Les discussions

cloclo Donation-Succession

Capital deces de motre pere endetté

Bonjour, mon papa vient de decedé en avril et mes freres et moi allons refuser la succession vu qu il etait endetté !! ns avons du payer les frais d...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2017 par
condorcet
COUDOU13 Donation-Succession

Délai légal d'acceptation ou de refus

En principe, après le décès du locataire en titre, le bail d'habitation est transféré automatiquement au conjoint survivant ou à la HOIRIE, c'est à d...

6 réponses Dernière réponse le 2 mai 2017 par Doudou83
gigi Donation-Succession

Heritage d une maison de ma tante

Bonjour, j'aimerais savoir le montant des droits de succession si cette maison est évalué à 160 000 euros ou 200 000 euros, si je la revends 6 mo...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2017 par
condorcet
esyram83 Donation-Succession

Fiscalisation

Bonjour, j'ai utilisé la possibilité de donner à mon fils en nue-propriété du terrain il y a 7 ans. Si je décède avant 15 ans la donation est-elle r...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2017 par
condorcet
Muriel Donation-Succession

Renonciation et déclaration des revenus

 Résolu

Bonjour, J'ai renoncé à la succession de ma mère décédée en janvier 2017. Dois-je néanmoins faire et envoyer sa déclaration de revenus 2016 aux i...

2 réponses Dernière réponse le 1 mai 2017 par Muriel
Héritier Donation-Succession

Bien en indivision

Bonjour, Est ce possible de refuser un bien détenu en indivision avec les autres héritiers alors que le dernier parent vous l a légué sur son testa...

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2017 par Utilisateur anonyme
Gwen2707 Donation-Succession

Père malade

Bonjour, Je souhaite vous expliquer ma situation en espérant avoir des réponses à mes questions. Je m'appelle Gwendoline, j'ai 20 ans, je vis av...

5 réponses Dernière réponse le 1 mai 2017 par Gwen2707
vieillechaussette Donation-Succession

Succession francaise

Je suis Francaise et réside en Allemagne. Ma mère étant décédée en novembre, un notaire francais s´occupe de la succession. Mes 2 soeurs résident en ...

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2017 par
condorcet
Lyly14 Donation-Succession

Qui doit hérité ?

Bonjour, J'expose mon problème, ma grand-mère nous a quitté en 2015 donc ce sont ses enfants qui hérite sauf que mon père nous a quitté à son tour e...

9 réponses Dernière réponse le 1 mai 2017 par Marina
joséphine Donation-Succession

Refus demande ouverture de succession

 Résolu

Bonjour, Je suis usufruitière sur un bien que j'ai donné, la personne est morte avant moi, laissant des enfants issus de maman différentes, demand...

3 réponses Dernière réponse le 1 mai 2017 par joséphine
guy8080 Donation-Succession

Renonciation a succession dette

Bonjour, le pere de mon epouse est deceder . Sachant qu apres on dois payer les dettes de frais d hospitalisation. On a recu une lettre Huissier de j...

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2017 par
condorcet
foll femme julien Donation-Succession

Sucession

 Résolu

Bonjour, mon mari vient de décédé la sucession de sa maman est presque terminé, il reste la fin des. comptes ,est ce que je suis héritiere du solde ...

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2017 par
condorcet
nadodu Donation-Succession

Fiscalite don

bonjour, j'ai la possibilité de recevoir 30000euros par mon père pour constituer un apport pour un achat immobilier. quelles démarches faut il faire?...

5 réponses Dernière réponse le 1 mai 2017 par Nadodu
lilie Donation-Succession

Divorce et desheritage

Bonjour je voudrais savoir si un homme marié sans enfant, peut deshériter son épouse, en laissant un testament a une tierce personne? CORDIALE...

3 réponses Dernière réponse le 1 mai 2017 par lilie
Roselyne WATRIN Donation-Succession

Droit de succésion

Bonjour, mon grand-père est décédé en 1976 a CAEN mon père na jamais su qu'il était décédé. Comment savoir si mon père devait hérité de son père

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2017 par
condorcet
JOJOSY68 Donation-Succession

Frais succession

Bonsoir, Concernant la succession de ma maman, une maison, j'ai réglé pendant 10 ans, des impôts fonciers et des impôts sur les logements vacants. ...

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2017 par
Gayomi
lulu Donation-Succession

Donation grands parents/petits enfants

 Résolu

Bonjour, comment se passe une donation grands-parents/ petits enfants? les documents doivent-ils être signés chez un notaire ou avocat? comment ça...

4 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2017 par lulu
Jean.christophe Donation-Succession

Partage partiel et indivision

Bonjour, Un partage du vivant compliqué m'amène dans ce forum que je viens de découvrir Je sais qu'aucun forum ne remplacera un notaire, mais parfoi...

6 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2017 par Jean.christophe.f
Leilouse91 Donation-Succession

Ma retraite

Bonjour, À mon décé je ne ve pas mon ex Marie touche ma retraite je ve mes enfants es ce j'ai le droit et les démarche que je dois faire

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2017 par
condorcet
cocovalou Donation-Succession

Biens mobiliers en cas de décès

Bonjour, Pouvez-vous me renseigner sur les règles de donation suite au décès de maman. Nous sommes 8 enfants, et j'apprends ce jour, que 3 de mes fr...

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2017 par Marina
Mimi Donation-Succession

Sucsetion

Bonjour je veux savoir si je peux enlever mon fils de notre maison voilà moi et mon conjoint avons une maison ensemble et qui n ai pas le père et est...

1 réponse Dernière réponse le 29 avr. 2017 par
doris33
DOMP Donation-Succession

Cloture d'une succession

Bonjour, Quel est le coût de cette cloture de succession ? Le notaire nous demande 400 €

1 réponse Dernière réponse le 29 avr. 2017 par Marina
noureddine Donation-Succession

Certificat d'acquittement

Bonjour, j'ai déposer un dossier pour obtenir le certificat d'acquittement pour debloquer l'argent de mon pere decede mais je n'est pas recu aucun...

1 réponse Dernière réponse le 29 avr. 2017 par
Gayomi
paquerette Donation-Succession

Paiement de maison de retraite belle mère

Bonjour, Ma belle -mère va devoir être placée en maison de retraite. Elle a eu 2 enfants dont mon mari décédé l'année dernière . J'ai été mariée ave...

2 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2017 par
Gayomi
droitsasuccession Donation-Succession

Silence radio du notaire

Bonjour, succesion ouverte depuis juillet 2016. Le notaire ne répond pas à ma demande d'information sur la succession de ma tante. (courrier de m...

2 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2017 par droitsasuccession
droitsasuccession Donation-Succession

Heritage nieces par alliance

Bonjour, Ma tante (fille unique) et veuve depuis 6 ans, est décédée en juillet 2016 à l'age de 95 ans. Elle n'a pas fait de testament - n'a pas eu...

3 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2017 par droitsasuccession
gardemoi Donation-Succession

Donation entre époux, droit de succession

 Résolu

Bonjour, suite au décès de mon beau frère, qui n'avait pas d'enfant dans son couple, son épouse, a donc à reçu tous les biens de la communauté, suite...

3 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2017 par gardemoi
josephine Donation-Succession

Signature

 Résolu

Bonjour, Que se passe t'il si 1 enfant sur 4 ne signe pas une demande d'ouverture de succession.

10 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2017 par josephine
tyty Donation-Succession

Donation universaile

Bonjour, comment faire une donation univers aile, peu ton la faire sans passer devant notaire,(a main lever ) cordialement

2 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2017 par
rosieres1
gringoline Donation-Succession

Dettes d un defunt

ma mere est decedee il y a deux ans sans bien materiels ou immobilier,a ce jour on me reclame les dernieres factures d hebergement de la maison de ret...

5 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2017 par
condorcet
Alexandre Donation-Succession

Rachat de part immobilier en indivision.

Bonjour, Je désire acheter la part en indivision avec ma sœur d un appartement qui s éleve à 140000€. La valeur de l'appartemen est estimée à 40000...

2 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2017 par
condorcet
speedwhip Donation-Succession

Abattement lors d'une succession

Bonjour Existe t-il un abattement lors de la succession entre oncle et neveu sur la transmission d'un appartement acheté dans le neuf? Il parait que...

3 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2017 par
condorcet
kaneton Donation-Succession

Donation après 80ans

Bonjour, Mon père à 84. il vient d'hériter d'un oncle. Mon père est veuf vit en location et il m'a pas de bien personnel . il voudrait donner à se...

5 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2017 par minimat26
miclo mcp Donation-Succession

Don manuel pret familial

bonjour, je souhaiterai votre precieuse aide pour répondre à mon interrogation suivante : le notaire a indiqué dans le compromis de vente lma contrib...

2 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2017 par miclo mcp
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