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Adoption simple

alcyone69 Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 9 mars 2017 Statut Membre Dernière intervention 9 mars 2017 - 9 mars 2017 à 13:10
alcyone69 Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 9 mars 2017 Statut Membre Dernière intervention 9 mars 2017 - 9 mars 2017 à 19:34

Bonjour,

Ma question est la suivante : J'ai été adopté par ma tante, elle s'est occupée de moi durant mon enfance, mes parents étaient dans l'incapacité de m'élever. Théoriquement je devrais pouvoir bénéficier de l'imposition en ligne directe, mais au cas ou le centre des Impôts me causerait des problèmes, est-ce que dans ce cas de figure je pourrais bénéficier de l'abattement comme un frère puisque mon père biologique est décédé avant ma maman adoptive. Je rappel, que ma maman adoptive n'avait pas d'autres enfants, qu'elle m'a adopté, elle avait une soeur qui est décédée avant elle, ainsi que mon papa biologique qui est décédé depuis longtemps. Officiellement je suis son fils, et elle a encore un neveu qui est mon frère. Merci de votre réponse.

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condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 284
9 mars 2017 à 13:23

J'ai été adopté par ma tante
Quand ?
Quel âge aviez-vous ?

elle s'est occupée de moi durant mon enfance, mes parents étaient dans l'incapacité de m'élever.
Avez-vous vécu à ses côtés depuis l'adoption ?
Est-elle subvenue seule à votre éducation, votre entretien, études......... ?
Vous a-t-elle fait figurer dans ses déclarations de revenus en tant qu'enfant à charge ?

alcyone69 Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 9 mars 2017 Statut Membre Dernière intervention 9 mars 2017
Modifié par alcyone69 le 9/03/2017 à 15:02

bonjour, tout d'abord merci de votre intervention. Alors ma situation est un peu plus complexe que ça, ma maman adoptive "tante" s'est occupé de moi durant mon enfance depuis l'âge de 11 ans, mon père a été interné en hôpital psychiatrique et ma mère épisodiquement, elle a bien entendu contribué à mes frais de scolarité et argent de poche, achats de vêtements etc ... , mais cela remonte à plus de 30 ans, et il n'y a plus de facture, j'ai par contre le jugement de mise sous tutelle de mon père. Théroriquement, je suis en droit de pouvoir bénéficier de l'abattement en ligne direct, j'ai un jugement de tutelle, témoignages, certificats médicaux de mes parents etc ... Mais ma question est la suivante : SI malgré tout ça le centre des impôts me refusait l'imposition en ligne directe, ce que je ne souhaite pas, sans quoi je vais prendre un avocat fiscaliste, mais on ne sait jamais ... , est ce que le fait que mon père soit précédé de sa soeur, je peux bénéficier de l'abattement en représentation ? Très cordialement
PS Je précise que j'ai été adopté tardivement à 39 ans et qu'on a toujours entretenu des liens : Mère enfant

condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 284 > alcyone69 Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 9 mars 2017 Statut Membre Dernière intervention 9 mars 2017
9 mars 2017 à 15:25

, Je précise que j'ai été adopté tardivement à 39 ans
Le bât blesse à ce niveau.

j'ai un jugement de tutelle, témoignages, certificats médicaux de mes parents etc ...
Vous verrez le moment venu si ces éléments sont assez pertinents au point d'emporter la conviction des services fiscaux.

Cela étant vous ne perdez pas votre lien de parenté avec cette tante paternelle dans le cas du prédécés de votre père.
Mais la fiscalité applicable est très éloignée de celle concernant les ayants droit en ligne directe.

alcyone69 Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 9 mars 2017 Statut Membre Dernière intervention 9 mars 2017 > condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023
9 mars 2017 à 17:24

Elle voulait m'adopter depuis bien longtemps, mais vu la mise sous tutelle de mon père et de l'état de ma mère elle ne pouvait pas , et ne voulait pas brusquer les choses, mais nous avions toujours des rapports Mère enfant ... Merci pour votre réponse

Elle voulait m'adopter depuis bien longtemps, mais vu la mise sous tutelle de mon père et de l'état de ma mère elle ne pouvait pas
Pour vous, la difficulté sera de prouver que pendant 5 ans durant votre minorité ou 10 ans entre votre minorité et votre majorité vous avez reçu des soins constants de l'adoptante, en d'autres termes , avez été exclusivement à sa sa charge en en substituant à vos parents dans la difficulté.
Retrouver des preuves 20 ou 30 ans plus tard vous sera très difficile sachant que les preuves par témoins ne sont pas admises.

Dans ce cas je prendrai un avocat spécialisé, comment voulez-vous que je puisse apporter des preuves par factures ... plus de 30 ans plus tard, c'est impossible, je n'ai que des preuves médicales qui attestent de l'incapacité de mes parents biologiques d'avoir pu m'élever dans de bonnes conditions ! La notion : Exclusive a changé depuis peu, les secours ne doivent pas forcément êtres exclusives mais principales ce qui est bien mon cas.

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