Les discussions

Michalbert Donation-Succession

Droits des héritiers

 Résolu

Bonjour, Je vous ai déjà posé la question mais je l'ai malencontreusement effacée. Je vous la repose. Nous sommes 3 héritiers, suite au décès de ...

2 réponses Dernière réponse le 19 août 2017 par
Michalbert
_Alexandre Donation-Succession

Optimiser la plus-value

Bonjour, je vais essayer d'être clair et concis. J'ai reçu en donation (Décembre 2015) un terrain constructible qui a été (sous-)évalué à 100.000...

11 réponses Dernière réponse le 19 août 2017 par
roudoudou22
Céline Bleriot Donation-Succession

Conflit de famille après un décès

Bonjour, Mon père est décédé et ma mère est placée en maison de retraite et suivi par une tutrice. Nous sommes 5 enfants , 3 qui aimeraient vendre l...

1 réponse Dernière réponse le 19 août 2017 par
sophiag
Marie-rose Francisco Donation-Succession

Décès et eritage

Bonjour, Ma mère a eu une fille à l'âge de 17ans avec un homme de 40 ans et mariė, père de deux filles plus agé que ma maman, cette homme n'a pas pu...

1 réponse Dernière réponse le 19 août 2017 par
Misha-d'ok
Geta Donation-Succession

Desheriter un enfant

Bonjour, Mon père s'est remarié avec une femme (avec contrat de mariage) et ont eu une fille. Tous les biens immobiliers qu'il possède ont été mi...

3 réponses Dernière réponse le 19 août 2017 par
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Mld6386 Donation-Succession

Donation aux petits enfants

Bonjour, Mes parents souhaitent faire une donation à ma fille de 3 ans de leur maison tout en gardant l'usufruit. Est ce possible et comment cela ...

1 réponse Dernière réponse le 19 août 2017 par
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francis_95 Donation-Succession

Cadeau exceptionnel.

 Résolu

Bonjour, Je souhaite faire un cadeau important sous forme de chèque à mon fils et à une personne hors famille. Vis à vis du trésor, est-ce possible,...

2 réponses Dernière réponse le 19 août 2017 par
francis_95
vincentgpat Donation-Succession

Propriétaire par donation

Bonjour à tous, propriétaire par donation, mes parents usufruitiers de la maison sont décédés. Mon père s'était remarié suite à divorce, pour avoir ...

2 réponses Dernière réponse le 19 août 2017 par
vincentgpat
cheribibi81 Donation-Succession

Allocation de solidarité et succession

Bonjour, Suite au décès de papa nous venons d'apprendre qu'il touchait depuis 10 ans une allocation de solidarité à son insu, effectivement il n'a f...

2 réponses Dernière réponse le 18 août 2017 par
cheribibi81
eleonore44444 Donation-Succession

Succession apres deces d'un parents

Bonjour, Nous sommes une famille de 5 freres et soeurs, notre mere est vivante, notre pere est decede. Mon frere travaillant sur l'exploitation s...

3 réponses Dernière réponse le 18 août 2017 par
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pull2 Donation-Succession

Vente de terrain

 Résolu

Bonjour, Nous avons vendu un terrain à la communauté des communes. Je voudrais savoir combien de temps va mettre la perception (c'est elle qui doit ...

2 réponses Dernière réponse le 18 août 2017 par
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cecs Donation-Succession

Donation maison avant le deces

Bonjour, mes parents sont vivants tout les deux et souhaitent me donner leur maison est ce plus avantageux de le faire avant le décès ou pas ? en c...

12 réponses Dernière réponse le 18 août 2017 par
cecs
Zouzou Donation-Succession

Assurance vie, héritiers lésés ?

Bonjour, Il y a 12 ans, alors qu'il avait 60 ans, mon père a souscrit une assurance vie pour la fille de son ex-compagne (qui n'est pas sa fille à...

3 réponses Dernière réponse le 18 août 2017 par
pull2
Da silva Donation-Succession

Retrait d'une succession

Bonjour, Nous sommes 6enfants a avoir hérités de nos parents qui sont morts nous sommes résidents en France et les biens sont au Portugal. La succe...

1 réponse Dernière réponse le 18 août 2017 par
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Patou Donation-Succession

Partage de l'habitation

Bonjour, Je vais me séparer de ma compagne avec laquelle je suis pacsé sans disposition particulière. La maison nous revient donc à 50/50 mais dans ...

7 réponses Dernière réponse le 18 août 2017 par
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Danie Donation-Succession

Pacs testament

Bonjour, Je vais me Pacser on me conseille de faire un testament pour L usufruit de la maison Mais comment cela se passe pour les compte bancaires ...

2 réponses Dernière réponse le 18 août 2017 par
sleepy00
noisette Donation-Succession

Donation à un seul enfant

Bonjour, Nous avons de l'immobilier et lorsque l un de nous 2 décèdera, donc 50 % de la part de celui qui décède appartient à l'autre et les enfant...

1 réponse Dernière réponse le 18 août 2017 par
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domie Donation-Succession

Vente de la maison

Bonjour, papa avait fait une donation au dernier vivant il y a 11 ans maman va rentrer en unite de soin longue duree et ne possède plus ses faculté...

1 réponse Dernière réponse le 18 août 2017 par
roudoudou22
glles Donation-Succession

Assurance vie après décès

Bonjour, Ma mère de 93 ans est décédée. Elle avait souscrit une assurance vie à la banque postale dont le montant versé est de 56 000 euros. Combien...

2 réponses Dernière réponse le 17 août 2017 par
Utilisateur anonyme
aiperti Donation-Succession

Un notaire a été mandaté

Bonjour, un notaire a été mandaté, afin de ne pas créer de problème, et finalement le solde des comptes a été viré sur le compte d'un seul héritier...

3 réponses Dernière réponse le 17 août 2017 par
Gayomi
Camille Donation-Succession

Donation successoral

Bonjour, Mon père est décédé en 2012 et après être passée chez le notaire, je n'ai jamais eu la donation successorale est ce normal?

1 réponse Dernière réponse le 17 août 2017 par
Gayomi
Gilgour Donation-Succession

Assurance-vie - héritiers bénéficiaires

Bonjour. Je reviens sur le problème déjà évoqué, concernant la clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance-vie faisant des "héritiers" du souscripteu...

1 réponse Dernière réponse le 17 août 2017 par
Gayomi
tinano59 Donation-Succession

Vente maison

 Résolu

Bonjour, On vient de vendre la maison de ma mère qui est en maison de retraite (94ans) et a la maladie d'alzeimer. Nous sommes 4. Ma mère a donc la...

2 réponses Dernière réponse le 17 août 2017 par
tinano59
stef85huj Donation-Succession

Succession et plus-value immobilière

 Résolu

Bonjour, Dans le cadre de la vente immobilière d'une maison acquise en deux successions (1/4 au décès du père et 3/4 au décès de la mère), le calc...

7 réponses Dernière réponse le 17 août 2017 par
stef85huj
yo Donation-Succession

Incompréhension sur un acte notarié

Bonjour, En 1991, mon père décède, j'avais 19 ans. Il était marié à ma mère sur le régime de communauté des biens. Ils étaient propriétaire d'une ...

4 réponses Dernière réponse le 17 août 2017 par
yo
gegejojo39 Donation-Succession

Compte joint et succession

Bonjour, Mon père veuf est décédé en décembre 2016. Après le décès de ma mère il a hébergé une compagne dans sa maison. Il avait un compte joint ...

3 réponses Dernière réponse le 16 août 2017 par
gegejojo39
noxua Donation-Succession

Indemnités d'occupation

bonjour, je vous explique brièvement la situation : au décès de nos parents nous avons hérités d'une grande maison ; j'ai 1 frère et 1 soeur nous ...

1 réponse Dernière réponse le 16 août 2017 par
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Stelau Donation-Succession

Comment récupérer mon terrain

Bonjour, Je viens d'acheter une maison avec un hectare de terrain mon ancien propriétaire louer le terrain à une écurie moi ça fait 3 mois que je su...

3 réponses Dernière réponse le 16 août 2017 par
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Aurelie3110 Donation-Succession

Succession cohabitation de fait - belgique

Bonjour, Je souhaite obtenir quelques renseignements. Mon beau-frère est décédé suite à un accident de la route il y a un mois. Il était domic...

3 réponses Dernière réponse le 16 août 2017 par
condorcet
larja Donation-Succession

Payer l'ehpad pour ma petite cousine ?

Bonjour, Je suis legataire universelle d'une petite cousine, elle doit aller en ehpad, suis je obligée de payer l'ehpad si elle ne peut pas avec ses...

1 réponse Dernière réponse le 16 août 2017 par
roudoudou22
fanfan57 Donation-Succession

Mon amie est décédé

Bonjour, mon amie décédé depuis peu à l'age de 86 ans m'à pas d'enfant mais juste un demi-frére ,peut 'il hériter ?

2 réponses Dernière réponse le 16 août 2017 par
fanfan57
Malika Donation-Succession

Recel de succession

Bonjour, Ma mère est décédée en France ce 10juillet dernier une de mes sœur qui avait procuration sur le compte bancaire de ma mère qui possédait 4...

2 réponses Dernière réponse le 16 août 2017 par
Gayomi
karomama Donation-Succession

Patrs reservataires d'héritage

Bonjour, ma fille qui est divorcée et a 2 enfants va se remarier . Son nouvel époux héritera-t-il à son déces et en quelle part ?

2 réponses Dernière réponse le 16 août 2017 par
Gayomi
raguitake Donation-Succession

Droit à la succession

Bonjour, Je vais faire de mon mieux pour expliquer notre questionnement vu que cela fait près de 30 que nous sommes en procès pour cette succession. ...

12 réponses Dernière réponse le 16 août 2017 par
Gayomi
Berthie Donation-Succession

Droit de partage augmenté

 Résolu

Bonjour, Mes 2 fils avaient des terrains en indivision suite au décès de leur père. L'un des deux rachette sa part à l'autre. Sur le projet initia...

11 réponses Dernière réponse le 16 août 2017 par
Berthie
romaryne Donation-Succession

Information pour un décès

 Résolu

Bonjour, Je viens de perdre mon papa qui était re-marier avec une personne qui avait un enfant,suite au décès j'ai demander a ma belle mère si mon p...

4 réponses Dernière réponse le 15 août 2017 par
romaryne
launay22940 Donation-Succession

Partage d'éritage

bonjours suite aux décès de mes parents je veux garder la maison mes frères et ma soeur ne veux pas leurs part mais le notaire me dite qu'ils non pa...

4 réponses Dernière réponse le 15 août 2017 par
launay22940
ciccio b Donation-Succession

Montant des frais de succession

Bonjour, ma tante, n'ayant pas d'enfant, a fait 2 testaments chez son notaire. Elle m'en a donné une copie. Sur ces derniers, elle a institué comme ...

2 réponses Dernière réponse le 15 août 2017 par
ciccio b
Luna1013 Donation-Succession

Transfert d'usufruit

Bonjour Le père de mon fils lui a fait une donation partage 50/50 du logement que j'occupe seule avec mon fils. Peut-il me faire donation de sa par...

1 réponse Dernière réponse le 15 août 2017 par
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