Ont elles droit a l'heritage du demi oncle.

moamoa - Modifié par moamoa le 20/04/2015 à 18:35
 Utilisateur anonyme - 20 avril 2015 à 19:11
Bonjour,
Mr J mon grand père s'est marié la premiere fois avec A et ils ont eu 1 fils M (qui a adopté en simple en 1960 2 filles et a eu 1 fille biologique.) Il a donc 3 filles.
La première épouse de J décède. Mr J mon grand père s'est marié avec B ma grand mère et ont eu 2 fils C et S. Il y a donc 3 fils, M étant le demi frère de C et S. C mon oncle ne s'est jamais marié et pas eu d'enfants), et S (mon père a eu 2 enfants biologique sans se marier). J et B décèdent; M le demi frère décède. Les filles de M récupèrent les biens leur provenant soit disant de M. Tandis que S et C les 2 frères vivent sans faire de succession chez le notaire mais sur le document impots et archives départementales on voit les biens en indivision à leur deux noms.Les biens leur provenant de B leur mère et J leur père mariés sous contrat dotal régime communauté réduit aux acquets. S et C décèdent. Les filles de M souhaitent récupérer une partie de l'héritage de C prétextant qu'il est leur demi oncle. Pour autant, les biens que C a hérité lui vient de ma grand mère dont elles n'ont aucun lien de parenté. A quoi peuvent elles prétendrent. Merci de me répondre afin que je m'adresse au notaire.

1 réponse

Bonjour,

Elles peuvent prétendre à l'héritage de votre grand-père commun, puisque vous dites que sa succession n'a jamais été liquidée (ni probablement celles des autres personnes décédées sans avoir jamais partagé les biens).
N'étant pas en capacité, ici, de déterminer à qui appartiennent en propre ou sous le régime de la communauté, les différents biens en jeu, voire même quels ont été les droits exercés par chaque conjoint survivant successif sur la succession de son époux décédé, seul le notaire démêlera les fils de cet imbroglio en fonction de tous les éléments que chacun lui produira. L'ordre des décès ayant aussi son importance...

Cdlt
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Bonsoir,
Merci Sorgin, l'ordre des décès , c'est une chose à laquelle je n'avais pas pensé. Mais effectivement. Merci ; ceci ne me dit pas si elles peuvent prétendre à la succession de l'oncle C. Par ordre chronologique A décède en 1908, B décède en 1930, J décède en 1948, (les parents des 3 frères) puis M décède en 1965, S mon père décède en 1980 et C décède en 2002;
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Utilisateur anonyme > moamoa
Modifié par Sorgin le 20/04/2015 à 19:12
ceci ne me dit pas si elles peuvent prétendre à la succession de l'oncle C
Désolé, je me suis noyé dans votre histoire et vos initiales.... j'ai cru que la question posée concernait les biens du grand-père.
Oui elles hériteront de leur oncle à moins qu'il ne les ait exclues par testament
En droit il n'y a pas plus de demi-oncle que de demi-frère ou de quart de neveu. C'est leur oncle, point. Et les héritiers d'un oncle célibataire sans enfants sont ses parents, ses frères et soeurs, ou ses neveux et nièces dans le cas où les premiers sont décédés.
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