Forum Donation-Succession

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Les discussions

toulouse Donation-Succession

Donation a 90ans

Bonjour, Mon pere souhaite me donner 110 000 il vient d avoir 90 ans J ai vu qu ilexistait un abattement de 100 000 euros possible avant successsio...

1 réponse 29 janv. 2017 par doris33
Marie Donation-Succession

Impôts succession

 Résolu

Bonjour, Nos Parents nous ont légué leur maison il y a 23 ans. Avec usufuit. Depuis, mon père est décédé. Ma soeur et moi même souhaitons vendre l...

3 réponses 28 janv. 2017 par Gayomi
jjackie25 Donation-Succession

Qui paie maison de retraite

Bonjour, j'ai 850€ s=de retraite et mon mari 1500€. pas de patrimoine, et nous sommes locataires de notre appartement. Mon mari devra bientôt entre...

3 réponses 28 janv. 2017 par doris33
pimpin38 Donation-Succession

Vente voiture

BOnjour , Mon grand père est décédé ce noel 2016, ma grand mère est vivante, il y a quatre enfants , dont une , ma maman, est décédée. Les 3 autres...

3 réponses 28 janv. 2017 par Gayomi
robby71 Donation-Succession

Liquidation et héritage

Bonjour, Mon père est en liquidation judiciaire personnelle. Le jour où il décède, que se passe-t-il ? Dois-je refuser l'héritage ? (les dettes seron...

6 réponses 28 janv. 2017 par Gayomi
yael1000 Donation-Succession

Succession a la traine

Bonjour, le frère de mon père est décédé en 2006 ; un généalogiste a retrouvé les ayants droit et on a confié le dossier à un notaire. n'existe t il p...

1 réponse 28 janv. 2017 par Gayomi
Paddok Donation-Succession

Part réservataire

Bonjour, De combien pour cent est une part réservataire dans une succession? Cordialement Paddok

16 réponses 28 janv. 2017 par Paddok
Lioneldubos Donation-Succession

Les regles de la donation

Bonjour Mes parents possédaient une maison (résidence principale) rachetée à mes grands parents paternels et une maison secondaire. Au décès de mon ...

1 réponse 28 janv. 2017 par condorcet
chantal - pauline Donation-Succession

Succession (droit et devoir

Bonjour, mon mari est décédé il y a 10 ans et je viens d'étre contactée par une société d'assurance qui doit me verser une somme la société e d...

1 réponse 28 janv. 2017 par condorcet
victoria Donation-Succession

Pour mes cousins.

Bonjour, un père à fait signé à ses trois enfant d'un premier mariage un papier pour qu'il signe pour que leur frère d'un second mariage achète la ma...

3 réponses 28 janv. 2017 par condorcet
tarzounini Donation-Succession

Heritage d un ex conjoint

 Résolu

Bonjour, mon ex mari n a pas d'heritier et je viens de voir sur CICLADE qu il y a une somme d'argent à la caisse des dépots et consignation. Est ce...

2 réponses 27 janv. 2017 par tarzounini
jepire73 Donation-Succession

Passif d'une succession

Bonsoir Au décès de mon père, ma mère a opté pour l'usufruit total sur les biens. (uniquement sommes d'argent). Elle est décédée, donc pour sa succe...

1 réponse 27 janv. 2017 par condorcet
bambou4446 Donation-Succession

Expertise

Dans le cadre d'une succession, un terrain issu d'une donation en avancement d'hoirie, à fait l'objet d'une expertise d'évaluation par un expert dépe...

2 réponses 27 janv. 2017 par bambou4446
IRL Donation-Succession

Non acceptation de donation

 Résolu

Bonjour, Suite à la vente d'un bien immobilier ma mère souhaite partager le montant entre elle, mon frère et moi . Si je refuse d'accepter cette don...

1 réponse 27 janv. 2017 par condorcet
gigi Donation-Succession

Donation succession

Bonjour, suite a une donation partage de notre pere mon frere a herite de la propriete de mon pere ainsi que d une partie de ma pauvre mere et mon p...

1 réponse 27 janv. 2017 par condorcet
coucla Donation-Succession

Frais notaire

Bonjour, Mon mari m'a fait une donation au dernier vivant concernant notre maison.Le notaire me réclame un an après 3000 euros pour des frais de succ...

1 réponse 27 janv. 2017 par condorcet
colombo Donation-Succession

Reglement deces

 Résolu

bonjour, j'aimerais savoir si lors du décès d'un oncle ou tante indirect, c'est a dire l'épouse ou l'époux d'un oncle direct qui n'a pas d'enfant ni ...

2 réponses 27 janv. 2017 par colombo
ritounet195254 Donation-Succession

Droit de regard sur un compte bancaire

Bonjour, Les frères et sœurs (sans procuration) ont-ils un droit de regard sur les comptes (entrées et sorties d'argent) de leur sœur aînée qui est v...

2 réponses 27 janv. 2017 par Komar
bibi Donation-Succession

Succession terrain

Bonjour, nous avons hérité moi et ma cousine de ma tante d'un terrain de 1612metre carré , ma tante est décédé en octobre 2012, à cette date il n'...

10 réponses 26 janv. 2017 par condorcet
matlucie Donation-Succession

Argent sur compte après décés

Bonjour, pourquoi après 28ans que mon ex mari décédé il y a toujours de l'argent sur ses comptes j'ai cherché sur le site ( ciclade) bizarre que s...

1 réponse 26 janv. 2017 par roudoudou22
thomas Donation-Succession

Légataire universelle

Bonjour, je suis légataire universelle mais je ne suis ps de famille comment cela se passe t il merci

1 réponse 26 janv. 2017 par Gayomi
Michel Estebe Donation-Succession

Adresse internet

Bonjour, Je sais qu'il existe une adresse internet où l'on met ses coordonnées pour recherche de succession inconnue

3 réponses 26 janv. 2017 par djivi38
Brigitte44 Donation-Succession

Succession entre demi frères et soeurs

Bonjour, Notre fille est pacsée avec un monsieur qui a deux enfants. Ils ont ensemble 1 petite fille. Si notre fille et notre petite fille décèdent...

1 réponse 26 janv. 2017 par Utilisateur anonyme
pipasole Donation-Succession

Succession sans notaire et porte fort

Bonjour, Mon père est décédé noël dernier, ma sœur m’a indiqué qu’il n’y avait pas besoin des services d’un notaires car l’héritage s’évaluait à moins...

2 réponses 26 janv. 2017 par relou
patjad Donation-Succession

Me préserver au mieux

A l'origine j'étais propriétaire seule de trois biens, lorsque nous avons décidé de nous marier j'ai souhaité privilégier mon mari et j'ai opté pour u...

1 réponse 26 janv. 2017 par doris33
sp29140 Donation-Succession

Vente de maison.

 Résolu

a la mort de mon pére il a été fait par une de mes soeure (secretaire de notaire)un acte comme quoi elle pouvais rester dans sa maison ,mais que la m...

3 réponses 26 janv. 2017 par Poisson92100
vacances Donation-Succession

Donnation

Bonjour, J'ai 64 ans, sans enfants, comment faire pour que ma nièce, 32 ans, puisse hériter sans donner plus de la moitié à l'état. est ce que je p...

2 réponses 26 janv. 2017 par condorcet
NANARD6352 Donation-Succession

Donation oncle de 90 ans

 Résolu

Bonjour, Mon oncle de 90 ans, veuf et sans enfant, veut faire un don d'argent à ses petits-neveux. Existe t-il un abattement applicable pour chaque ...

12 réponses 26 janv. 2017 par Poisson92100
Daisy Donation-Succession

Héritage de ma grand-mère

Bonjour à tous, Ma grand-mère est décédée fin décembre, ma mère étant décédée je suis descendante direct de ma grand-mère, j'ai été me renseigner au...

7 réponses 26 janv. 2017 par Daisy
titine Donation-Succession

Dernier des vivants

Bonjour, nous avons un papier au dernier des vivants en cas de décès de l'un de nous deux s 'il il veut vendre la maison n'ayant qu'une fille ...

2 réponses 26 janv. 2017 par condorcet
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