Les discussions

puce41Ans Donation-Succession

Garder l'usufruit ou non

Bonjour, ce n'est pas avec mon ex-mari qui est décédé depuis 10 ans mais avec un autre homme

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2017 par
Gayomi
catherine Donation-Succession

Donation de meubles a des associations

 Résolu/Fermé

Bonjour, Ma mère a donné par testament une partie de ses meubles a des associations. Ma question est: combien de temps ont-ils pour les prendre ou l...

Dernière réponse le 27 mars 2017 par
relou
puce41Ans Donation-Succession

Garder l'usufruit ou le perdre

Bonjour, mon ex-mari à donner l'usufruit à sa compagne et maintenant se remarie est-ce qu'elle garde cet usufruit. merci de me répondre

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2017 par
condorcet
Gillard Donation-Succession

Moi et ma soeur, nous avons une maison.

Bonjour, ma soeur et moi, nous avons acheté la maison de nos parents, est que mes demi frère ont ils le droit à l'éritage de ma soeur qu'elle est ...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2017 par
condorcet
hialmar21 Donation-Succession

Succession soeur

Bonjour à tous Je viens de perdre ma sœur, qui n’avait ni conjoint ni enfant, et vu l’état de sa succession (dettes, procès…) je ne pense pas accepte...

9 réponses Dernière réponse le 27 mars 2017 par
condorcet
bernard nicol Donation-Succession

Aide de calcul sur la succession

Bonjour, je possède un bien de 600.000 € avec deux enfants Je désire soustraire à un des enfants le quart réservataire Combien toucherons t' il...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2017 par
doris33
woopee Donation-Succession

Sci dans une succession

Bonsoir Un de mes amis est complètement perdu dans la succession de son père... Il a perdu son père en juillet 2016 (sa mère est décédée il y quelqu...

7 réponses Dernière réponse le 27 mars 2017 par
woopee
why Donation-Succession

Dons d'argent

Bonjour, Une de mes tantes sans héritiers souhaite faire des dons d'argent à ses frères et soeurs, neveus et nièces. or j'ai lu que des dons étaien...

2 réponses Dernière réponse le 27 mars 2017 par
condorcet
jenn59150 Donation-Succession

Pacs testament

Bonjour, je suis separée depuis 2011 ; j ai racheté ma maison à mon nom je suis en couple à ce jour et pacsée sans testament on nous a conseillé...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2017 par
condorcet
Joséphine Donation-Succession

Donation et décès du donataire

 Résolu

Bonjour, Monsieur, Pouvez-vous s'il vous plaît m'éclairer sur ces 2 passages du titre de prorpriété de mon fils décédé, je suis usufruitière du bien...

14 réponses Dernière réponse le 27 mars 2017 par
Joséphine
bellecanr Donation-Succession

Donation de parts de sci

Bonjour nous avons créé une sci pour acheter la maison que nous habitons. Cette sci n'à donc pas un but commerciale et ne retire aucun bénéfice, notr...

3 réponses Dernière réponse le 27 mars 2017 par
condorcet
kiki Donation-Succession

Remboursement fns

Bonjour, Ma mere vient de deceder et touchais le fns duis 20 ans elle avait une maison d une valeur de 90000e comment seras calculer le remboursemen...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2017 par
;;
clab Donation-Succession

Ir 2017 suite succession

Bonjour, Voici la situation : Ma mère est décédée en juin 2016. Elle avait des revenus fonciers. Après le décès, tous les revenus locatifs ainsi ...

4 réponses Dernière réponse le 27 mars 2017 par
clab
Joséphine Donation-Succession

Donataire dcd avec enfants

Bonjour, Tout d'abord je vous remercie de votre réponse, mais au moment de la donation mon fils avait déjà des enfants (3) est-ce qu'ils auront dr...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2017 par
doris33
jeepfonbob@ Donation-Succession

Heritage neveux

bonjour ma tante est decedee elle etait veuve sans enfants sa soeur aussi est decedee je suis donc en tant que neuveu son seul descendantpuis je pretr...

4 réponses Dernière réponse le 26 mars 2017 par
DorisOups
iona Donation-Succession

Renseignements

Bonjour, la soeur de mon père est décédée, divorcée, sans enfant. ses frères et soeurs (dont mon père) sont dcd. ils étaient célibataires, sans enf...

1 réponse Dernière réponse le 26 mars 2017 par
Gayomi
azertzz Donation-Succession

Droit de l usufruitier

ma mere possede la moitié d'un bien en usufruit. peut elle déposer un permis de construire sans demander accord aux autres

7 réponses Dernière réponse le 26 mars 2017 par
azertzz
jackie Donation-Succession

Adoption simple

Bonjour, mon père , marié à ma mère à la naissance de mon demi-frère , a reconnu celui-ci sachant qu'il n'était pas le père biologique .A sa majorit...

1 réponse Dernière réponse le 26 mars 2017 par
doris33
machto Donation-Succession

Curatelle ou pas...?

 Résolu

Bonjour, mon père a 97 ans et se porte comme un charme, alerte, autonome, porte-drapeau,... bref tout va bien, il court comme un lapin (appelé "Mons...

3 réponses Dernière réponse le 26 mars 2017 par
machto
Patou Donation-Succession

Carte grise suite au décés de mon père

Bonjour, Mon Père vient de décéder et possédait un véhicule d'une valeur de moins de 2 000 €. Ma sœur, mon frère et moi même n'avons pas pris de no...

1 réponse Dernière réponse le 26 mars 2017 par
doris33
myaa Donation-Succession

Préjudice morale demande d'aide

Bonjour, pour un héritier du 1 er degré oublié(certainement volontairement ) dans l'ouverture de succession depuis bientôt 9 ans .La demande depuis 1 ...

3 réponses Dernière réponse le 25 mars 2017 par
roudoudou22
emilie Donation-Succession

A qui reviens l heritage

Bonjour, mon grand est décédé en septembre de ce fait ma mère devient héritière avec son frère et sa soeur .malheureusement ma mère décédé en novemb...

3 réponses Dernière réponse le 25 mars 2017 par
Tictac
Potoune Donation-Succession

Donation et pacs

Bonsoir, ma mère souhaite me donner une maison à rénover entièrement valeur environ 15 000 euros. Nous aimerions que celle ci soit à mon nom ainsi qu'...

1 réponse Dernière réponse le 25 mars 2017 par
condorcet
Berteline Donation-Succession

Succession maison

Bonjour, nos parents nous ont données de leur vivant une maison,aujourd’hu décédés ,,nous sommes 2 a hériter,en terme de vente sommes nous les enfan...

1 réponse Dernière réponse le 25 mars 2017 par
Gayomi
nanouribeiro Donation-Succession

Usufruit en avance d hoirie

Ma mère m'a donnait la nu propriété d un terrain en 1990 et des biens en pleines propriétés pour mes frères ( même valeur que là nu-propriétaire). En ...

2 réponses Dernière réponse le 25 mars 2017 par
nanouribeiro
chtag Donation-Succession

Curieux partage

 Résolu

Nous sommes 3 enfants dont 1(moi) né d'un premier mariage.Mon Père et ma belle-Mère avaient acheté un terrain dans le cadre de la communauté.Au décès ...

2 réponses Dernière réponse le 25 mars 2017 par
condorcet
Questionpseudo Donation-Succession

En cas de décès du conjoint survivant

Bonjour, Je vais acquérir un bien avec mon conjoint. Nous sommes Pacsés et sans enfants. En cas de décès je souhaite lui faire hériter de notre appa...

3 réponses Dernière réponse le 25 mars 2017 par
Questionpseudo
K8914 Donation-Succession

Séparation

Bonjour, je me sépare de mon mari il a perçu un héritage pendant notre mariage et l'a placé à son nom sur une assurance vie ai je droit à la moitié ...

1 réponse Dernière réponse le 25 mars 2017 par
condorcet
Effern Donation-Succession

Question succession

Bonjour, étant célibataire sans enfant, ni conjoint, j'ai deux neveux (fils de ma sœur décédée). N'étant pas au fait des législations, je souhaiterais...

6 réponses Dernière réponse le 24 mars 2017 par
doris33
lulu4449 Donation-Succession

Virement bancaire

 Résolu

Bonjour, J'ai reçu hier un virement bancaire pour une partie de l'assurance/décès de ma mère, je suis surpris que cela ne soit pas passé par son nota...

4 réponses Dernière réponse le 24 mars 2017 par
lulu4449
franur Donation-Succession

Procuration bloqué

Bonjour, Bonjour, jais besoin dune procuration suite a un heritage. sur 13 il me manque que 1 procuration mais la personne a annoncée avoir fai...

6 réponses Dernière réponse le 24 mars 2017 par
franur
nonoche27400 Donation-Succession

Detournement d'heritage

 Résolu

bonjour je m appel Thierry,et j'ai besoin d'aide car mon père est décédé début d'année et j’apprends y a un mois, qu'il a verser l'argent de la ven...

2 réponses Dernière réponse le 24 mars 2017 par
nonoche27400
Mpouli Donation-Succession

Prêt

Bonjour, J'ai prêté 800€ à mon ami malheureuse une semaine après il est décédé me laissant comme gage deux chèques de 500€ et de 300€ qui ont moin...

1 réponse Dernière réponse le 24 mars 2017 par
doris33
folgy Donation-Succession

Heritage apres un deces

bonsoir, j'ai une amie qui vient de perdre son mari, elle a un fils de son premier mariage , et avec son second mari elle a fait acquisitio...

4 réponses Dernière réponse le 24 mars 2017 par
folgy
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