Les discussions

boubou Donation-Succession

Allons nous payer des impots

Bonjour, mon papa est decede le8 mars a l age de 85 ans ayant souscrit une assurance vie en novembre 2010 de 20000 euros l assurance me demande a moi ...

1 réponse Dernière réponse le 28 mai 2015 par
Gasc
Oceanetahiti Donation-Succession

Bail

Bonjour. Je suis l'unique héritière du Preneur d'un Bail concernant une Terre (Bail de 18 années : de 1988 à 2006). Cependant le Bailleur : (Le Grand-...

1 réponse Dernière réponse le 28 mai 2015 par
maylin27
Adagio Donation-Succession

Probleme signature

Bonjour, J aimerai avoir votre avis sur la situation suivante: Nous sommes 3 héritiers suite au décès de notre mère et la sucession est ouverte dep...

8 réponses Dernière réponse le 28 mai 2015 par
condorcet
charlye22 Donation-Succession

Bien occupé illegalement

bonjour, nous venons d'hériter d'un bien , c'est un chalet au bord de la mer . L un de mes frères avec l'accord de mon pere l a occupé de son vivant...

3 réponses Dernière réponse le 28 mai 2015 par
Sorgin
akwaba 33 Donation-Succession

Don parents + 80 ans à enfants

 Résolu

Bonjour, Qu'elle est la fiscalité en cas de don en argent vers enfant si les parents sont âgés de plus de 80 ans. Merci de votre réponse.

1 réponse Dernière réponse le 27 mai 2015 par
Gayomi
fundo Donation-Succession

Revente d'un bien hérité immobilier

Bonjour, En2013 j'ai hérité d 'un terrain de loisir avec un cabanon et tout son confort qui pour la succession à étés estimer à 60000 € depuis des t...

1 réponse Dernière réponse le 27 mai 2015 par
roudoudou22
lamiedesanges Donation-Succession

Procedure

Bonjour, lorsque une personne veut faire un don de tous ses biens. Comment faut il procéder et quel cout cordialement

2 réponses Dernière réponse le 27 mai 2015 par
lamiedesanges
gnagna94 Donation-Succession

Patrimoine

bonjour, quels avantages apportent une convention de transmission indivision dans la succession d'un héritage. Merci de vos précisions et informatio...

1 réponse Dernière réponse le 27 mai 2015 par
condorcet
liou Donation-Succession

Donner sa part à d'autres héritiers

Bonjour, j'ai avec mes deux soeurs accepté la succession de notre oncle. Cette succession concerne un appartement qu'il n'avait pas fini de payer et n...

1 réponse Dernière réponse le 27 mai 2015 par
doris33
alainchauv Donation-Succession

Vente'de la mare

Bonjour, j'ai bien reçu votre réponse.mais comment savoir si la vente a bien été annulé il y aurait eu un refus des hypothèque envoyer au notaire qu...

1 réponse Dernière réponse le 27 mai 2015 par
condorcet
lolo62270 Donation-Succession

Succession

bonjour voilà mon père est décédé il y a 5ans,6 mois aprés son décès ma mére m'a dit que je ne faisais plus parti de la famille nous sommes 8 enfants....

5 réponses Dernière réponse le 27 mai 2015 par
condorcet
Sophie272727 Donation-Succession

Renoncer à un succession.

Bonjour, Notre soeur s'est occupée de nos parents. Au quotidien elle n'a jamais ou rarement demandé de justificatifs (factures etc) quand aux dépense...

3 réponses Dernière réponse le 27 mai 2015 par
condorcet
Maxpierre2303 Donation-Succession

Maison de mon grand père (belgique)

Bonjour, Je vous présente mon cas : J'ai proposer a mon grand père de lui racheter sa maison de son vivant pour que je puisse profiter d'une maison ...

1 réponse Dernière réponse le 27 mai 2015 par
Sophie272727
panache06 Donation-Succession

Quels sont ses héritiers ?

Bonjour Je vous expose mon problème ci-dessous: D'un premier mariage mon père (Robert) et ma mère (Arlette) ont eu 4 garçons (Alain - Claude - ...

2 réponses Dernière réponse le 27 mai 2015 par
panache06
gamete93 Donation-Succession

Révocation suite à une donation

Bonjour, J'ai donné, au printemps 2014 (avec usufruit) une partie de ma propriété à ma fille unique que j'ai élevée seule et qui, à part les quelques...

1 réponse Dernière réponse le 27 mai 2015 par
condorcet
Nadjette Donation-Succession

Frais de notaire

Bonjour, pour un divorce si je récupérer la moitié du bien immobilier demon conjoint y aura t'il des frais

1 réponse Dernière réponse le 27 mai 2015 par
condorcet
s.j Donation-Succession

Escroquerie

Bonjour, pouvez vous svp me renseigner sur une lettre reçue en france suite deces de ma mère !! lettre de la societe (factice???) FICODEC 20 rue adri...

2 réponses Dernière réponse le 27 mai 2015 par
zoemie
Nadjette Donation-Succession

Frais notaire

Bonjour, J'ai acheter avec mon frère moitié,moitié et il ne plus de sa part il veut me la donner y aura t'il des frais à payer

1 réponse Dernière réponse le 27 mai 2015 par
Gasc
freddy1326 Donation-Succession

Donation entreprise a mon frère

Bonjour, mon père cède son entreprise à mon frère pour prendre sa retraite, en étant mis à l'écart.Ai-je mon mot à dire dans cette reprise,ou une par...

2 réponses Dernière réponse le 27 mai 2015 par
freddy1326
Vaslestrin Donation-Succession

Majoration de droits de succession

J'était usufruitier d'un appartement lègue par un ami.La nu propiete a était lègue à une Association 1901, J'ai déclaré un montant a l'administratio...

1 réponse Dernière réponse le 27 mai 2015 par
condorcet
ermanebraz Donation-Succession

Frais de notaires

 Résolu

Bonjour, Notre mère est décédée le 12/12/2014, et nous sommes en train de finaliser la succession, qui doit régler les frais de notaires, mon père o...

2 réponses Dernière réponse le 27 mai 2015 par
ermanebraz
MURIAL Donation-Succession

Tontine

Bonjour, Nous avons 50 ans tous les deux et nous sommes remariés depuis 8 ans, nous avons chacun 2 enfants d'un premier mariage (tous majeurs aujo...

3 réponses Dernière réponse le 26 mai 2015 par
condorcet
Alice Donation-Succession

Répartition des biens

Bonjour, Mariés sous contrat de mariage, nous sommes propriétaires à parts inégales d'un logement domicile principal (fin prêt 10/15) et maintenant d...

2 réponses Dernière réponse le 26 mai 2015 par
Alice
Sylvie79000 Donation-Succession

Frais de retard et succession

Bonjour, En effet, j'ai fait la succession de ma soeur très tard, je ne savais pas qu'elle devait se faire dans les six mois et qu'il existait des...

3 réponses Dernière réponse le 26 mai 2015 par
Sylvie79000
Sylvie79000 Donation-Succession

Succession vacante et service des domaines

Bonjour, Ayant eu de gros problèmes personnels, j'ai fait la succession de ma soeur quatre ans après son décès. Colocataires- après qu'elle fut "p...

2 réponses Dernière réponse le 26 mai 2015 par
Sylvie79000
nadine56 Donation-Succession

Les bien meubles aprés donation!

Bonjour, NNotre mère a donné la nue propriété de sa maison a ma soeur lors d'une donation partage de 1984. Ma soeur craint que les meubles et objets...

5 réponses Dernière réponse le 26 mai 2015 par
condorcet
taile fabrice Donation-Succession

Permis de condure

Bonjour je voulait savoir ou me rensegnier pour mon permi de condure

1 réponse Dernière réponse le 26 mai 2015 par
hoquei44
Agnès Donation-Succession

Rachat des parts

Bonjour, Mon père est décédé en 2004, nous avons hérité avec ma soeur en nue propriété, ma mère conservant l'usufruit. Nous avons estimé la maison ...

2 réponses Dernière réponse le 26 mai 2015 par
Agnès
Oie/rie Donation-Succession

Donation d'hoirie

Bonjour, Je voudrais savoir pour une donation en avancement avec d'hoirie ...que veut dire : " on doit rajoutera la succession la valeur actuelle ...

1 réponse Dernière réponse le 26 mai 2015 par
roudoudou22
Eilema1204 Donation-Succession

Notaire

Bonjour, Ma maman est décédée en 2010, après le décès ni ma soeur ni moi ne nous sommes rendu avec mon père chez le notaire et nous ne savons donc...

6 réponses Dernière réponse le 26 mai 2015 par
Gasc
gerard43000 Donation-Succession

Donation tante a neveu

 Résolu

ma tante ma fait donation d un terrain faut t il que je renonce a l héritage fait au autre neveux pour garder ma donation

1 réponse Dernière réponse le 26 mai 2015 par
Sorgin
yer Donation-Succession

Donation deguisee?

 Résolu

Bonjour, Ma mere et mon oncle ont herite de la maison de leur mere. Ma mere veut me donner sa moitie et mon oncle est ok pour me vendre sa moitie a ...

8 réponses Dernière réponse le 26 mai 2015 par
Sorgin
Mika2015 Donation-Succession

Donation déguisée?

Mon beau frère hérite d'un appartement à Paris acheté par mon beau père et se retrouve avec un titre de propriété . Tous les courriers du notaire conc...

3 réponses Dernière réponse le 26 mai 2015 par
Sorgin
perrinedel Donation-Succession

Dette de loyer

 Résolu

Bonjour, mon beau père est décédé au mois de novembre suite a son état de santé , il vivait avec son épouse et avec un ses enfants majeur. Cette sema...

7 réponses Dernière réponse le 26 mai 2015 par
condorcet
corcicca Donation-Succession

Déposer plainte contre mon notaire

Bonjour, mon père est décédé en 2009....Me trouvant a 900 km,pas facile de me rendre a son etude.....Déja 3 enfants de ma soeur décédé a retrouver???...

10 réponses Dernière réponse le 26 mai 2015 par
dany311
Michele83 Donation-Succession

Déclaration de don manuel

 Résolu

Bonjour, Mon père souhaite me donner de l'argent dans le but que je m'achète un appartement qui coûte 500 000 euros. Je pense remplir le formul...

2 réponses Dernière réponse le 26 mai 2015 par
Michele83
MARIO2849 Donation-Succession

Assurance vie et droits de succession

 Résolu

Bonjour, ma mère vient de décéder, elle avait une assurance vie dont dont je suis bénéficiaire (primes versées après 70 ans) je souhaite refuser l...

2 réponses Dernière réponse le 25 mai 2015 par
MARIO2849
PATCHALCOS Donation-Succession

Legs

Bonjour, ma belle mère pacses la veille de la mort de mon père avec testament ELLE a eu en leg: les revenus d un appartement mais elle ne le veu...

6 réponses Dernière réponse le 25 mai 2015 par
PATCHALCOS
Flavina Donation-Succession

Vente de terrain et plus value

 Résolu

Bonjour, J'ai une amie qui a hérité d'un terrain de ses parents qui ont donc gardés l'usufruit.Elle a fait partagé le terrain en 3 parcelles et en a ...

18 réponses Dernière réponse le 25 mai 2015 par
seb
paco44100 Donation-Succession

Plus value

Bonjour, bonjour a vous tous . suite a une vente de maison , ma soeur realise une plue value sur se bien. elle a recu 59000e pour l,achat d,un bie...

6 réponses Dernière réponse le 25 mai 2015 par
roudoudou22
taillet Donation-Succession

Vente maison en indivision (succession)

Bonjour, nous possédons en indivision à 3 avec mon frère et ma soeur une maison que mon frère veut acheter à un prix que nous estimons bien trop bas...

1 réponse Dernière réponse le 25 mai 2015 par
condorcet
dan Donation-Succession

Partage du testament/luxembourg

Bonjour, partage des liquidités entre 2 frères.1 seul hérite de l'appartement suite a un legs sur papier déposer chez notaire...Puis je contester ??

1 réponse Dernière réponse le 25 mai 2015 par
condorcet
Laurentparis7578 Donation-Succession

Dette non déclarée à l'actif de succesion

Je suis en indivision avec mon père et mon oncle sur plusieurs biens, ces derniers le sont par héritage et moi par une donation. Je devais une dette à...

8 réponses Dernière réponse le 25 mai 2015 par
Laurentparis7578
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