Succession
marthe
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condorcet Messages postés 42010 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
condorcet Messages postés 42010 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai ma tante qui est décédée ,pas d'epoux,pas d 'enfants .Elle avait 2 freres et 1 soeur Les 3 décédés avant ma tante et 2 neveux et une niece aussi décédés avant ma tante
Maintenant mon oncle avait 4 enfants mon pere 4 enfants et ma tante 1 enfants ( le fis de ma tante est décédé ,1 enfant de mon oncle est decede et du cote de mon père un enfant est decede (avant le decée de ma tante )Ma tante a 2 petits enfants .Ces deux petits enfants herites au meme titre (comme petits neveu et niece de ma tante ) que ses propres neveux et nieces et sont imposables comme nous avec un degre different
Je voudrais savoir pourquoi sont ils au meme degre que les propres neveux et nieces
J'ai ma tante qui est décédée ,pas d'epoux,pas d 'enfants .Elle avait 2 freres et 1 soeur Les 3 décédés avant ma tante et 2 neveux et une niece aussi décédés avant ma tante
Maintenant mon oncle avait 4 enfants mon pere 4 enfants et ma tante 1 enfants ( le fis de ma tante est décédé ,1 enfant de mon oncle est decede et du cote de mon père un enfant est decede (avant le decée de ma tante )Ma tante a 2 petits enfants .Ces deux petits enfants herites au meme titre (comme petits neveu et niece de ma tante ) que ses propres neveux et nieces et sont imposables comme nous avec un degre different
Je voudrais savoir pourquoi sont ils au meme degre que les propres neveux et nieces
A voir également:
- Succession
- Droit de succession - Guide
- Tarif procuration notaire succession - Guide
- Droits de succession - Guide
- Plus-value succession indivision - Guide
2 réponses
Je voudrais savoir pourquoi sont ils au meme degre que les propres neveux et nieces
Les successions dévolues aux collatéraux que sont les frères et soeurs se divisent par "souche" -(1 frère ou 1 soeur = 1 souche) et non par tête (par personne).
Chaque souche hérite d'une quote-part qui se transmet à la descendance de ce collatéral décédé, ce qui se nomme la "représentation", les enfants ou petits-enfants de ce collatéral recueillent les droits qu'il aurait obtenus s'il était resté en vie, ce qui vous donne l'impression qu'ils sont au même degré.En réalité ils se partagent les droits qu'aurait obtenus le collatéral décédé.
Les successions dévolues aux collatéraux que sont les frères et soeurs se divisent par "souche" -(1 frère ou 1 soeur = 1 souche) et non par tête (par personne).
Chaque souche hérite d'une quote-part qui se transmet à la descendance de ce collatéral décédé, ce qui se nomme la "représentation", les enfants ou petits-enfants de ce collatéral recueillent les droits qu'il aurait obtenus s'il était resté en vie, ce qui vous donne l'impression qu'ils sont au même degré.En réalité ils se partagent les droits qu'aurait obtenus le collatéral décédé.
La législation juridique et financière évolue en permanence...