Les discussions

Utilisateur anonyme Donation-Succession

Maison en italie

Bonjour, Père décédé seconde épouse decedee. Pas d'enfant ensemble .seconde épouse possède maison Italie . À qui revient cette maison

1 réponse Dernière réponse le 23 janv. 2017 par
BmV
lebreton47 Donation-Succession

Cout total de donation partage et qui paye

Bonjour, mes parents âgés de 60 et 61 ans souhaitent me faire une donation partage pour une maison estimé à 120 000€ avant travaux sur l'ile de la R...

1 réponse Dernière réponse le 23 janv. 2017 par
condorcet
Laetitia63220 Donation-Succession

Donation de maison a une amie

Bonjours Une amie voudrais me donner sa maison elle a un fils unique avec qui elle na pas de bonne relation elle voudrai lui laisser ses terains bois...

1 réponse Dernière réponse le 23 janv. 2017 par
condorcet
Janvier2017 Donation-Succession

Le nom de l action

Bonjour Comment appelle t on l action de demander des comptes à une personne qui a gérer les biens du défunt ? Merci

1 réponse Dernière réponse le 23 janv. 2017 par
condorcet
copinou Donation-Succession

Donation -succession

 Résolu

Bonjour, Mon mari et moi sommes usufruitiés , depuis 2004 , d'un immeuble évalué à 100.000€ Nous avons 2 enfants, en cas de vente par consentement ...

2 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2017 par
condorcet
Isabelle Doucet Donation-Succession

Héritage d'un cousin germain.

 Résolu

Bonjour, Ma mère vient d'être contactée par un cabinet de généalogistes mandaté par un notaire car son cousin germain qui n'a pas d'héritier vient d...

1 réponse Dernière réponse le 22 janv. 2017 par
Utilisateur anonyme
MAROTTE JOEL Donation-Succession

Vent ou donation

Bonjour, nous sommes en couple avec un contrat de séparations de bien je veux vendre ou donner mes 50 % à mon épouse ? est-ce possible

1 réponse Dernière réponse le 22 janv. 2017 par
BmV
gigi Donation-Succession

Maison de retraite

Bonjour, mon pere a fait une donation entre tous ses enfants en 1982 mon frere a la charge de mon pere et a ete recompense dans la donation partage...

2 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2017 par
condorcet
Yetthy Donation-Succession

Vente d un bien en usufruit

Bonjour, Suite a une vente de bien immobilier pour 1/4 en pleine propriete et 3/4 en usufruit par l epouse de mon grand père et 3 enfant dont mon p...

1 réponse Dernière réponse le 22 janv. 2017 par
Gayomi
Gimenez Donation-Succession

Succession suite à décès d'un enfant.

J'ai 83 ans ,mon épouse 81,nous possédons des biens immobiliers. Nous avons 2 enfants dont un est décédé récemment. On nous dit que à not...

2 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2017 par
Gimenez
Cannetoise83 Donation-Succession

Droit d'usage et frais de succesions

Bonjour, Je compte attribuer à mon compagnon de PACS âgé de 77 ans, par testament, le droit d'usage et d'habitation de notre résidence dont je suis...

2 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2017 par
Cannetoise83
coco Donation-Succession

Notoriete

Bonjour, marie sous le regime de la communaute universelle j ai signe un acte de notoriété pour la succession de ma mere sans la signature de mon...

4 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2017 par
Utilisateur anonyme
Loulou Donation-Succession

Succession compliquée

 Résolu

Bonjour, je suis ayant droit de ma maman décédée depuis 3 ans en juin, j'ai reçu un courrier de la banque m'informant qu après un laps de temps l'a...

4 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2017 par
Loulou
aureliendu70 Donation-Succession

Mineur je suis héritier

Bonjour, Voila je suis âgés de 16ans (bientôt 17 en juillet), et mon père est décédé en novembre. Etant héritiers direct avec mon frère et ma sœur a...

4 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2017 par
aureliendu70
Drx Donation-Succession

Vente parcelle de bois

Bonjour, Avons hériter de parcelle d'environ 1 ha de bois en côte d'or. Nous sortons vendre ce bien plat en bordure de route, combien peut on l'esti...

1 réponse Dernière réponse le 21 janv. 2017 par
Gayomi
DOUSOVA Donation-Succession

Recherche famille

Bonjour, comment retrouver les descendants, si il y en a, de la fille adoptive, que je n'ai jamais connue, de mon grand-père/42 Loire que je n'ai pas ...

1 réponse Dernière réponse le 21 janv. 2017 par
condorcet
so2b Donation-Succession

Mariage britannique et succession

Bonjour, je suis dans l'impasse , ma mère vient de décéder et on a appris qu'elle était toujours marié à un anglais en Angleterre avec qui elle a vécu...

6 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2017 par
;;
Eli Donation-Succession

Usuftruit

Bonjour, J ai hérité de la part de mon mari de loyers de 2 commerces en usufruit je vais avoir 79 ans je voudrais ré cèder cet usufruit aux enfa...

3 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2017 par
jodelariege
nadye Donation-Succession

Donation entre pere et enfants

 Résolu

bonjour mon pere voudrait faire une donation a ses cinq enfants du terrain familiales sur laquelle nous avons construit j aimerais savoir quels sont...

9 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2017 par
nadye
Alice Donation-Succession

Calcul imposition succession

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de ma mère je souhaiterais comprendre un peu mieux les infos données par le notaire ce jour( et il y en avait beaucoup !!!) ...

2 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2017 par
Alice
Janvier2017 Donation-Succession

Testament chez un notaire

 Résolu

Bonjour, Un testament olographe déposé chez un notaire doit il être enregistré ? Peut on dire qu'un testament est resté dans le c Coffre d' un no...

2 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2017 par
Janvier2017
cs_anes31 Donation-Succession

Frais notariés

Bonjour, suite à notre séparation, je rachète les parts de Mr pour garder la maison. Est-il vrai que les frais notariés sont à partager en 2? Merc...

5 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2017 par
cs_anes31
jerome Donation-Succession

Repartition de la part de l'usufruit

 Résolu

Bonjour, Je vous explique la situation de famille, mes parents on 3 enfants en commun (dont moi), ma mère a une fille d'un précédent mariage. Mon p...

10 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2017 par
jerome
mastik Donation-Succession

Imprimé n°2705-a

Bonjour, Comment remplir cet imprimé? Apparemment la question a déjà été posée et il ya une réponse mais je ne la trouve pas

1 réponse Dernière réponse le 20 janv. 2017 par
Gayomi
jerome Donation-Succession

Décès et credit à la conso sans assurance

 Résolu

Bonjour, Mon père vient de décéder et il avait un crédit à la conso en cours a son nom et sans assurance décès, les mensualités sont de 80 euro par ...

1 réponse Dernière réponse le 20 janv. 2017 par
condorcet
gerard Donation-Succession

Achat démemlbrement

 Résolu

Bonjour, Nous sommes mariés sous le régime de la communauté légale. MR. 73 ANS MME. 64 ANS. Nous achetons une propriété : enfants = nue propriété ...

8 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2017 par
condorcet
jerome Donation-Succession

Comptes titres

 Résolu

Bonjour, Notre père vient de décéder et il avait un portefeuille de compte titre à sa banque, notre mère a choisi l'usufruit de la totalité, est ce ...

1 réponse Dernière réponse le 20 janv. 2017 par
;;
nada Donation-Succession

Annuler une donation

Bonjour, etant mariée sous le régime de séparation des biens mon mari plus agé que moi de 12 ans veut annuler la donation qu il m a fait il ya 04 ans...

2 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2017 par
nada
Janvier2017 Donation-Succession

Contester une donation partage

Bonjour, Mon pére a fait un testament et a repartie ses biens en faisant une donation partage. Cependant apres visualisation il s'avère que les bi...

2 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2017 par
;;
Totoret Donation-Succession

Abattement d'impôts

 Résolu

Bonjour, J'ai suis propriétaire d'un appartement depuis près de 30 ans et je voudrais savoir s'il y a un calcul spécifique pour abattements divers a...

8 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2017 par
Utilisateur anonyme
jerome Donation-Succession

Succession et demisoeur caché au notaire

 Résolu

Bonjour à tous, je vous explique mon cas, dans ma famille ma mère à eu un premier enfant d'une première union ensuite elle s'est remarié avec mon pèr...

8 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2017 par
Gayomi
corinne Donation-Succession

Succession difficile .

Bonjour, Comme ma soeur me demandait des reglements car soi disant comptes vide . ma surprise a ete de taille car je savais que notre mere etait tr...

1 réponse Dernière réponse le 20 janv. 2017 par
doris33
SkyDream45 Donation-Succession

Héritage, donation et... impôts ?

Bonjour, Je me permets de vous contacter car j'ai de nombreuses questions par rapport à l'héritage de mon grand père. Je vais essayer d'être le pl...

8 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2017 par
Utilisateur anonyme
dom59 Donation-Succession

Donation tous les 15 ans

Bonjour, mon père veuf nous a donne a mon frere et moi 157000€ en 2010 quel impact a la nouvelle loi concernant les donations tous les 15 ans merc...

3 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2017 par
droitnot.fr
lascard 65 Donation-Succession

Vente d'un bien en indivision

Bonjour, Mon beau père est décédé et il avait fait une donation au dernier des vivants à son épouse. Il ont eu 5 enfants ; Ma belle mère veut vend...

3 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2017 par
droitnot.fr
PETITESPATTES Donation-Succession

Droit du conjoint survivant .....

Bonjour, Suite au décès de mon père, j'aimerais savoir quels sont les droits de ma mère. - Mariage sous le régime de la Communauté. - Pas de donati...

9 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2017 par
droitnot.fr
marie rose Donation-Succession

Problème d'héritage- entre frères

Bonjour, Mon oncle qui était marié sans enfant est décédé, peu de temps après c'est ma tante qui est décédée, ils n'avaient pas d'enfants. En reva...

3 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2017 par
Gayomi
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