjour, Suite à la donation d' un terrain par une grande-tante, pourrais-je revendre ce terrain? Il y aura t-il une plus-value? Peux-t-on vendre ...

3 réponses 16 juin 2015 par loranskabar
Marie-Claud Donation-Succession

Héritage hors famille

 Résolu

Bonjour Ma mère vient d'hériter d'une dame âgée dont elle s'est occupée pendant 11 ans. Cette dame n'a pas d'enfants et son mari est décédé. Dans...

3 réponses 15 juin 2015 par Alix
monique Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, ayant une maison en usufruit , et désirant faire des travaux comme j' ai de petite ressources ayant un terrain en usufruit serais t' il pos...

11 réponses 15 juin 2015 par domdo76
marco Donation-Succession

Succession/belgique

Bonjour, j'ai trois enfants avec une femme qui en à déjà eu deux d'un premier mariage, nous sommes sur le point d'acheter un maison ensemble. Comment ...

1 réponse 15 juin 2015 par Gasc
grosdormeur Donation-Succession

Succession après donation

Bonjour Notre maman (héritière unique) a hérité de son frère en 2012 la somme de 850 000 euros ( assurances vie,placements divers et appartement qu...

4 réponses 15 juin 2015 par grosdormeur
crevette78 Donation-Succession

Succession après un décès avec dettes

 Résolu

Bonjour, J'ai ma fille qui vient d'apprendre le décès de son papa. J'étais séparé du papa depuis plusieurs années sans contact et c'était notre uniq...

8 réponses 15 juin 2015 par crevette78
zzzzzzzz50 Donation-Succession

Récupération sur succession

ma mère ayant bénéficié quelques années du FNS (lorsque mon père était encore vivant, DCD en 1992) l'état peut récupérer si l'actif dépasse 39000 euro...

3 réponses 15 juin 2015 par Sorgin
Eddiedan Donation-Succession

Succession

Bonjour, Marié (59 et 52 ans) et deux enfants adultes, pas encore évidemment en souci pour la succession mais souhaiterai être éclairé sur le sujet....

3 réponses 15 juin 2015 par Sorgin
heritage Donation-Succession

Licitation

Bonjour, Je desire racheter la part d'héritage sur un bien immobilier à 120 000 euros que mon frère a accepté en effectuant une licitation.Je souhai...

1 réponse 15 juin 2015 par Gasc
yanpat49 Donation-Succession

Demembrement

Bonjour, J'ai une maison valeur 150000€, je voudrai faire un demembrement. Donner la nue proprioeté à mes 3 enfants et garder l'usufruit. Commen...

1 réponse 15 juin 2015 par condorcet
papoumamoune Donation-Succession

Succession de mes parents

Ma maman vient de décédée et mon Papa est décédé le 15 novembre 2009 c est ma maman qui a eu la succession, mais la j attend votre aide car mon père a...

1 réponse 15 juin 2015 par condorcet
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