Qui contacter devant silence notaire ? [Résolu/Fermé]

JAMERY - 2 juil. 2012 à 21:33 - Dernière réponse :  JAMERY
- 3 sept. 2012 à 13:11
Bonjour,
Le 20 avril 2012, l'office notarial m'a transmis un projet de la déclaration de succession de mon grand'père, décédé le 27 janvier 2012, accompagné d'un courrier explicatif, se terminant par : je reste à votre entière disposition pour tous renseignements complémentaires.
Cependant, malgré des appels téléphoniques et un courrier recommandé daté du 27 avril et réceptionné le 3 mai, le notaire reste silencieux.
Quels sont les moyens mis à ma disposition pour obtenir des réponses aux questions soulevées ?
A qui dois-je m'adresser ?
Quel délai reste t il pour retourner le projet de déclaration signé ?
Je vous remercie par avance des conseils que vous voudrez bien me donner.
Cordialement.
Jamery
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Bonjour,

J'ai été confrontée au même problème. Au delà des 6 mois, toujours pas de réponse ! Lorsque je téléphonais (je suis à plus de 600 km), la secrétaire me
répondait que "je recevrai une réponse".
Alors j'en ai eu marre et j'ai contacté un autre notaire (le mien dans ma commune) qui a pris l'affaire en main et a obtenu illico presto les documents
que je demandais (la preuve que c'était possible). Cela m'a coûté les honoraires
de mon notaire, mais c'était la seule solution.
Aujourd'hui, à cause de cette notaire, j'ai perdu du temps et je lance une procédure judiciaire par l'intermédiaire d'un avocat, mais un an après le décès, les témoignages se font plus rares... Bref, je me demande (je vais en parler à
mon avocat) si on ne peut pas porter plainte contre un notaire pour "entrave au bon déroulement d'une succession" ... ? (il peut aussi exister des notaires "véreux", qui prennent parti pour l'un des héritiers, ce qui est peut-être mon cas et celui d'autres héritiers malchanceux...).

Merci noémie 33

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mpmp93
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- 2 juil. 2012 à 21:44
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Bonsoir,
Il est loin de chez vous ce notaire?

Déplacez-vous et demandez en direct de vive voix où ça en est.

Restez calme, zen, tranquille, parlez doucement et très poliment. Articulez et posez des questions précises.

Par exemple, si on vous dit, ce sera bientôt réglé. Réponse de vous:
D'acord, je note que ce sera bientôt réglé. Indiquez-moi, s'il vous plait, une date précise, car j'ai un agenda chargé. Merci.

Si c'est un clec (ou une...) demandez son nom. Notez-le. Rappelez régulièrement pour savoir la suite de votre affaire. Demandez ce qui bloque. Proposez votre aide pour ce qu evous pourriez aider à débloquer.

Par exemple, ils attendent uin document de XXXX (organisme quelconque), notez le nom de cet organisme. Demandez comment le contacter. Appelez-le. Etc....

Faites du "harcèlement gentil".

Demandez toujours des explications: "quelle est la justification d'un aussi long délai". "est-ce normal" "quand les avez-vous contacté" "puis-je avoir copie du courrier", etc....

Croyez-moi, avec les doux-emm...deurs, ils finissent pa faire diligence pour plus vous avoir au téléphone ou de visu.

Arrêtez de penser que une lettre recommandé AR a du poids. Ca pèse 20 grammes et parfois c'est même perdu entre deux lettres volumineuses.

Le notaire a peut-être été gravement malade, il doit peut-être gérer une grève de clecrs, les crises de migraine de sa femme, faire avorter sa maitresse, je sais pas, moi....

Tenez-nous au courant, ce sera sympa.

A+
0
Merci
merci mpmp93, réponse pleine de sagesse et d'humour, je vais tenter....mais j'ai déjà téléphoné plusieurs fois, sans râler, calmement, posément.
Le notaire est à plus de 700 kms, difficile de le voir en vis à vis.
Et le téléphone est un moyen facile pour "larguer" le correspondant.
Existe t il un délai pour retourner ce document que je ne signerais pas sans avoir obtenu des précisions.
Cordialement.
Jamery
déclaration de succession : "Existe t il un délai pour retourner ce document..."
Oui, et c'est vous (l'héritier) qui en êtes responsable ; d'ailleurs vous n'êtes pas obligé de laisser faire le notaire et le payer pour ça, vous pouvez aussi le faire vous-même si vous le sentez... (c'est un peu compliqué, faut pas se le cacher).
Le délai est de 6 mois après le décès. Vous avez donc encore presque 1 mois. Après ça, si vous avez des droits de succession à payer, vous paierez des pénalités.

Les conseils de mpmp93 sont très judicieux. Rappelez tous les jours jusqu'à obtenir satisfaction ou du moins une explication sur le délai.
Mais les notaires sont des gens très occupés, SURTOUT en cette période où on attend des changements importants sur les abattements/donations (100 K€ tous les 15 ans au lieu de 159 tous les 10 ans, ça donne envie de donner sa chemise tout de suite). Tout comme ils ont été submergés avant le 1/2 à cause de la taxe sur la plus-value (exo au bout de 30 ans au lieu de 22, diminution des abattements intermédiaires, aïe). Et tout comme ils l'ont été avant le 31/12 à cause de l'augmentation des droits de partage (2,5% au lieu de 1,1% ça fait mal).
J'aurais aussi évoqué le fait que, peut-être, vous êtes plusieurs héritiers et que tous n'ont pas fait diligence autant que vous : le notaire attendrait le retour d'informations des autres ?
0
Merci
bonsoir Spoke,
cinq enfants (deux décédés) c'est pour cette raison que mes deux cousins, mon frère et moi sommes héritiers en lieu et place de nos pères.
le total de la masse de partage est de 233 425 euros. Les trois fils vivants ont reçu par donations 52 200 euros chacun soit 156 600 euros.
La maison est estimée par le notaire 91 000 euros. (ce bien en vaut minimum 120)
je ne pense pas devoir payer des droits de succession ; si j'ai bien compris, la part revenant à chaque petit enfant devrait s'élever à 23 253 (montant inscrit dans la déclaration de succession) Est-ce rééllement le montant que nous allons percevoir ?
ou ce chiffre sert il uniquement pour le fisc ?
Donc à supposer que je n'ai pas de droits de succession à payer, donc pas de pénalités, puis-je retourner le projet uniquement dès obtention des réponses du notaire ?
cordialement.
P.S : plusieurs héritiers oui, les trois tontons et les quatre petits enfants. Les trois tontons sont pressés de vendre la maison 90 000 euros à l'un de leur fils.
La déclaration de succession correspond globalement à la masse à partager. D'après vos chiffres effectivement c'est à peu près le montant que vous allez recevoir (déduction faite sans doute des divers frais notariés) et vous n'avez pas de droits à payer.

Mis à part sauvegarder des liens familiaux éventuels vous n'avez aucun intérêt à signer la déclaration si vous n'êtes pas d'accord avec la valeur annoncée (pourquoi ne faites-vous pas faire vous-même des estimations par une ou deux agences immobilières, pour argumenter auprès du notaire : après tout, votre vision des choses est peut-être erronée ?).
Sinon, vous faites "cadeau" d'environ 3 000€ chacun au cousin : si le cousin vous invite souvent à passer le week-end ou faire un barbecue, pourquoi pas.... sinon il n'y a pas de raison... sauf peut-être que certains "frais de notaires" et "droits de partage" (2,5% de la masse) sont indexés sur la masse totale, donc il vaut mieux la faire baisser, et que tant que vous êtes en indivision tous les frais et taxes sur ce bien sont redevables par l'indivision, donc par vous aussi, et qu'en conséquence votre part se réduira d'année en année.
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Merci
bonjour et merci également à Noémie ; je tiens compte de tous les conseils...
Pour répondre à Spoke, dès le décès de mon père il y a 14 ans, tout le côté paternel a cessé de nous voir et ont laissé tombé ma maman... qui par fierté et malgré les difficultés ne s'est pas rabaissée à demander une aide auprès du papy.
Plus un appel, plus une lettre, plus une visite (quand mon père vivait, je me souviens pourtant que mes parents accueillaient les bras ouverts toute la famille, c'était super.. mais les choses ont bien changé)
j'ai appris, malheureusement, qu'ils ont fait de même lors du décès de mon jeune oncle (décès que ma mère a appris des mois plus tard par le plus grand des hasards)
alors en ce qui concerne les relations paternelles familiales, pourquoi faire un cadeau à ce cousin là, les enfants des deux tontons (le troisième étant sans) ont à priori été déjà bien gâté (voiture, mariage etc etc... et loyer gratuit pendant plusieurs années)
Je préférerais et de loin que si cadeau doit être fait, il soit fait à mes deux autres cousins orphelins de père et dont l'un est encore mineur.

La demande d'achat du bien immobilier ayant été formulée deux ans avant le décès de mon papy, une évaluation par agence immobilière de la région a été demandée devant le montant un peu faiblard de l'estimation.

Le notaire a répondu que l'agence consultée avait confirmé l'estimation des tontons. Mais quand on réclame le document de cette estimation, Re grand silence !!

je connais la maison de mes grand'parents pour y avoir été en vacances quand ma mamy vivait encore et je ne crois pas qu'elle soit dégradée, mais à vérifier !

j'ai demandé au notaire de m'indiquer où se trouve la clef étant moi-même intéressée par l'achat à ce prix là... vu le prix de l'immobilier, ce serait un bon investissement. j'ai indiqué en avril que je passerais en juillet ou en août. mais pas de réponse.
Est-ce parce que le cousin y réside (en secret mais on sait que certains secrets sont mal gardés depuis plus de 4 ans ? (date à laquelle le papy a été placé en maison médicalisée souffrant d'alzheimer) ?

Bon c'est dommage effectivement de payer des frais et taxes mais au moins sur ce point là, on sera tous à égalité :-))

comme dit Noémie, les notaires comme toute autre profession sont ils chapeautés, pour éviter des dérives et éviter les entraves au bon déroulement d'une succession ? Si oui, de quelle instance s'agit-il ? procureur de la république ?

Merci encore si vous pouvez me renseigner sur ces points qui surgissent à la lecture de vos réponses.
Je vous souhaite une bonne journée.
Cordialement
Le loyer gratuit peut être réintégré dans la succession, me semble-t-il,
Spoke,qui est de bons conseils, nous en dira plus, j'en suis sûre.
Avec vos explications, nous comprenons mieux l'absence de réponse du notaire !
et dont l'un est encore mineur.
Là réside peut-être à la fois la raison du délai et votre chance que la vente à bas prix ne se fasse pas : le mineur est protégé et toute décision quand à la succession doit être validée par un juge des tutelles.

deux ans avant le décès de mon papy, une évaluation
Elle est trop ancienne, faites en faire de nouvelles par d'autres agences.

j'ai demandé au notaire de m'indiquer où se trouve la clef étant moi-même intéressée par l'achat à ce prix là
Vous n'êtes pas seulement "intéressée" : vous êtes déjà l'un des co-propriétaires ! à ce titre-là vous avez effectivement le droit de vous y rendre, de faire une proposition de rachat des parts des autres héritiers, et de réclamer le paiement d'un loyer à la personne qui occupe le bien.

les notaires comme toute autre profession sont ils chapeautés, ...
Oui, normalement le notaire est neutre et tout se passe bien ; sinon contactez la chambre des notaires ; vu la distance et votre difficulté il serait peut-être très intéressant pour vous de trouver un notaire pour vous conseiller et vous représenter dans votre ville.

http://www.notaires.fr/notaires/controles-et-recours

http://www.notaires.fr/notaires/xpage/annuaires?page=directory&id_directory=5&orig_page_id=72
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Merci
merci à tous,
Spoke comment puis-je demander à des agences d'évaluer le bien sans la clef ?
l'office ne m'a toujours pas répondu à ce sujet.
Est ce que chaque héritier a le droit d'en posséder un jeu ?
Comment cela fonctionne t-il ?

en ce qui concerne les estimations faut-il orienter les agences sur l'office notarial et est-ce en leur présence que ce feront les visites ?
Je vais tenter dans ce sens....prendre contact, expliquer et voir ce qui va se passer.
Si vous avez une idée autre, elle sera la bienvenue.
Je vous tiens au courant si cela bouge, je croise les doigts.
Bonne soirée à vous et à tous ceux qui prennent le temps de me répondre.
je vais également relancer, une fois encore, par écrit l'office leur donnant un délai d'une semaine
Puis-je leur dire que sans réponse de leur part, je me rapprocherais de la chambre des notaires ou est-ce plus judicieux de le taire ?

cordialement.
Tous les co-indivisaires sont supposés pouvoir jouir du bien, donc en avoir les clefs si c'est un immeuble fermé à clefs, donc le fait de vous en refuser l'accès peut constituer une jouissance privative exclusive pour laquelle vous devriez pouvoir obtenir une indemnité d'occupation (attention, vous ne pouvez la demander que pour 5 ans en arrière). Mais en fait on ne vous en refuse pas les clefs, puisqu'on ne vous a pas dit non... ni oui.... ; le notaire n'est pas un gendarme, ce n'est pas son rôle de récupérer vos clefs ni de savoir où elles se trouvent, c'est une affaire de famille ; on attend sûrement que vous alliez les chercher... Envoyez donc un huissier ! Au pire vous aurez un rapport disant qu'on vous refuse les clefs, ça vous fera un argument de poids devant un tribunal.

Un problème si je comprend votre situation, c'est que celui qui en a l'usage ne fait même pas partie des co-indivisaires ! Comment obtenir une indemnité d'occupation dans ce cas, je ne sais pas. Peut-être en tant qu'indivisaire êtes-vous en mesure d'envoyer un contrat de bail à l'habitant au nom de l'indivision, et de le mettre en demeure de vous payer des loyers (mais sûrement pas rétroactif, seulement depuis le décès de votre grand-père), qu'il ne vous paiera sans doute pas, mais ça mettra aussi bien le doute dans leurs esprits.

Les agences lambda n'ont pas besoin de l'office notarial, mais leurs estimations n'ont pas de valeur juridique, d'où l'intérêt d'en obtenir plusieurs ; mais vous êtes dans une situation conflictuelle, il vaudrait mieux envoyer une expert nommé par le tribunal, renseignez-vous auprès du tribunal de grande instance près de chez vous dans un premier temps mais il faudra sans doute s'adresser à celui du lieu où se trouve la maison. Tous les notaires ne font pas les estimations, ils ne font que constater les valeurs sur lesquelles les héritiers se mettent d'accord (émettent des conseils s'ils trouve que c'est trop bas par exemple), le vôtre est sans doute de ceux qui attendent que vous vous mettiez d'accord pour intervenir dans son rôle d'établir les documents officiels.

Ne mettez pas tout de suite le notaire à rebrousse-poils en le menaçant, essayez d'abord d'obtenir des avancées sur l'estimation du bien, et sur l'indemnité d'occupation ou le loyer, prenez un notaire bien à vous qui se chargera de vous confirmer tous vos droits et possibilités, et de convaincre et faire bouger son confrère. Vos co-héritiers verront que les choses sérieuses commencent, ça va les rafraîchir pour un moment, ils seront peut-être plus coopératifs.
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Merci
bonjour Spoke
Après des dizaines et des dizaines de relances, tant écrites que téléphoniques, j'ai saisi la chambre des notaires depuis peu.

Dans l'intervalle j'ai tenté un dernier coup de téléphone fin de semaine dernière.

Voici ce qui s'est passé,

A ma demande :

"bonjour, je souhaiterais savoir si les clefs sont disponibles à votre office et savoir si l'habitation est libre d'occupation"

la personne qui a décroché m'a dit qu'elle m'orientait vers la responsable du dossier.

Après quelques secondes elle m'a indiqué que le transfert d'appel s'était coupé mais que la responsable allait me rappeler sans faute dans les cinq minutes, que le numéro de téléphone avait été relevé"

Bien sûr je savais pertinemment que c'était une excuse pour éviter une fois encore de répondre.


J'ai envoyé un mail relatant l'appel en précisant ceci :


"n'étant pas à mon domicile, je vous ai téléphoné d'un poste dont le numéro est caché, il vous était donc impossible d'avoir noté le numéro et de me recontacter, sauf si les numéros liste rouges s'affichent chez vous !

les cinq minutes étant écoulées, j'ai reformé le numéro mais l'office était basculé sur répondeur.

Reste à savoir POURQUOI VOUS REFUSEZ DE REPONDRE aux questions posées et ce malgré de multiples relances, tant écrites que verbales ?

Il vous suffirait de quelques secondes, pour cliquer sur la touche répondre, et écrire :

oui nous avons les clefs ou
non les clefs sont en possession de Mr XXXX par exemple

et

oui la maison est libre d'occupation ou
non la maison est actuellement habitée par xxxxx

ou encore, nous ignorons où sont les clefs et nous ignorons si la maison est squattée, veuillez vous rapprocher de xxxxx

les notaires et leurs représentants ne sont ils pas des professionnels du droit et des officiers publics ?

Ne sont-ils pas soumis a un devoir d'authentification, de vérification, de conseil et d'IMPARTIALITE ?
Cordialement


Ce mail a ENFIN été suivi d'effet,

voici ce que je reçois ce jour,

en cette affaire, suite à la réception de votre email, je vous informe que l'Etude ne possède pas les clés de la maison d'habitation appartenant à Monsieur feu xxxxx

en effet, celle-ci est actuellement occupée par Monsieur XXXXX (le fameux cousin)
Veuillez agréer, etc etc


L'office avait-il droit de nous cacher que l'habitation était occupée par notre cousin ?

Avons nous un recours ?

Avait-il le droit d'occuper la maison sans nous demander notre avis ?

pouvez-vous m'aiguiller sur ce que nous pouvons faire ?

Il est évident que l'office a volontairement caché ce point au moins depuis le décès soit janvier.
mais on savait que le cousin y réside depuis plus de quatre ans.

Ne devrait-il pas payer des loyers ? j'en acquitte bien un (650 euros) !!

je compte sur votre aide, vos conseils jusqu'alors ont été judicieux

d'avance je vous en remercie
cordialement
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