Vente maison avec indivision / personne bloque vente / usurfruit

Question

Bonjour, 
Bonjour, j ai besoin d aide voilà mon père a un maison qu il souhaite vendre a un de ses enfants . Nous sommes 8 enfants et un de mes frère est décédé . Mon père est propietaire de 50% car l autre moitier appartenait a ma mère décédé ( il a fait un papier au notaire au dernier des vivants). Mon pere souhaite me vendre la maison . Nous sommes tous d accord sauf 1 personne ma soeur qui ne s oppose pas a la vente mais au prix ! La maison est estimé par notaire 130000 e et vu les travaux a réaliser et notre budget nous en avons proposer 100000e. Tout le monde est d accord sauf Ma soeur qui était d accord mais quand elle a reçu les papiers du notaire pour le compromis elle a fait machine arrière car il ne lui reviens que 5100e après usufruit de 20% d ailleurs je ne comprends pas ce que cela veux dire? L argent reviens a mon pere ( 20% usufruit ) ou a l état ? Y a t il des solutions pour que ma soeur accepte la vente ? Je n ai aucun dialogue avec elle . Peut on l obliger a me l a vendre ? Car elle souhaite la vendre a un étranger plus cher qu a moi ! Et mon pere souhaite que la maison reste dans la famille !

condorcet · Answer

Y a t il des solutions pour que ma soeur accepte la vente ? J
 Depuis le décès de votre mère cette maison appartient à l'indivision comprenant votre père et les 8 enfants (vivants ou repésenté).
 La règle est simple : - personne ne peut être contraint de rester dans cette situation et peut à tout moment proposer l'acquisition de ses droits à ses coindivisaires pour quitter lui-même cette indivision.
 Dans votre situation, tous doivent proposer à cette soeur récalcitrante l'achat de leurs parts.
 Si elle refuse, ce qui manquera pas de cette produire, il faudra passer par la case Tribunal qui prendra la décision de mettre en terme à cette indivision par l'intermédiaire d'une vente aux enchères à laquelle vous pourrez participer pour acquérir la pleine propriété de ce bien.

taimei11 · Answer

Merci de cette réponse ! Combien de temps pour passer au tribunal et avoir une décision ? qui en fait la demande moi et mon pere ? L achat de sa part ai enchères peut être acheter par qui ( des personnes extérieur n aurai aucun intérêt a acheter juste une boit de maison  ? et il n y a que sa part vendu aux enchères ou la maison entière ?

taimei11 · Answer

Si c est la vente de la maison aux enchères . Nous ne prendrons pas le risque qu elle puisse être acheter par un tiers ! Cette maison est sentimentale. Et que veux dire aussi isurfruit je n en connais pas le sens après avoir regarder sur le net je ne trouve pas de réponse

condorcet · Answer

Combien de temps pour passer au tribunal et avoir une décision ? 
Cela dépend des charges de travail de chaque Tribunal.
La procédure préliminaire avant jugement est toujours très longue.

qui en fait la demande moi et mon pere ? 
L'un ou l'autre ou les 2.

 L achat de sa part ai enchères peut être acheter par qui ( des personnes extérieur 
 A prix égal, les conindivisaires ont la priorité.
 Le Tribunal peut aussi décider que cette vente aux enchères soit réservée aux coindivisaires.
 Lorsque votre soeur recevra chaque jour un huissier, elle ne tardera pas à changer d'avis et accepter la vente.

et il n y a que sa part vendu aux enchères ou la maison entière ?
La maison entière puisque tous, sauf une, sont d'accord.

taimei11 · Answer

Merci encore de répondre a mes questions!  C est gentil a vous . N y a t il pas une autre solution que celle ci ? Sachant que sur 7 personnes 1 n est pas d accord ? Car comme je vous l ai dit précédemment je ne prendrai pas le risque que la maison soit vendu aux enchères et qu un tiers étranger a la famille en fasse l acquisition ! Cela fendrait le coeur de mon
Pere car cette maison c est le travail de toute une vie et lui sans fiche de la somme vendu ce qu il veux c est vendre a un de ses enfants ! Que la maison reste dans la famille et qu il la voit revivre de son vivant car il a 88ans . Merci de votre aide

condorcet · Answer

N y a t il pas une autre solution que celle ci ? 
Oui.
De lui payer ses droits sur la base qu'elle veut, ce qui ne représentera pas une grande différence sachant qu'elle dispose de la nue-propriété sur 1/16° (sauf erreur) et de rester sur la base de 100000 € pour les autres.
Ce qui vous coûtera bien moins que d'assumer les frais d'une procédure judiciaire.

Vente maison avec indivision / personne bloque vente / usurfruit

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