Les discussions

NFP15 Donation-Succession

Succession après dece de ma belle mère

Bonjour, je suis veuve depuis 10 ans nous nous étions fait une donation universelle, ma belle mère viens de décédé ai je droit a la succession. bie...

1 réponse Dernière réponse le 21 juil. 2017 par
doris33
sontay44 Donation-Succession

Après décès

comment savoir si le compte bancaire du défunt ( Maman ) a suffisamment de ressources pour régler ses obsèques et ses factures en cours ( prélèvement...

2 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2017 par
sontay44
eddy1702 Donation-Succession

Réclamation de la cdas

Bonjour, j'ai reçu une lettre de la commission departementale d aide sociale qui me reclame une somme de 24 000 euros. En effet, ma grand mere a cons...

3 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2017 par
condorcet
uberlu11 Donation-Succession

Absence de copies de factures

Bonjour, J'ai demandé au notaire la copie des factures acquitées que ma soeur a ajouté dans la succession de notre mère et la clair m'a répondu qu...

3 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2017 par
Gayomi
Apple Donation-Succession

Succession maison (portugal)

Bonjour, Mes parents (nationalité portugaise)avaient acheté une petite maison secondaire au Portugal. Suite au décès de mon père en 1990 ma mère n...

1 réponse Dernière réponse le 21 juil. 2017 par
condorcet
MMR Donation-Succession

Virement

Bonjour Ma mère est décédée et avait des locataires. Ces locataires peuvent-ils continuer à virer sur le compte en banque de ma mère en attendant ...

1 réponse Dernière réponse le 20 juil. 2017 par
roudoudou22
Marina3017 Donation-Succession

Vais je devoir de l'argent à mes frères ?

 Résolu

Bonjour, je vous explique ma situation, ma mère vient d'avoir une maison(ses parents lui ont fait donation en décembre 2016) qu'elle ne souhaite pas g...

13 réponses Dernière réponse le 20 juil. 2017 par
Marina3017
CERISEGB Donation-Succession

Donner maison aux enfants

Bonjour tout le monde. Je suis en attente de divorce à l'amiable et sans division des biens. Je voudrais savoir si la donation de notre maison famil...

3 réponses Dernière réponse le 20 juil. 2017 par
condorcet
MOLLY Donation-Succession

On ma fait une don

 Fermé

Bonjour, C'est pour savoir si je peux touché une partie de cette donation pour pouvoir payé le reste des frais

Dernière réponse le 20 juil. 2017 par
doris33
shanisushi Donation-Succession

Taxe publicité foncière

Bonjour, J'aimerais savoir le coût de la taxe de publicité foncière avec les éventuelles exonérations pour les héritiers dans le cas suivant: ...

1 réponse Dernière réponse le 20 juil. 2017 par
;;
HIVERT Donation-Succession

Problèmes de succession

Bonjour, Nous sommes 7 indivisionnaires suite aux décès de nos parents en 2001 Deux personnes ne veulent pas signer , ne répondent même pas aux...

1 réponse Dernière réponse le 20 juil. 2017 par
condorcet
burno95 Donation-Succession

Vol de chèques

Bonjour, Ma cousine a volé des chèques appartenant à sa mère (ma tante) et a détourné environ 40.000€, j'aimerai savoir quels recours je peux avoir ...

2 réponses Dernière réponse le 20 juil. 2017 par
burno95
FAVENTIN marie therese Donation-Succession

Attestation propriete immobiliere

je voudrait connaître le coût pour établir un acte de proprieté immobilière pour la vente d un terrain agricole d'une valeur de 1500€ merci

1 réponse Dernière réponse le 20 juil. 2017 par
Poisson92100
pliage Donation-Succession

Succession .succession.

Bonjour, Mon problème , j'ai 82 ans , j'ai perdu mon mari en octobre 2015 . J'ai 2 enfants et 1 petit fils de 17 ans en novembre. Avec mes enfant...

1 réponse Dernière réponse le 20 juil. 2017 par
condorcet
heritier Donation-Succession

Renseignement

 Résolu

bonjour au décès de notre père les deux propriétés ont été mise en donation indivision avec usufruit a notre mère qui depuis a racheté une autre mai...

1 réponse Dernière réponse le 20 juil. 2017 par
condorcet
Lopes Donation-Succession

Formulaire 2705-a

Bonjour, Ma grand-mère est décédé et j'ai reçu un courrier de la banque concernant une assurance vie, ils demande de déclarer au service des impôts ...

1 réponse Dernière réponse le 19 juil. 2017 par
condorcet
fredo3333 Donation-Succession

Succession parents petit enfants

 Résolu

bonjour a tous Ma maman est décédé il y a un mois (mes parents était marié)et il y a une maison en héritage . Ma soeur est marié et a deux enfants ...

7 réponses Dernière réponse le 19 juil. 2017 par
Fredo3333
emji Donation-Succession

Suite à renonciation

 Résolu

Bonjour, Mon père vient de décéder et j'ai pu voir sur ses relevés qu'il avait beaucoup de dettes donc je vais faire, ma soeur ,nos enfants et moi ,...

2 réponses Dernière réponse le 19 juil. 2017 par
emji
KIKIDI91 Donation-Succession

Droit des enfants

Bonjour, Je fais encore appel à vous car vous êtes efficaces et rapides. Je suis mariée sous le régime de séparation de biens et mon mari avons fai...

2 réponses Dernière réponse le 19 juil. 2017 par
KIKIDI91
sitellealpes Donation-Succession

Nue-propriété du logement principal

Bonjour, Je me suis mariée en 1999, j'ai un enfant avec mon mari et un autre d'un mariage précédant. En 1994 mes parents ont fait une donation-partag...

6 réponses Dernière réponse le 19 juil. 2017 par
sitellealpes
schiavi Donation-Succession

Succession de neveux

 Résolu

Bonjour, notre tante a fait un testament déposé chez le notaire, dans lequel elle a désigné mon père comme héritier. Malheureusement notre père est...

2 réponses Dernière réponse le 19 juil. 2017 par
schiavi
van Donation-Succession

Demande de renseignement

Bonjour, nous somme une famille recomposer j'ai 2 enfants avant mon mariage, mes parents me fait une donation en incluant cette clause d'exclusion...

8 réponses Dernière réponse le 19 juil. 2017 par
van
lavazza9191. Donation-Succession

Maison

 Fermé

Bonjour, La maison ou je vis est au nom de ma fille unique elle l à acquéri par le biais d une donation que je lui ai fait Aujourd hui je veux la v...

Dernière réponse le 19 juil. 2017 par
Utilisateur anonyme
lavazza9191 Donation-Succession

Maison

Bonjour, J'ai fait une donation importante à ma fille unique pour acheter une maison que j'ai mis à son nom. Maintenant je veux vendre cette mai...

1 réponse Dernière réponse le 19 juil. 2017 par
condorcet
servane Donation-Succession

Question sur le forfait mobilier

 Résolu

Bonjour, nous avons hérité moi et mon mari d'une maison, d'une dépendance avec terrain, de terres agricoles et de liquidités. Le forfait mobilier se c...

2 réponses Dernière réponse le 19 juil. 2017 par
servane
Conseilsavocat Donation-Succession

Donation avec clauses

Bonjour , Jespre que la question na pas encore été posée. Mon père m'a fait une donation d'un appartement t2. Lors de cette donation, il a mentionn...

10 réponses Dernière réponse le 19 juil. 2017 par
Conseilsavocat
cath62130 Donation-Succession

Refus d heritage

bonsoir voila j ai ma fille qui ne veut plus entendre parler de moi elle dit qu elle ne connait pas depuis déjà 6 ans et que je ne suis pas sa mère ...

1 réponse Dernière réponse le 18 juil. 2017 par
Utilisateur anonyme
choupette Donation-Succession

La vente

Bonjour, j'ai vendue ma maison 98000euros , mes filles ont touché chacune 7530£ et moi 68800£ je ne comprend pas pourquoi , ma part plus l'usufrui...

1 réponse Dernière réponse le 18 juil. 2017 par
;;
ml Donation-Succession

Donation les droits de successions?

Bonjour, Ma maman a une maison qui lui vient de ses parents celle ci est décédée, elle avait fait une donation à mon papa. Je voulais savoir si il a...

2 réponses Dernière réponse le 18 juil. 2017 par
mlc3
Batman116 Donation-Succession

Sortie d indivision

Bonjour Mon demi frère nous met au tribunal pour avoir sa part sur l indivision .nous sommes d'accord pour lui verser en espèce sa part mais il refus...

2 réponses Dernière réponse le 18 juil. 2017 par
Batman116
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Don d argent

 Résolu

Bonjour, mon compagnon m avait fait faire un virement bancaire en ma faveur alors qu il était a l hopital, par précaution, car il était gravement mala...

15 réponses Dernière réponse le 18 juil. 2017 par
Utilisateur anonyme
tango80 Donation-Succession

Droit de successions

Bonjour, au desces de ma maman etant l'unique heritiere et ma maman n'ayant pas fait de donation de son vivant ,que va t-'il advenir de la maison ...

3 réponses Dernière réponse le 18 juil. 2017 par
tango80
delcourt Donation-Succession

Succession heritage

 Résolu/Fermé

Bonjour, je suis fille unique et ma maman ne veut pas faire une donation de son vivant que va t-il se passer si je vend la maison qui me revient de...

Dernière réponse le 18 juil. 2017 par
Utilisateur anonyme
pouicpouic34500 Donation-Succession

Vente en indivision

Bonsoir je suis en indivision ma soeur envisage de vendre sa part suite à un différent peut-elle refuser de me vendre sa part

1 réponse Dernière réponse le 17 juil. 2017 par
condorcet
eventa Donation-Succession

Décès père régime de la communauté

Bonjour, Suite au récent décès de mon père, je m'interroge sur mes droits. En effet mon père s'est marié pour la 1ère fois il y a 10 ans sous l...

11 réponses Dernière réponse le 17 juil. 2017 par
condorcet
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