Forum Donation-Succession

Bonjour, Mon père est décédé en 2010. Il était remarié, avec séparation de bien et don au dernier des vivants. Sa succession a été réglée entre ma ...

Bonjour mon père a réalisé la construction d’une maison en Alger. Mon père habitait en France et il est décédé le 8 septembre 2019. Il avait confié la...

Bonjour, Mon frère est décédé, il était prioritaire d’un appartement avec sa concubine mais ils n’étaient ni mariés ni pacsés et aucun papier n’a ...

Bonjour, Mon conjoint et moi même envisageons d'acheter une maison avec gros travaux, absolument tout est à refaire. Le bien en question apparti...

Bonjour, Au décès de mon père, j'ai hérité de sa maison dans laquelle vie toujours sa compagne. Avant sa mort mon père a rédigé un Droit d'usage ...

suite à un héritage il y a 8 mois notre notaire ne nous a toujours pas versez-les avoir bancaires, succession simple notre père n'avait ni credit ni d...

Bonjour Je viens vous demander svp. dans mon cas actuel je suis séparé de corps et de biens avec mon mari. Si je viens qu'a déceder aura t il des...

Bonjour, Je cherche des explications pour ma mère qui vient de perdre sa tante récemment et ils ont appris son frère, sa soeur et donc ma mère qu'il...

Bsr, Mes parents sont divorcés depuis quelques années, mon père est retraité et vit entre l'Algérie et la France. II s'est remarié avec une fem...

Bonjour, ma belle mère est française elle est entrée en maison de retraite en Belgique en 2016 . puis elle est décédée au Quesnoy (nord) qui dois j...

Bonjour, Mes parents veulent nous faire donation d'un bien immobilier d'une valeur de 450000€ dans lequel j'habite depuis 15ans et que nous avons ag...

Bonjour, Ma mère vient de décédé, j'ai donc entamer la succession chez un notaire. Dans la succession il se trouve une maison que j'aurai aimé gard...

Bonjour, Comment s'opposer à un changement de régime matrimonial ? Faut-il renvoyer dans les 3 mois une lettre manuscrite et doit-on joindre un docu...

Bonjour, Pourriez-vous avoir l'obligeance de m'indiquer où se diriger, quelle organisation contacter, pour savoir si le reglement d'une succession ...

Bonjour, nous avons hérité de la maison de nos parents. Nous sommes d'accord pour vendre ce bien mais un de nos frère sans savoir pourquoi pose des ...

Bonjour, ma mere possede une maison ou ns sommes 6 enfants et elle comme heritier elle veux la vendre 10000 e a un petit fils alors qu ils sont 18 d...

Bonjour, Mon père et ma mère ont fait une communauté universelle intégrale en 1989 ( nous sommes 4 enfants issus de cette unions et n'en avons jamai...

Bonjour , mes parents sont décédé on est 6 enfants dont mon frère habite chez mes parents et occupe l habitation il est sans emplois aura t on une exo...

Bonjour, Nous sommes propriétaires d'une maison d'une valeur de 250 000€. Nous sommes âgés de 65 et 64 ans. Nous désirerions donner notre mai...

Bonjour, Mon père est décédé en decembre 2018. Il a eut 2 filles d'une premier mariage (ma soeur et moi) et s'est remarié sans avoir d'autres en...

Bonjour, mon père décédé en 98 nous a laissé en héritage notre maison familiale de la manière suivante: Pour ma mère: usufruit de l'universalité de t...

Bonjour, mon père décédé en 98 nous a laissé en héritage notre maison familiale de la manière suivante: Pour ma mère: usufruit de l'universalité de t...

Bonjour, Suite au décès de ma grand-mère, j'ai souhaité acquérir le bien immobilier dans la succession donc racheter les parts de mon frère et de m...

Bonjour, Mon beau frère pacsé mais enfant est décédé il y a quelques mois, laissant par testament ses biens à son compagnon, sa mère étant encore vi...

bonjour, dans le cadre d un droit d usage et d'habitation ,,,qui paye les 18% de la valeur du bien aux impots,,,,le bénéficiaire de ce droit ou les hé...

Bonjour, ma mere veut faire une donation de bien de son vivant entre moi ma soeur et un neveu ( notre frere est decede) escequ il y a des frais a paye...

Bonjour, Ma belle sœur est décédée depuis 2ans et demi , la maison était en nom propre à mon frère ,mais le notaire à fait valoir des frais , consid...

Bonjour, j ai perdu ma mere il y a quelque année et mon père au mois de février. j ai un demi frere et une demi sœur. nous avons le meme père. j ai au...

Bonjour, Mon mari et moi avons fait construire une maison. J'ai deux filles d'un premier mariage, mon mari a une fille. Nous n'avons pas d'enfant ...

Bonsoir, Nous avons acheté à trois un appartement en indivision réparti pour 35%, 35% et 30%. Souhaitant quitter l'indivision, je souhaite faire...

Bonjour a tous, Je vous écrit car toute les questions que j'ai posé mon beaucoup aider et je vous en remercie a tous. Avec ma famille nous avons u...

Bonjour, Alors je le pose plusieurs questions 1: Mon père e décédé en janvier 2018 Du coup mon oncle c occuper de sont enterrement sans notre ac...

Bonjour a tous, Je vous ecrit pour avoir un renseignement au surjet de la succession de mon grand père. Voila: mon grand père c'est marié deux ...

Bonjour, Mon père est décédé il y a 4 ans, je suis à ma connaissance sa seule héritière, il ne s'était pas marié et n'avait pas eu d'autres enfants...

Bonjour, Lorsque l'on bénéficie d'une donation en usufruit d'une maison d'habitation, est ce que cela comporte les objets et meubles la garnissant...

Bonjour, La maison de mes parents est à vendre depuis 8 ans suite à leur décès. Est-ce normal que nous payons la taxe ordures ménagères depuis tout ...

Bonjour, peut être pouvez vous m’aider ? Mon père m’a demandé de me renseigner. Lors d’un décès, à la succession (père > fils), Est il plu...

Bonjour, J'ai hérité d'une tante après le versement d'un acompte par le notaire je n'ai plus de nouvelles n'est il pas tenu de m'envoyer un solde de...

bonjour Ma grand-mère est décédée il y a 6 mois mais on pere est issus d une famille de 11 enfants. Quand ma grandmère etait vivant elle a donné proc...

bonjour ma mere avait fait un testament oligraphier , , j'ai un frere et un neveu (pere décédé) ma mere l'a déshérité et il recevera beaucoup moins q...

Bonjour, Mon père est décédé le 23 Mars chez lui d'un cancer en phase terminale (donc sous morphine et lexomil, il perdait la tête parfois). Ma bell...

Bonjour, Le père de ma fille est décédé, il y a 10 mois. Elle n'a pas été reconnue sur papier, mais il s'est toujours occupé d'elle.Elle a mainten...