Donnation, Vente...Le meilleur choix ? Résolu

Question

Bonjour, 

Vincent 30 ans, je vous expose mon problème de choix..

Mon père, son frère et ses deux soeurs, ont partagé un terrain agricole de 100 Ares (1ha), qui appartenais à ma grand-mère, en 4 parcelles équitable de 25 ares.

Jusque là...normal.

En allant chez le notaire, j'ai demander des information sur la donation, pour que mon père me donne son terrain afin de peut être construire, si le terrain devient constructible. Bref...

Le notaire m'explique qu'il n'y a pas de problème, que cette donation seras notifié au décès de mes parents, lors de la succession avec mes frères. Pour ca, aucun soucis.
Pour l'instant, aucune donation n'as était faites, car j'ai appris quelque chose, et c'est la raison de ma venu ici...

Si je reçois le terrain, je ferais parti de la succession et le problème est au niveau de mon oncle et tantes qui ont donc les 3 autres terrains agricole, qui ont étaient partagé équitablement. Et, si ma parcelle devient constructible et non la leurs...se ne seras plus équitable vis-à-vis de la valeur des terrains. J'aurai donc recu un terrain qui vaut par exemple 100 000 euros et eu 10 000 euros rester agricole...

Le notaire ma expliqué qu'ils pouvaient, ou non, me demander des indemnités, car le partage ne seras plus équitable. je lui est signalé que ma famille ne seras comme ca, qu'il n'y auras aucun problème...Je me suis bien trompé !!! Mes tante mon prevenu qu'il demanderons indemnité si mon terrain seul passe constructible...

En espérant que vous avez bien compris la situation, je vous pose donc ma question :

Ne serait 'il pas plus judicieux, d'acheter
 le terrain à mon père, (à sa juste valeur bien sur pour éviter la donation déguisé) ?
Si je l'achete, moi j'estime que c'est comme si monsieur X l'acheter, et n'aurai rien à voir la succession des autres terrain...
Serais-je protegé vis-à-vis de me oncle et tantes en cas d'achat ?

Merci d'avance à tous !

Gasc · Accepted Answer

Bonjour. Donc, si j'ai bien compris, votre père, votre oncle  et vos deux tantes, ont reçu par héritage ce terrain en indivision, le partage étant effectué par les héritiers.
Si c'est bien le cas, votre notaire vous a bien renseigné. En effet, pour qu'il puisse y avoir contestation du partage, la "lésion" éventuelle se détermine à partir de la valeur des lots au jour du partage. En conséquence, vous ne risquez absolument rien s'il y a donation, une action contre le partage étant vouée à l'échec, dès lors que les lots sont d'égale valeur comme vous le dites.
Bien entendu pour ce qui vous concerne, le jour de la succession de votre père, le rapport de la donation sera de la valeur du terrain au jour du décès de votre père.

Gasc · Answer

Bonjour. De quand date ce partage?

lucini · Answer

Bonjour,


"Ne serait 'il pas plus judicieux, d'acheter" 

si vous choisissez d'acheter le terrain au prix actuel le prix payé sera définitif non rapportable à la succession quelque soit la plus value futur du terrain.


En cas de donation en avance d'héritage, la valeur du terrain devra être rapportée à la masse successorale lors de la succession ou du partage.  Si le terrain prend de la valeur vous devrez la partager avec les autres héritiers.

 A vous de choisir l'option qui vous convient

cordialement

vincent0906 · Answer

Déjà merci pour vos réponses :-)

Le partage est très récent, 1 semaine.

Mon père a donc eu en succession, sa parcelle comme ses frères et soeurs.

Maintenant, d'après ce que lucini me dis, le mieux est d'acheter la parcelle à mon père au lieu qu'il fasse donation.

Dans le cas d'un achat, mon oncle et mes tantes ne pourront en aucun cas me demander indemnisation, si ma parcelle prends de la valeur et non là leurs ? Je ne ferais pas partis de la succession, je serai juste un simple acheteur, c'est bien ça ?

Merci.

Cordialement.

vincent0906 · Answer

"En conséquence, vous ne risquez absolument rien s'il y a donation, une action contre le partage étant vouée à l'échec, dès lors que les lots sont d'égale valeur comme vous le dites."

Gasc : J'ai du mal à vous suivre...

Vous me dites que si il y a donation, aucun problème..mais justement le notaire me dit le contraire.

Je reçois un terrain en donation qui vaut ex : 1000 euros, et mon oncle et tante aussi.
Donc la c'est équitable, pas de soucis.

Mais si le PLU change et que MA parcelle seul passe constructible, j'aurais hérité d'un terrain plus cher. Et donc le partage ne seras plus équitable..

Gasc · Answer

Bonjour." Le notaire m'explique qu'il n'y aura pas de problème, que cette donation..........", dites-vous.
Il faudrait savoir  ce que vous racontez...........Ou alors vous n'y avez rien compris............

Donnation, Vente...Le meilleur choix ?

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