Les discussions

calione Donation-Succession

Succession en italie

Bonjour, combien de temps faut il pour finaliser une recherche d'héritier pour un héritage en italie ? il y a environ dix ans nous avons appris qu...

1 réponse Dernière réponse le 8 janv. 2017 par
nini
titine3363 Donation-Succession

Responsable legal

 Résolu

Bonjour, Ma soeur a t elle droit de s'occuper des affaires courantes de ma mere,banque,chéquier q'elle garde,et argentsachant que nous sommes 3 enfa...

13 réponses Dernière réponse le 8 janv. 2017 par
doris33
Monique Gondrand Donation-Succession

Don manuel d argent

Bonjour, Je vais faire un don manuel de 40000€ à mon fils va t il payer des impots sur cette somme ? Merci

1 réponse Dernière réponse le 8 janv. 2017 par
Gayomi
edgarBOU Donation-Succession

Capital exonere jusqu'a 152500€

Bonjour, nous sommes 2 enfants de 43 ans et 42 ans . Notre mère de 72 ans est décédée en septembre. elle avait des assurances vies avec différente...

3 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
Gayomi
lilou Donation-Succession

Sucsession

Bonjour, les frere et soeurs on t ils droit au capital decee de leur frere ci il n y a pas dautr decendant

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
Gayomi
DEMEURISSE Donation-Succession

Déclaration partielle de succession

Bonjour, que dois je inscrire SVP dans le paragraphe Informations concernant le mandataire des bénéficiaires non signataires Nom,Prénom es ce mon...

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
Gayomi
DEMEURISSE Donation-Succession

Déclaration partielle de succession

 Résolu

Bonjour, concernant la déclaration partielle de succession, paragraphe "informations concernant le mandataire des bénéficiaires non signataires" Nom,...

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
Gayomi
jo13013 Donation-Succession

Certificat d heridité

 Résolu

bonjour et merci pour votre collaboration, a quel moment le notaire est il obligé de me donner un certificat d'heridité? je souhaiterais l avoir ava...

8 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
Judge_DT
zilou Donation-Succession

Vente d une maison avant succession

Bonjour, nous somme cinq enfants mon père est dcd il y a 14 mois et encore la succession n est pas encore faite il nous a léguer la maison a ma soeur ...

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
roudoudou22
morganechlea Donation-Succession

Don d usage

Bonjour, Mon pere est sous tutelle evec un mandataire exterieur ;Peut il me refuser la demande de don d usage pola naissance de ma petite fille? m...

3 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
morganechlea
CLEMENTINE17 Donation-Succession

Probleme de passage

Bonjour, nous vendons la maison familiales qui se trouve au bout d'un chemin sur lequel il y a 2 autres maisons, comment savoir si le chemin est au 3 ...

10 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
Gayomi
jo13013 Donation-Succession

Demander l historique des comptes

Bonjour, et merci pour votre collaboration. Suite au deces de mon père puis je demander l historique des comptes a la banque de france? Est il poss...

6 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
jo13013
Totoret Donation-Succession

Donation des plus de 80 ans

Bonjour, Je souhaiterais une mise à jour des dispositions de dons aux petits-enfants par une personne de + de 80 ans. Merci

11 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
Gayomi
middlefree Donation-Succession

Porte-fort

Bonjour, Dans le cadre d'une succession, un organisme financier (épargne salariale) demande au notaire un "porte-fort" ?? afin de débloquer une som...

2 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
jo13013
cucchiettinic Donation-Succession

Seul majeur d'une fratrie de 4 héritiers

Bonsoir, Je suis un jeune majeur, et je me pose beaucoup de questions auxquelles je ne trouve pas de réponse dans mes recherches réalisées. Je suis ...

2 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
cucchiettinic
deusbar Donation-Succession

Vente sans mon consentement...

bonjour à tous je suis nouveau sur le forum et cherche de l aide ou vos avis sur ma situation... voila mon histoire... mon beau père ( le père de ma ...

16 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
deusbar
Mireille FOURNEAUX-KEREMBELLEC Donation-Succession

Succession de mère décédée

bonjour, ma mère vient décéder , j'ai hérité d'une somme de 28 000 euros par succession, donc. J'ai pu savoir qu'il y avait un abattement 100 000 ...

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
dany311
lilou Donation-Succession

Donation-succession

Bonjour, Mon père a fait don de son vivant sur papier d'une certaine somme à mon frère et à moi, je voudrais savoir si le notaire va nous retenir ce...

5 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2017 par
lilou
tibouche Donation-Succession

Comment changer de notaire

 Résolu/Fermé

Bonjour, SVP A aujourd’hui j'ai un notaire( pour mon petit patrimoine) Mais plus confiance en lui Est ce que je peux changer de notaire ? les f...

Dernière réponse le 6 janv. 2017 par
roudoudou22
ramo973 Donation-Succession

Droit de l usufruitier

 Fermé

mon pere m a fait une donation de son vivant d un terrain boise . ma mere en ayant l usufruit a fait couper des arbres et les as vendu sans m en deman...

Dernière réponse le 6 janv. 2017 par
DorisOups
Dine56 Donation-Succession

Conjoint héritier ?

Bonjour, Je me suis mariée avec mon second conjoint en 2010. J'ai trois enfants de mon premier mariage et lui, deux enfants. Nous n'avons pas d'enfa...

1 réponse Dernière réponse le 6 janv. 2017 par
condorcet
SD Donation-Succession

Testament sans mariage ni pacs

Bonjour, Cela fait 17 ans que je suis avec mon compagnon, nous avons 2 enfants mais nous sommes ni mariés ni pacsés. J'aimerais savoir si en faisan...

1 réponse Dernière réponse le 6 janv. 2017 par
Ben
Cloken Donation-Succession

Donation hors part

Bonjour une question svp. Mon père ma fait une donation hors part successoral la donation était sa maison son seul bien .On est 5 enfants.Mon père éta...

6 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2017 par
Gayomi
tata94 Donation-Succession

Renonciation succession - conséquences

 Résolu

Bonjour, je me permet de vous contacter pour vous demander des informations sur une succession. En effet, mon père (ayant 3 enfants dont moi) s'est...

8 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2017 par
tata94
bb Donation-Succession

Maison de retraite

Bonjour, fille unique ma mère Alzheimer entre en maison de retraite et je me demande combien peut me demander de participer

2 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2017 par
doris33
TITUSDUCLOS Donation-Succession

Découverte vente de terres agricoles

 Résolu

Bonjour, Mon beau Père vient de décéder, et nous avons découvert que l'un de ses fils (agriculteur) avait acheté 25 hectares de terre agricole à mes...

1 réponse Dernière réponse le 6 janv. 2017 par
condorcet
nounours_78 Donation-Succession

Bien immobilier

Madame, Monsieur, Faisant partie d'une fratrie de 4 enfants (3 frères et une sœur) suite au décès de notre mère, il restait un bien immobilier à part...

3 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2017 par
condorcet
fatermann Donation-Succession

Partage

Bonjour, Je vous explique ma belle mère a eu 3 epoux mon mari est le derniers des enfants et le seul qu elle a eu avec mon beau pere Le père de mon...

1 réponse Dernière réponse le 6 janv. 2017 par
doris33
muse Donation-Succession

Vente d'un bien et demence du conjoint

Bonjour, Je viens d'accepter et signer l'offre d'achat de ma residence pricipale a un promoteur. Nous allons donc fixer une date de signature de com...

4 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2017 par
muse
fatermann Donation-Succession

Drois de successions

Mon épouse est le dernier de une fratrie de 6 enfants de 3 lits mais il est le unique héritier de son père vu que sa mère est décédée Comment va se p...

1 réponse Dernière réponse le 6 janv. 2017 par
Gayomi
fdsf Donation-Succession

Prévoir ma succession

Bonjour, Tous mes voeux pour cette nouvelle année !!! Je vous explique mon questionnement : Je suis pacsée sans enfants. J'ai rédigé un testament...

2 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2017 par
fdsf
Addalinette Donation-Succession

Action en réduction de succession

Bonjour, Peu avant son décès (l'année dernière), ma grand-mère avait donné une somme d'argent (en chèque) à ma mère. Celle-ci avait deux frères décéd...

2 réponses Dernière réponse le 5 janv. 2017 par
Adallinette
GRATIOT Marguerite Donation-Succession

France

quelles sont les démarches pour départager une fratrie en pleine succession, cette fratrie de 5 personnes ont formé 2 clans, est il possible d'avoir ...

1 réponse Dernière réponse le 5 janv. 2017 par
condorcet
MYSI57 Donation-Succession

Légataire universelle

Bonsoir, ma grand mère est décédée et a fait un testament incluant un de ses petit fils, devient il de fait légataire universel? Est ce que le légata...

1 réponse Dernière réponse le 5 janv. 2017 par
condorcet
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