Les discussions

fabyfab Donation-Succession

Suite au courier de genealogistes

Bonjour, mes parents viennent de recevoir une demande pour signer une procuration de la part d'un cabinet de genealogie : comment faire pour connaît...

2 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2016 par
Gayomi
chrissie01 Donation-Succession

Droits de succession pour un handicapé

 Fermé

Bonjour à tous, Suite à la demande de remboursement des droits de succession qui n'auraient jamais eu être réglés par une personne étant atteinte d'u...

Dernière réponse le 12 déc. 2016 par
roudoudou22
luckygilbert Donation-Succession

Renonciation a la succession

 Résolu

Bonjour, concernant la succession déficitaire de mon père , un désaccord entre une de mes soeurs qui me dit qu 'en fait comme mon père n' avait au...

1 réponse Dernière réponse le 12 déc. 2016 par
Gayomi
Flowaduf1 Donation-Succession

Conséquences suite refus succession père

Bonjour, J'ai renoncé à la succession déficitaire de mon père via la procédure légale. De par ce choix, aurais je encore droit à la succession de ...

1 réponse Dernière réponse le 12 déc. 2016 par
Gayomi
Karrimor Donation-Succession

Aberration, loi sur le conjoint survivant

Bonjour à tous, Mon père s'est remarié, mais faute d'accord, il a conservé la moitié de la maison(1) qu'il avait avec ma mère (sa première femme). I...

4 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2016 par
Gayomi
serge italie Donation-Succession

Calcul droits de succession

Bonjour, J'ai hérité de ma tante de nationalité française et sœur de ma mère qui est morte. Les autres héritiers sont ma tante (autre sœur du défunt...

3 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2016 par
Gayomi
serge Donation-Succession

Droits succession

Bonjour, J'ai hérité de ma tante €13000 (comptes courants ) € 54.875 assurance-vie au net €30500 de abattement. Je suis aussi légataire pour €3884...

1 réponse Dernière réponse le 12 déc. 2016 par
doris33
pat Donation-Succession

Frais de notaire lors d'un partage

Lors d'un partage, les frais de notaire sont calculés sur le nombres de parts ou part rapport au nombre de personnes. Mes parents possèdent 2 parts et...

1 réponse Dernière réponse le 12 déc. 2016 par
condorcet
spirou 11 Donation-Succession

Donation de ma maison à mes fils

bonjour! Veuve, je voudrais faire donation de la maison à mes 2 fils(pour le moment nous l'avons en indivision depuis la mort de mon mari); Cependant ...

4 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2016 par
spirou 11
vitryote Donation-Succession

Loi appliqué

Bonjour, j'aimerai savoir dans le cas ou la personne est décédé en 1998 et qu'il n'y a jamais eu d'ouverture de succession de nos jours, quelles loi...

2 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2016 par
vitryote
panchito37 Donation-Succession

Succession séparation de bien

Bonjour, Ma compagne et moi sommes PACSES sous le régime de la séparation de bien Nous avons chacun 2 enfants de nos précédents mariages Nous avon...

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2016 par
condorcet
Arthur Donation-Succession

Taxe foncière et droit d'usage

Bonjour, Suite à donation/partage entre vifs en 1988, voici le problème : 3 enfants (dont moi) propriétaires indivis d'une maison avec droit d'usage ...

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2016 par
condorcet
Clairek37 Donation-Succession

La part des petits enfants

Bonjour , voilà je vous explique ma situation . Mes grand parents on une maison , ma grand mère est décédé en 2002 , mon grand père vie actuellement t...

5 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2016 par
Gayomi
sinai29 Donation-Succession

Adoption simple

Bonjour, Mon mari est décédé depuis plusieurs années et a laissé 2 enfants d'un premier mariage Par la suite, lors de la succession j'ai racheté l...

4 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2016 par
condorcet
pittoGO Donation-Succession

Heritage appartement/enfants

Bonjour, Ayant acheté un appartement au nom de mon couple, j'aimerai en connaître davantage sur l'héritage. J'ai 3 enfants, et je voudrais savoir s'...

4 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2016 par
pittoGO
Yamina Merabet Donation-Succession

Droit

Bonjour, Mon frère a fait les démarches pour la succession avec l'accord de la majorité d'entre nous...mais il y en a 3 qu'il lui reproche de n'avoi...

2 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2016 par
Yamina Merabet
Melisa Donation-Succession

Succesion

Bonjour, je voulais vous poser une question. Mon père est décédé il y a quelques mois, nous laissant à moi et mes soeurs des dettes qu'il nous était i...

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2016 par
Gayomi
OLLIER Donation-Succession

Droit de mutation suite deces conjoint

Bonjour, j'ai 2 enfants majeurs après le décès de mon époux,j'ai l'usufruit de ma maison mes enfants en nu propriété à combien vont s'élever les dr...

2 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2016 par
OLLIER
patou Donation-Succession

Testament succession

Bonjour, si je refuse de signer le testament,pour, donner mon désaccord,que se passe t'il?? MERCI

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2016 par
Utilisateur anonyme
sabrina Donation-Succession

Donation surestimee

bonsoir, ma mere va me donner un bien je trouve l,estimation du notaire elevee puis-je faire estimer ce bien ce bien par une autre personne? Merci.....

3 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2016 par
roudoudou22
stephu Donation-Succession

Droit par rapport à ma belle-mère

Bonjour, Je suis issue du premier mariage de mon père qui s'est remarié et a une fille. Il vient de décéder. Son épouse vit dans la maison familial...

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2016 par
Poisson92100
Juju Donation-Succession

Partage succession

 Résolu

Bonjour, Au décès de mon frère célibataire sans enfant, quels seront ses héritiers, ? Nos parents sont décédés ; notre frère et notre soeur égale...

1 réponse Dernière réponse le 10 déc. 2016 par
doris33
Marieke Buurman Donation-Succession

Compe courant - prélèvement automatiques

Bonjour. Je voudrais bien savoir ce qui se passe avec un compte courant après un décès d'une personne, notamment concernant les prélèvement automatiq...

1 réponse Dernière réponse le 10 déc. 2016 par
doris33
Diggy Donation-Succession

Vente donation après remariage

Bonjour, Ma mère a effectué une donation entre époux avec mon défunt père. Je sais qu'elle est usufruitière du bien et qu'à la vente, elle aura droi...

1 réponse Dernière réponse le 10 déc. 2016 par
condorcet
Decembre Donation-Succession

Amenagement regime

Bonjour, Mon père fils unique, divorcé de ma mère et remarié à une femme vénale a hérité de la maison de ses parents (mes grands parents) à leur déc...

1 réponse Dernière réponse le 9 déc. 2016 par
condorcet
Zakou Donation-Succession

Recevoir la retraite de ma mere

Bonjour, Mon pere est deceder en 2015 ma mere viens de deceder au mois d octobre 2016 je suis divorcer avec un enfant a ma charge puis je recuperer ...

2 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2016 par
Gayomi
Jacques Donation-Succession

Serai je obligé de payer ?

Bonjour, Ma Tante 95ans, célibataire , est en maison de retraite. En 1987 elle a fait une vente partage de sa maison et de ses terre...

1 réponse Dernière réponse le 9 déc. 2016 par
condorcet
almatar Donation-Succession

Utilisation d'une forte somme d'argent

bonjour j'ai signé un contrat de donnation d'une forte somme d'argent et je suis pret a la recevoir alors quelles sont les solutions pour utiliser cet...

1 réponse Dernière réponse le 9 déc. 2016 par
ptiboy
u189290 Donation-Succession

Prix de vente maison / estimation notaire

Bonjour, Voici ma situation : avec mon frère nous avons hérité de notre oncle. Nous étions ses seuls héritiers. L'héritage comprenait de l'argent ...

10 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2016 par
doris33
elphys Donation-Succession

Retraite

Bonjour, je suis entrain de remplir les documents de RSI pour une demande de reversion de la retraite de notre pére ( décédé) à notre mére. ces dern...

4 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2016 par
rosieres1
binavend2004 Donation-Succession

Disparition

Bonjour, je vous expose rapidement mon problème, je viens de perdre ma mère mon père est mort il y 30 ans, il me reste juste un frère qui a disparu ...

2 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2016 par
binavend2004
jkll Donation-Succession

Donation partage / ordinaire (simple)

Bonjour, je suis en ce moment confronté à une succession et je me pose des questions.... Mon grand père a donné à mes tantes 2 terrains en donatio...

2 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2016 par
condorcet
floriana04 Donation-Succession

Refus de payer la soulte

Bonjour, Suite à différents procès concernant un liquidation successorale ,la cour d appel à valider le decision de 1ère instance soit: Validation...

1 réponse Dernière réponse le 9 déc. 2016 par
condorcet
lop1961 Donation-Succession

Voiture au nom de mon mari decede

 Résolu

je suis veuve depuis deux ans mon mari avez 3 enfants nous étions marié sa voiture était a sont nom je doit déménager et je veux la mettre a la ca...

5 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2016 par
djivi38
lola42 Donation-Succession

Abus de confiance ou pas ?

Bonjour, Mon père est grabataire, alité, aveugle et livré aux bons soins de deux infirmières qui se relient pour ses soins, il emploie (au black) un...

1 réponse Dernière réponse le 8 déc. 2016 par
areux
nananou91 Donation-Succession

Succession de mon père

Bonsoir, Notre père est décédé en 2009. Il s'était remarié avec une femme très maline qui profite de l'usufruit de la succession, nous sommes 4 enfant...

1 réponse Dernière réponse le 8 déc. 2016 par
areux
david Donation-Succession

Donation-succession

Bonjour, Ma mére m'as fait une donation de son vivant de 50000 euros,ceci as été acté par un notaire,vais je avoir des impots à payer sur cette somm...

2 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2016 par
areux
vitryote Donation-Succession

Succession de maison

Bonjour, désolé je sais pas trop comment ça fonctionne ou je doit répondre ?

2 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2016 par
vityote
lilou Donation-Succession

Pret d'argent à un enfant

 Résolu

Bonjour, De son vivant mon père a preté de l'argent à ma sœur, elle remboursait tous les mois et à ce jour je voudrais savoir pour la succession si ...

3 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2016 par
lilou
chantau Donation-Succession

Degré de parenté quot part

Bonjour, Je viens d'apprendre que je suis héritière d'une tante qui n'avait pas d'enfant, ma mère étant décédée. De part mon degré de parenté je re...

4 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2016 par
chantau
eltchabal Donation-Succession

Vente d'une maison eu en donation

Bonjour, Mes parents m’ont fait donation en 2009 en nue-propriété, d’une maison estimé en février 2009 à 145000€ et 138000€ net vendeur par un agent...

5 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2016 par
eltchabal
voilier Donation-Succession

Comment sortir d'une indivision?

Bonjour, Mes parents nous ont donné de leur vivant un bien immobilier, nous sommes 5 enfants, mon père est décédé, l'usufruit est logiquement toujou...

4 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2016 par
Poisson92100
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