Les discussions

harry Donation-Succession

Donnation

Bonjour, j'ai un terrain que mon père m'a laissé, en faisant juste un courrier daté et sgné, qu'il me cédait le terrain, et qu'il demandait d'établi...

1 réponse Dernière réponse le 18 juin 2015 par Sorgin
MINIETTE Donation-Succession

Demande de partage

Bonjour, Mon compagnon a une maison, qu il loue à l année, cette maison lui est revenue, suite au décès de son épouse, ils avaient fait donation au ...

15 réponses Dernière réponse le 18 juin 2015 par Gasc
poitevine86 Donation-Succession

Heritage

Bonjour Peut on deheriter un enfant,

1 réponse Dernière réponse le 18 juin 2015 par
djivi38
lina Donation-Succession

Heritage

Bonjour, quoi faire lorsque la maisonde ma mere, a ete sous evaluee par lenotaire-pour [/ a ma jeune soeur qui peux m'aider merci

6 réponses Dernière réponse le 18 juin 2015 par lina
aline8044 Donation-Succession

Droits de succession

mon fils doit hériter de son grand père décédé le 12/06/2015; son père, mon mari étant décédé en 1984; doit-il payer des droits de succession? Je vou...

1 réponse Dernière réponse le 18 juin 2015 par
condorcet
gigi61 Donation-Succession

Biens immobiliers

Bonjour, Maman est décédée en janvier 2015. Ce que je voulais savoir c'est si la maison dont je suis propriétaire doit faire partie de l'estimation ...

8 réponses Dernière réponse le 18 juin 2015 par Gigi61
ydit Donation-Succession

Litige succession

Bonjour, je suis héritière de ma mère décédée en Févier 2014. Par un courrier du CNIL, j'ai pris connaissance des comptes dont ma mère était titul...

2 réponses Dernière réponse le 18 juin 2015 par ydit
bamba Donation-Succession

Juge des tutelles

Bonjour, je vous remercie beaucoup pour avoir repondu a ma question et j'en aurais une autre , en regard de ma 1ere question. Ou puis- je trouver ...

2 réponses Dernière réponse le 18 juin 2015 par bettyfab17
bernardsuzanne Donation-Succession

Funeraille

la petille fille de ma mere decedee le 14 02 2014 a decide sans aucun accord de faire appel a une societe de funérailles et 14 mois apres cette societ...

3 réponses Dernière réponse le 18 juin 2015 par
condorcet
GD97419 Donation-Succession

Charges à supporter pour une donation

 Résolu

Bonjour, Nous sommes mariés sous le régime de la communauté de biens et avons construit une maison estimée actuellement à 250 000 euros. Nous désiron...

6 réponses Dernière réponse le 18 juin 2015 par GD97419
audrey2508 Donation-Succession

Famille recomposée

bonjour, mon ami et moi avons acheté une maison ensemble. nous ne sommes ni mariés ni pacsés et il a déja 2 enfants d'une précédente relation. nou...

1 réponse Dernière réponse le 18 juin 2015 par
condorcet
niki56 Donation-Succession

Exploitant agricole

Bonjour, pouvez vous me dire avec combien d'hectare, en 1974 un exploitant pouvais vivre décemment, car je suis à faire une demande de salaire diff...

4 réponses Dernière réponse le 18 juin 2015 par Gasc
arfiana Donation-Succession

Ceder ses parts en nue propriété

Je suis usufruitier d'une maison en France et mes enfants sont nu propriétaires. Un de mes enfants veut me rembourser d'une dette financière en me cé...

4 réponses Dernière réponse le 18 juin 2015 par
condorcet
davbin57 Donation-Succession

Projet de succession vierge

Bonjour, Ayant perdue ma mère, je suis héritière de ma grand-mère ainsi que mon frère et mes deux tantes. Ma grand-mère est décédée en juin 2014. Je...

5 réponses Dernière réponse le 18 juin 2015 par davbin57
kler.c2 Donation-Succession

Indivision

Bonjour, Nous sommes 3 frères. Mon frère ainé occupe depuis 25 ans la maison paternelle, avec notre père. Notre père est décédé il y a 6 ans. Cette ...

2 réponses Dernière réponse le 18 juin 2015 par kler.c2
61HD Donation-Succession

Transformer un pret en donation

 Résolu

bonjour à tous. j'ai fait un prêt à taux zero à mes deux enfants à des dates différentes avec remboursement dans 15ans. Ces prêt on été déclarés par ...

1 réponse Dernière réponse le 17 juin 2015 par
condorcet
phil Donation-Succession

Test de paternité

Bonjour, Mon ex femme se vente que les enfants sont pas de moi mais ils portent mon nom, est-ce que lors de la rédaction de mon testament je peux d...

1 réponse Dernière réponse le 17 juin 2015 par Tiina
unette Donation-Succession

Retard pénalité

Bonjour Je suis en pleine succession pour un décès survenu mi-janvier. La notaire n'avance pas, je dois la relancer sans arrêt. Elle me dit atten...

1 réponse Dernière réponse le 17 juin 2015 par Gasc
cerise Donation-Succession

Mandat de representation

 Résolu

Bonjour, J'ai reçu une lettre d'un cabinet d'etude genealogique (me precisant qu'ils avaient ete sollicites par un notaire notable de dijon afin de ...

5 réponses Dernière réponse le 17 juin 2015 par Gasc
phil Donation-Succession

Déshéritage

Bonjour, après le divorce peut on déshériter les enfants

2 réponses Dernière réponse le 17 juin 2015 par murieldenarbonne
cerise Donation-Succession

Nom de famille

Bonjour, Un cabinet de genealogie vient de m'envoyer une lettre me disant que j'etais hertiere d'un grand oncle (oncle de ma mere decedee). Cependan...

3 réponses Dernière réponse le 17 juin 2015 par Sorgin
coco Donation-Succession

Don

Bonjour, Ma maman souhaite me donner la somme de 100000 euros de son vivant. Nous sommes 3 enfants, mon frere et ma soeur sont décédés et l'hériata...

2 réponses Dernière réponse le 17 juin 2015 par Gasc
melo Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, une tontine entre deux personnes paxees reste telle d actualites si ces personnes ce marient

1 réponse Dernière réponse le 17 juin 2015 par
condorcet
malou Donation-Succession

Vente d'une maison en indivision

Bonjour, En 2006 j'ai acheté une maison en idivision avec mon compagnon. Il est décédé en septembre 2012. A ce jour je suis devenue en indivision av...

1 réponse Dernière réponse le 17 juin 2015 par
condorcet
bob551 Donation-Succession

Vente pour placement d une personne aggee

 Résolu

Bonjour, nous envisageons ma soeur et moi même de de vendre la maison de notre mère pour la placer en maison de retraite elle bénéficie du dernier d...

1 réponse Dernière réponse le 17 juin 2015 par
condorcet
takata92 Donation-Succession

Ggénéalogiste

Bonjour, j'hérite d'une maison et d'argent par testament (pacs).(pas d'héritier direct) Il s'avère que dans la succession hors testament un camion a...

3 réponses Dernière réponse le 16 juin 2015 par
roudoudou22
nirvana06 Donation-Succession

S.c.i

Bonjour, suite au décès de ma grand-mère, je me suis retrouver actionnaire avec mon frère et mon oncle, d'une S.C.I en acceptant l'héritage, mon onc...

1 réponse Dernière réponse le 16 juin 2015 par
roudoudou22
stratonice Donation-Succession

Litige succession

 Résolu

Bonjour, La succession de mon mari est bloquée depuis trois ans à cause de l'opposition de l'un des héritiers. J'ai d'abord essayé de régler ce litig...

10 réponses Dernière réponse le 16 juin 2015 par stratonice
caramelle Donation-Succession

Succession bien en indivision au portugal

 Fermé

Bonjour, Ma Maman est décédée en sept. 2009. Elle était d'origine portugaise, naturalisé française par le mariage. Mon frère, ma soeur et moi-même...

Dernière réponse le 16 juin 2015 par
Adminad
brumas28 Donation-Succession

Slvp

Bonjour, comment peut je savoir si je fait partie de donation de succession de mon marie? ils et décédé depuis un mois. Et je ne reçue aucune nouvel...

4 réponses Dernière réponse le 16 juin 2015 par brumas28
gene Donation-Succession

Succession parts sci

Bonjour, Je suis gérante d'une SCI, (7 personnes de la même famille), imposée sur les sociétés car nous louons notre maison de famille en gîte. M...

4 réponses Dernière réponse le 16 juin 2015 par lanocle
THOMAS Donation-Succession

Pour vendre une maison en majorite

Bonjour, Ma tante est décédée. Nous sommes deux neveux et une niece. J ai un cousin qui ne veut pas vendre. Mais mon frère et moi voulons le vendre...

1 réponse Dernière réponse le 16 juin 2015 par Sorgin
lecuitlux Donation-Succession

Tva csg crds

Bonjour, Francais expatrié (domicile) expatrié au sens fiscal suis je exonéré de tva, cgs, crds lors d'une succession recue en France ? merci...

1 réponse Dernière réponse le 16 juin 2015 par Gasc
loranskabar Donation-Succession

Donation parents - enfants

Bonjour, Mes parents agés de 64 ans (père) et de 59 ans (mère) souhaitent me donner une partie du terrain familial de 700 mètres carré environ. ...

1 réponse Dernière réponse le 16 juin 2015 par Gasc
sirabor Donation-Succession

Donation

Bonjour, je souhaiterais connaitre le coût pour la donation à ma compagne pacsée, de ma moitié en indivision d'un appartement de vacances estimé à 1...

1 réponse Dernière réponse le 16 juin 2015 par Gasc
lilouki Donation-Succession

Succession de ma tante

 Résolu

Bonjour, il y a quelques mois ma tante déjà veuve et sans enfants est décédée. De son vivant elle m'avait informé qu'elle et mon oncle s'étaient fait...

6 réponses Dernière réponse le 16 juin 2015 par lilouki
sochin66 Donation-Succession

Succession a l'etrange : italie

Bonjour, Mon papa vient de deceder et j'apprendre que son terrain en italie N'est toujours pas vendu. Nous sommes 2 heritiers en france. Est ce que...

2 réponses Dernière réponse le 16 juin 2015 par sochin66
loranskabar Donation-Succession

Donation d' un terrain

Bonjour, Suite à la donation d' un terrain par une grande-tante, pourrais-je revendre ce terrain? Il y aura t-il une plus-value? Peux-t-on vendre ...

3 réponses Dernière réponse le 16 juin 2015 par loranskabar
Marie-Claud Donation-Succession

Héritage hors famille

 Résolu

Bonjour Ma mère vient d'hériter d'une dame âgée dont elle s'est occupée pendant 11 ans. Cette dame n'a pas d'enfants et son mari est décédé. Dans...

3 réponses Dernière réponse le 15 juin 2015 par Alix
monique Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, ayant une maison en usufruit , et désirant faire des travaux comme j' ai de petite ressources ayant un terrain en usufruit serais t' il pos...

11 réponses Dernière réponse le 15 juin 2015 par domdo76
marco Donation-Succession

Succession/belgique

Bonjour, j'ai trois enfants avec une femme qui en à déjà eu deux d'un premier mariage, nous sommes sur le point d'acheter un maison ensemble. Comment ...

1 réponse Dernière réponse le 15 juin 2015 par Gasc
grosdormeur Donation-Succession

Succession après donation

Bonjour Notre maman (héritière unique) a hérité de son frère en 2012 la somme de 850 000 euros ( assurances vie,placements divers et appartement qu...

4 réponses Dernière réponse le 15 juin 2015 par grosdormeur
gespi Donation-Succession

Donation d'un bien immobilier a un enfant

Je desire connaitre le montant des droits à payer pour faire une donation de mes parts dans mon habitation principale d'une valeur de 1000000d'euros d...

1 réponse Dernière réponse le 15 juin 2015 par
roudoudou22
crevette78 Donation-Succession

Succession après un décès avec dettes

 Résolu

Bonjour, J'ai ma fille qui vient d'apprendre le décès de son papa. J'étais séparé du papa depuis plusieurs années sans contact et c'était notre uniq...

8 réponses Dernière réponse le 15 juin 2015 par crevette78
zzzzzzzz50 Donation-Succession

Récupération sur succession

ma mère ayant bénéficié quelques années du FNS (lorsque mon père était encore vivant, DCD en 1992) l'état peut récupérer si l'actif dépasse 39000 euro...

3 réponses Dernière réponse le 15 juin 2015 par Sorgin
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