Les discussions

Mamycamille123 Donation-Succession

Hériter d'un oncle

Bonsoir, c'est pour avoir des conseils concernant la maison de mon oncle,deux terrains,et des avoirs.Vu les frais énormes entre oncle et nièce, je me ...

1 réponse Dernière réponse le 10 avr. 2017 par
condorcet
Fromentier Donation-Succession

Usufruit et succession

Bonjour, Je suis divorcé et je vis avec ma compagne dans la maison dont je suis propriétaire. J'ai deux enfants qui sont mes héritiers. Puis je fair...

1 réponse Dernière réponse le 10 avr. 2017 par
condorcet
Chguff62 Donation-Succession

Héritage ou pas

Bjr, Simple question, mon beau père a vendu sa maison, il y a 6 ans, il y a 5 ans, il a donné à un de ses fils, 25000€ pour que celui ci construis...

8 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2017 par
Chguff62
alain Donation-Succession

Sommes absentes d une assurance vie

Bonjour, nous étions bénéficiaire d une assurance vie avec mes soeurs au moment de la toucher une grosse somme avait disparu les mois précèdents so...

3 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2017 par
alain
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Frais de donation

bonjour je dois prochainement donner un terrain a ma fille d'une valeur de 100000 euros j'aimerais connaitre quels seront le frais de notaire ,je su...

2 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2017 par
condorcet
lecouffi Donation-Succession

Donation aux petits enfants mineurs

 Résolu

Avec mon épouse nous achetons un appartement en démembrement. La nu-propriété appartiendrai à notre fille (unique) et à ses 2 filles (mineures) par pa...

1 réponse Dernière réponse le 9 avr. 2017 par
Coline
fanfan Donation-Succession

Succession suite au deces du pere

Bonjour, nous avons perdu notre père en 2010, ma mere vit tjrs dans la maison qu'il on construit ensemble en 2000, dont il sont propriétaire avec le...

11 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2017 par
condorcet
Mapi Donation-Succession

Abattement assurance vie

"Abattement global de 30500€ à répartir entre les bénéficiaires ",cela s'entend par bénéficiaires d'un seul et même contrat d'assurance vie ,ou abatte...

2 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2017 par
condorcet
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Toucher un chèque

Suite à une sortie d'indivision , après le décès de notre Père ( nous sommes 6 enfants , et notre Maman , usufruitière de la maison familiale ) , un...

1 réponse Dernière réponse le 9 avr. 2017 par
condorcet
Cheyenne05 Donation-Succession

Papa....un chèque de son vivant

Bonjour, Papa âgé de 76ans, et j'ai 55 ans. mon père a t il le droit de me donner un chèque de son vivant ? Cette somme est elle imposable ? Qu'...

2 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2017 par
Gayomi
mamilou2763 Donation-Succession

Avantage indirect

bonjour, je garde 4 de mes petits enfants sur 6 après l'école ou durant les vacances scolaires pour des durées variables selon les disponibilités de...

2 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2017 par
mamilou2763
Véra Donation-Succession

Viager dont l'acheteur est un descendant

Bonjour, Mon frère est en train d'essayer de convaincre notre mère de lui vendre sa maison en viager libre dès qu'elle partira en foyer-logement. Ce...

6 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2017 par
condorcet
pmj Donation-Succession

Demande de connaissance juridique

Bonjour, je viens de recevoir ma feuille d'imposition . j'ai remarqué que j'étais notifié , comme imposable pour des biens mobiliers et cela , dans le...

2 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2017 par
pmj
dobi23 Donation-Succession

Succession bloquer depuis 20 ans

Je souhaite me porter acquéreur d'une maison à l'abandon depuis 20 ans. Cette maison a fait l'objet d'une mise en péril par le maire et le tribunal ...

2 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2017 par
Gayomi
NIMAJU2013@ Donation-Succession

Partage indivision

Bonjour, Suite à une demande de partage d une indivision le tribunal a decidé de demander a une chambre syndicale la nomination du notaire pour effe...

1 réponse Dernière réponse le 8 avr. 2017 par
roudoudou22
lionolas Donation-Succession

Nu-propriété et charges

 Résolu

Bonjour, Je suis actuellement nu-propriétaire (suite à donation familiale) mais le propriétaire âgé (80 ans) ne veut plus devoir faire face aux ch...

2 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2017 par
roudoudou22
Jimmy688 Donation-Succession

Succession don manuel

Bonjour, Mon frère a touché une assurance vie de mon père. a la suite d'un heritage. Combien de temps , la banque conserve t elle les releve...

1 réponse Dernière réponse le 8 avr. 2017 par
condorcet
mouchette52 Donation-Succession

Donations parent enfant

 Résolu

Bonjour, merci d'avance pour vos réponses je suis fille unique , j'ai bénéficier de dons d'argent sous forme de chéques que je n'ai pas déclarés par ...

15 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2017 par
mouchette52
maisons94 Donation-Succession

Droits d'un conjoint survivant

Bonsoir, mes beaux parents ont acheté une maison ensembles. Mon beau père est décédé, avec une donation au dernier vivant soit ma belle mère et aussi ...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2017 par
condorcet
vero Donation-Succession

Droit de passage - servitude

Bonjour, Nous sommes en cours d'acquisition d'une maison dont l'entrée donne sur la rue et dont le jardin n'est accessible que par la porte d'entrée....

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2017 par
BmV
Christine Donation-Succession

Bons de capialisation

Bonjour, je viens de lire un message sur votre site concernant les délais avec lesquels Cardif a traité un dossier d'assurance vie. Etant confrontée...

2 réponses Dernière réponse le 7 avr. 2017 par
Cardif France  
Quirinus Donation-Succession

Donation partage avec réserve d'usufruit

Bonjour, Nous envisageons mon épouse 72ans et moi même 76 de donner en partage la nu propriété de nos biens (apprt 800 KE +petit apprt 300 KE) a n...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2017 par
condorcet
@Leks Donation-Succession

Maison à vendre / donation

Bonjour, Voilà ma situation: mon grand père a 2 maisons dont une maison principale dans laquelle il vit et une maison secondaire. Mon père (fils u...

7 réponses Dernière réponse le 7 avr. 2017 par
condorcet
GASJEA Donation-Succession

Déclaration de succession héritiers

Madame, Monsieur, Mon père âgé de 89ans passé, est décédé en Janvier 2017. Je suis fille unique, donc son héritière directe. A la date de son décès...

4 réponses Dernière réponse le 7 avr. 2017 par
GASJEA
sebas Donation-Succession

Vente du bien familiale

Bonjour, suite au dècé de mes parents je souhaiterais savoir si un enfant peu empècher la vente de la maison familiale ça fait deja plus de 8 mois...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2017 par
condorcet
dep Donation-Succession

Bien en commun

bonjour : je suis divorcée depuis 9 ans et mon ex marie décide aujourd’hui de me donné ma part de la maison es ce que je vais avoir des impôt a paye...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2017 par
condorcet
anne Donation-Succession

Succession et heritage

Bonjour, mon mari a herite d une somme d argent qu il a mis sur un compte commun.Il vient de deceder.Nous sommes maries sous le regime de la communa...

2 réponses Dernière réponse le 7 avr. 2017 par
Zou
postic66 Donation-Succession

Part reservataire protégeé

Bonjour , Question :1 Mes parents se sont fait une donation partage au dernier vivant avec usufruits pour tout chez notaire . Mon père est décé...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2017 par
condorcet
Chguff62 Donation-Succession

Donation unique

Bonjour, Je reviens sur les 25000€ donné à un des frère, ceux ci ont été donné sans aucune déclaration auprès d'un notaire mais juste de mains à mai...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2017 par
condorcet
bagagerie Donation-Succession

Fausse reconnaissance de dettes

Bonjour, ma sœur a écrit et signé en mon nom une reconnaissance de dettes envers mon père de plus elle a manipulé mon père qui lui a fait une assur...

1 réponse Dernière réponse le 6 avr. 2017 par
seb445
35breizh35 Donation-Succession

Décès de grand-mère

Bonjour Venant d'apprendre le décès de ma grand-mère paternelle qui à eu lieu y a un moment. Mon papa étant décédé. Je m'étonne de ne pas avoir ét...

4 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2017 par
35breizh35
Moumousse Donation-Succession

Vente maison en indivision

Bonjour, Nous avons perdu un frère et nous sommes en train de vendre sa maison. Nous sommes 7 héritiers et donc en indivision. Le compromis de vente...

1 réponse Dernière réponse le 6 avr. 2017 par
roudoudou22
camilleleroy Donation-Succession

Déces suite à une donation

Bonjour, Mon père s'est remarié en 1990 ( ma mère étant decedée en 1986) et a acheté en 1996 une cave dans un immeuble où il possédait déjà un appar...

5 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2017 par
roudoudou22
lolita Donation-Succession

Entretien noyeraie

Bonjour, depuis le deces de mon père en 2006.j ai dit oralement a un agriculteur d entrtenir la noyeraie .pas de bail.il ne me donne rien.il recolte l...

1 réponse Dernière réponse le 6 avr. 2017 par
condorcet
Peanuts07 Donation-Succession

Succession compliquée

Ma maman est décédée .j ai une demie sœur du côté de ma maman . Mon papa est décédé lorsque j avais 17 ans . Lors du decés de mon papa j ai hérité de ...

1 réponse Dernière réponse le 6 avr. 2017 par
condorcet
cindy Donation-Succession

Besoin de renseignements

Bonjour, Ma maman de 55ans est décédée le 28 février, elle était en pré retraite,laissant une assurance vie qui a servi à payer les obsèques et lais...

1 réponse Dernière réponse le 6 avr. 2017 par
relou
j.daya Donation-Succession

Succession assurance vie de ma tante

Bonjour, Ma tante par alliance vient de décéder. Elle était née en 1928 et n'avait pas d'enfants. Elle avait contracté une assurance vie via la BN...

1 réponse Dernière réponse le 6 avr. 2017 par
condorcet
sylvi94 Donation-Succession

Usufruit / nue propriéte

Bonjour Mon père est décédé en novembre dernier et le notaire m'a transmis l actif et le passif. Sont inclus dans la succession un bien imm...

3 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2017 par
sylvi94
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