Une denation entre epoux et ce que ou méme jour france - Dernière réponse le 14 janv. 2017 1 réponse Bonjour, je voudrais savoire pour faire une denation chey notaire .et ce que aprés la signature on peut avoir le dossierou il faut attendre ? merci de me répondre. 1 réponse Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 DorisOups http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-7385902-achheter-une-maison#p7385939 c'est la même chose mais pas plus clair quel dossier ? de quoi parlez vous ? condorcet de quoi parlez vous ? A tous les coups d'une donation au dernier vivant. Discussions similaires Inscription à l'ordre du jour d'une CAL Lena_vl Logement social inscription à l’ordre du jour Christelle54 Jour de repos sur un jour férié est-ce légal ? Katy Décompte heure jour férié Emi59 Coût de la Communauté Universelle Patetmae Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 DorisOups http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-7385902-achheter-une-maison#p7385939 c'est la même chose mais pas plus clair quel dossier ? de quoi parlez vous ? condorcet de quoi parlez vous ? A tous les coups d'une donation au dernier vivant.