Forum Donation-Succession

Bonjour, comment peut je savoir si je fait partie de donation de succession de mon marie? ils et décédé depuis un mois. Et je ne reçue aucune nouvel...

bonjour et merci de votre aide Dans une succession maintenant terminée qui a durée plus de 2 ans et x mois pour x soucis avec une lenteur particuli...

Bonjour, Je suis gérante d'une SCI, (7 personnes de la même famille), imposée sur les sociétés car nous louons notre maison de famille en gîte. M...

Bonjour, Ma tante est décédée. Nous sommes deux neveux et une niece. J ai un cousin qui ne veut pas vendre. Mais mon frère et moi voulons le vendre...

Bonjour, Francais expatrié (domicile) expatrié au sens fiscal suis je exonéré de tva, cgs, crds lors d'une succession recue en France ? merci...

Bonjour, Mes parents agés de 64 ans (père) et de 59 ans (mère) souhaitent me donner une partie du terrain familial de 700 mètres carré environ. ...

Bonjour, je souhaiterais connaitre le coût pour la donation à ma compagne pacsée, de ma moitié en indivision d'un appartement de vacances estimé à 1...

Bonjour, Mon papa vient de deceder et j'apprendre que son terrain en italie N'est toujours pas vendu. Nous sommes 2 heritiers en france. Est ce que...

Bonjour, Suite à la donation d' un terrain par une grande-tante, pourrais-je revendre ce terrain? Il y aura t-il une plus-value? Peux-t-on vendre ...

Bonjour, ayant une maison en usufruit , et désirant faire des travaux comme j' ai de petite ressources ayant un terrain en usufruit serais t' il pos...

Bonjour, j'ai trois enfants avec une femme qui en à déjà eu deux d'un premier mariage, nous sommes sur le point d'acheter un maison ensemble. Comment ...

Bonjour Notre maman (héritière unique) a hérité de son frère en 2012 la somme de 850 000 euros ( assurances vie,placements divers et appartement qu...

Je desire connaitre le montant des droits à payer pour faire une donation de mes parts dans mon habitation principale d'une valeur de 1000000d'euros d...

Bonjour, Je suis un peu perdu concernant mon testament surtout sur les termes juridiques. Nous sommes un couple pacsé avec un enfant de 5 ans. No...

ma mère ayant bénéficié quelques années du FNS (lorsque mon père était encore vivant, DCD en 1992) l'état peut récupérer si l'actif dépasse 39000 euro...

Bonjour, Marié (59 et 52 ans) et deux enfants adultes, pas encore évidemment en souci pour la succession mais souhaiterai être éclairé sur le sujet....

Bonjour, Je desire racheter la part d'héritage sur un bien immobilier à 120 000 euros que mon frère a accepté en effectuant une licitation.Je souhai...

Bonjour Maître, Je suis propriétaire d'un bien immobilier et je souhaiterai que mon conjoint avec qui je suis pacsée bénéficie à mon décès d'un dro...

Bonjour, J'ai une maison valeur 150000€, je voudrai faire un demembrement. Donner la nue proprioeté à mes 3 enfants et garder l'usufruit. Commen...

Bonjour, Bonjour, Mon epouse et moi souhaitons construire notre maison sur le terrain de ses parents , bien sur avec leur accord. Nous est-il...

Bonjour, qui doit rembourser si on n'a pas d'enfant

Ma maman vient de décédée et mon Papa est décédé le 15 novembre 2009 c est ma maman qui a eu la succession, mais la j attend votre aide car mon père a...

Bonjour et Merci de me lire j'ai bien cherche sur le forum et je suis tombé sur bien des réponses mais qui sont anciennes ou pas assez proche de ma ...

Bonjour, voila je vous expose les faits, je viens de perdre ma grand mere adoptive du cote de mon pere, en 2014 et mon pere est decede en 1993. de...

Bonjour, je n ai pas revu ma famille depuis 15 ans,j ai deux soeurs et ma mère vient de décéder il y a trois semaines.Je viens d être jointe par courr...

Bonjour, pour permettre à ma mere d acheter un appartement pour sa vieillesse je lui avais fait une donation . Elle a ainsi pu acheter l usufruit de...

Bonjour, J'ai deux enfants. ,et je voudrais couper le terrain ou j'habite pour donner une parcelle a mon fils Pour ne pas léser ma fille ,je lui e...

bon jours mon père est mort il c est marié avec une dame mais a fait un testament disant que tout c est bien revenait a ses enfants mais la dame avec ...

Bonjour, je veux donner ma part de mon appartement a mon fils . et l'autre par reste a ma femme .car je veux retourner sur la Bretagne, ergs le droi...

Bonjour Monsieur Je souhaite obtenir de l'aide dans mes démarches pour l'achat d'un appart en Espagne pour le donner en nue propriété à ma fille. ...

Bonjour Notre mère est décédée récemment et la Poste ''tarde'' à me fournir une attestation officielle de ses fonds en dépôt à la date du décès. Piè...

Je represente mon pere qui est deceder pour la succession de ma grand qui est deceder le 4 octobte 2014 il y a moi et mes trois oncles on na ete sugne...

Bonjour, Nous avons acheté un jardin ou notre voisine à une jouissance de droit d'sage. Au moment de l'achat le notaire nous a dit qu'elle en avait ...

Bonjour, mes parents ont voulu faire passer un changement de régime matrimonial pour une donation universelle intégrale entre époux. Après mon refus...

Bonjour, Je voudrais savoir si dans une donation je peux rendre un peu d'argent si les bien dépassé la valeur de la donation? Par exemple: donation ...

Bonjour mes parents ont fait une donation partage entre mon frère et moi même ( notre relation est catastrophique) le caveau de famille n'a pas ét...

Bonjour, Un notaire liquidateur vient d'être mandaté par le juge pour effectuer une liquidation de succession pour laquelle mes frères, moi-même et m...

Bonsoir, Ma mère est décédée récemment. Elle occupait un appartement (HLM) depuis 1971 soit 44 ans. En cas de refus de la succession comment cela ...

Bonjour, Je suis nue propriétaire avec mon frère de 70 hectares . Ma mère a vendu pour une période de 9 ans son usufruit pour une somme dérisoire ....

bonjour, mon ex conjoint étant décédé, je suis propriétaire pour moitié d'une habitation, et mes 2 enfants de l 'autre moitié. Mes enfants voulaien...

Bonjour, ma mère a eut de 2 autre mariage 3autre enfants , avec mon père 3 enfants à ce jour il sont tous les deux décédés , comment se fera le part...