Usufruit

re,

Si vous pensez que la réponse donnée n'est pas la bonne, le plus simple est d'expliquer en quoi elle ne vous semble pas correcte et/ou d'en proposer une plus adéquate. C'est l'objet d'un forum que d'échanger des points de vues.

Les lecteurs "profanes " vous en seront d'autant plus reconnaissant.

Ecrire simplement " réponse erronée" n'aide personne, ni la personne qui a posté le sujet, ni ceux qui liront éventuellement ce fil à la recherche d'une réponse.

@DarrowBonjour. Pour moi, ce forum est un forum d'information: un internaute pose une question, on lui répond.
Il peut arriver qu'une question portant sur un sujet présentant des difficultés d'interprétation ou donnant lieu à des controverses doctrinales, entraine , comme vous le dites, des échanges de points de vue.Mais encore faut-il que les interlocuteurs qui y participent possèdent les connaissances nécessaires pour défendre "leur thèse" et donc discuter du point de droit.
Pourquoi limiter ma réponse à "réponse erronée"? Eh bien, tout simplement parce qu'un autre internaute (Sorgin) a déjà corrigé vos affirmations erronées.

et ++ Gasc

Evitez de répondre quand vous ne savez pas. L'usufruit a une valeur, et l'accord des nus-propriétaires et de l'usufruitier étant requis pour vendre, chacun percevra ce qui lui est dû, l'usufruit sur ce bien disparaissant dès la vente effectuée.

Bonjour. Réponse totalement erronée.

@Utilisateur anonymeRe,

Il est faux de dire que l'accord de l'usufruitier et du nu-propriétaire est nécessaire pour vendre le terrain.

Comme il s'agit d'un démembrement de la propriété, il existe deux droits distincts. Le nu-propriétaire peut vendre sans l'accord de l'usufruitier. De même l'usufruitier peut vendre l'usufruit sans l'accord du nu-propriétaire.

Dans la demande de monique, elle parle de la vente du terrain, c'est à dire du fond et pas de l'usufruit.

Donc si le fond est vendu et qu'elle n'en a que l'usufruit, elle ne touchera pas un centime.

Par-contre, si les deux droits sont vendus à un acquéreur unique, chacun touchera sa part en fonction de l'évaluation des deux droits. Et dans ce cas, la pleine propriété se reconstituera sur la tête de l'acquéreur.

Cdt,

ps : Si vous pensez encore que cette réponse est entachée d'une erreur, merci de citer les textes sur lequel vous vous fondez.

@DarrowVous pinaillez pour retomber sur vos pattes, mais elle n'a jamais parlé de vendre l'usufruit ou de vendre la nue-propriété, elle parle de vendre le terrain. La propriété du terrain étant l'accumulation des 2 droits, votre réponse est erronée. Point barre.

Bonjour Et je confirme, réponse farfelue de Darrow...
cdlt