Forum Donation-Succession

Bonjour, je me permet de vous poser une question ! Nous avons achetez une maison en L J Mais on aimerait tant bien que mal savoir le délais entre l...

Bonjour, mon pere est decédé le 12 mai 2016 laissant des dettes, j'aurai souhaitée acheter la maison familiale, en achetant ce bien dois je payer le...

Bonjour, Dans mon mail, dans la 2ème question l'acquéreur n'était pas concerné, je voulais savoir si après la signature d'une succession chez le n...

Bonjour, Dans le cadre d'une succession est-ii possible de prendre notre propre notaire afin de défendre nos droits, bien compromis depuis plus de c...

Bonjour, Nous sommes sur le point de nous séparer.(pacs) comme Mr est pressé de quitter les lieux, il me propose que je lui donne 60000e et la mais...

Bonjour, Je voudrais savoir de combien de temps à partir de la signature chez le notaire, dispose le vendeur pour vider la maison et pour faire une...

Bonjour, j'ai 51 ans, mon fils à 31 ans, il souhaite devenir agriculteur. Mon père son grand père veut lui donner chez le notaire des terrains agri...

Voila mon frère viens de décéder, il ne lui restait que notre mère et moi. qui de nous deux lui succède?

Bonjour, Papa est décédé et j'ai eu la mauvaise surprise de voir qu'il avait contacter un prêt à la consommation avec la carte PASS de Carrefour pou...

Bonjour, je vie en france, mon frère est décédé le 12 février 2016, j'ai 20 ans, et pour les papiers et les délais légaux je ne connaît rien, sachan...

Bonjour, Mon mari est décédé le 18/07/2016 : une donation entre époux a été faite chez le Notaire il y a de cela 4 ans ( notre compte-joint étant la...

Bonjour, papa décédé je m'aperçois qu'il a une dette carte pass de 7600 euros que je suis incapable de rembourser que dois je faire et st ce que mes...

Bonjour, Ma mere vient juste de mourir il y a 1 mois de cela. Elle a 3 enfants. Une fille d'un premier mariage (Ma demi-soeur) et 2 fils de son 2eme...

Bonjour, Pouvez-vous me dire si la communauté universelle avec clause d’attibution au dernier vivant (déjà adoptées par notre couple) autorise ou empê...

Bonjour, Il y a 4 mois que ma mère est décédé , je suis bénéficiere de son assurance vivaccio . J'ai vu avec un conseillier de la banque postale , à...

J'ai acheté un appartement près de chez moi en 2012 pour y loger ma mère âgée de 90 ans maintenant. Elle est propriétaire d'une maison dans l'Aveyron ...

Bonjour,Suite à un violent conflit familial, Je souhaiterais savoir si ma mère sous la pression de ma sœur a le droit d'exiger que j'enlève toutes mes...

Bonjour, Ma maman se retrouve seule suite au décès de mon papa et nous sommes deux enfants (moi et ma sœur) Nous avons convenu de laisser tout à n...

Bonjour, J'aimerais savoir comment faire pour éviter que mon père qui a refait sa vie avec une femme ayant deux enfants qui donne à ses beaux enfan...

Bonjour, mon frère a reçu en avancement d'hoirie une maison qu'il a donné à ses enfants après le décès du donateur et avant le partage des biens d...

Notre mère est décédée le 10 mars 2016, il lui reste 200 euros à sa banque martin maurel et sa tutelle a conservé ou adressé au tribunal le livret de ...

Bonjour Mon beau frere est sur le point de décédé et je voulais savoir en cas d'absence de testament qui va hériter de son patrimoine sachant qu'il...

Bonjour, Une question relative à la part du défunt. Prenons le cas d un couple dont l époux est décédé en 2009 et qui a 3 enfants adultes . ...

Bonjour, La situation : neuf frères et soeurs préparant le partage des meubles de leur mère âgée. Tous les meubles/objets ont été expertisés. Rien...

Bonjour, La vente d'un droit d'usage et d'habitation répond t'il à un barème particulier ou est t'il laissé au libre arbitrage du notaire et des par...

Bonjour, suite au décès de ma mère, mon frère et moi-même avons hérité de la nue-propriétaire de la maison (mon père l'usufruitier). Celui s'est ...

Bonjour, J'ai reçu une proposition de rectification des impôts. Ces derniers me demandent 550 € suite aux droits de mutation qui n'ont pas été ver...

Notaire me dit que l'on recherche sa fille légitime . Mon père adoptif m'avait légué tout. Je ne sais pas à quoi m'attendre

Bonjour, Ma mere est dans un etat tres avance d'alzheimer, detecte fin 2011, elle a subi egalement plusieurs operations du col du femur et ne pourra...

Bonjour, Ma mère est âgée. Nous sommes ses deux enfants, qui nous entendons bien. Notre mère n'a plus que des biens mobiliers. Elle avait rédigé un te...