Forum Donation-Succession

Page 490

Suivre

Posez votre question Publier

Les discussions

gpstitini Donation-Succession

Quel montant faudra t-il payer

Bonjour à toutes et tous et merci par avance à celles et ceux qui pourront m'éclairer. Voici ma question : Nous sommes 3 enfants et nous voudrions...

6 réponses 6 juin 2017 par condorcet
Sylvie Donation-Succession

Vente maison

Bonjour, mon père et décédée ma mère vend la maison à quoi ai je droit avec mon frere

1 réponse 6 juin 2017 par Poisson92100
bebe Donation-Succession

Deces de ma mere

Bonjour, voila ma mere est deceder et tout les papier sont fini chez le notaire il nous envoye par virement bancaire je voulais savoir combien de te...

1 réponse 6 juin 2017 par cristali
Michalbert Donation-Succession

Devoirs administratifs

Bonjour, Cela fait 2 fois que je vous adresse un message, non seulement vous n'y répondez pas mais je ne le retrouve pas dans ma page. Alors je la ...

3 réponses 6 juin 2017 par condorcet
jules_cesar_1 Donation-Succession

Donation appartement

Bonjour, Quelle est la meilleure solution pour une donation démembrée (nu-propriété/usufruit) d'un appartement parisien a un enfant unique par un cou...

4 réponses 5 juin 2017 par jules_cesar_1
Haut-Savoyard74 Donation-Succession

Cession chalet entre oncle et nièce

Bonjour, Si quelqu'un peut m'aider sur mon problème merci d'avance. Voilà la situation : Mon oncle (65-70ans) à hérité d'un chalet secondaire en ...

5 réponses 5 juin 2017 par Haut-Savoyard74
neige971 Donation-Succession

Donation d'un terrain

Bonjour Comment procéder a une donation d'un terrain devant notaire en sachant que j'ai un frère et une sœur. Ma mère est propriétaire d'un bien ...

5 réponses 5 juin 2017 par Utilisateur anonyme
Ladbroke Donation-Succession

Retard de succession

Mon père est décédé en Novembre dernier et ma mère a donc été chez le notaire pour déclancher le méchanisme de succession. Nous sommes trois enfants,...

4 réponses 5 juin 2017 par condorcet
kolaardeche Donation-Succession

Enfants et petits enfants mais mineurs

Mon époux 74 ans moi même 72 ans 2 enfants dont 1 célibataire et l'autre marié -3 enfants mineurs. Nous désirons léguer après notre décès notre maison...

1 réponse 5 juin 2017 par Utilisateur anonyme
Leritalspirituel Donation-Succession

Vente bien après décès famille

Bonjour ma tante est décédé il y a quelques temps laissant 200000 euros d'héritage les droits de succession et de vente des biens s'élèvent à 38000 eu...

3 réponses 5 juin 2017 par condorcet
Domi3334 Donation-Succession

Vendre un bien avec usu-fruit

Bonjour, Il y a une vingtaine d'années, mes parents nous ont fait une donnation-partage à ma soeur et moi d'une maison dont ils ont gardé l'usufruit....

2 réponses 5 juin 2017 par condorcet
Jimmy688 Donation-Succession

Demande d'assignation

Bonjour, Suite à la succession de mon père, l'un de mes soeurs fait une assignation contre mon frère.elle a pris un avocat. elle me demande d'ê...

2 réponses 5 juin 2017 par roudoudou22
Problsuccession Donation-Succession

Usufruit de ma belle mère

Bonjour, ma belle mère était avec mon père pour son argent maintenant qu'il est décédé elle a l'usufruit de l'appartement qu'ils ont acheté ensemble b...

4 réponses 5 juin 2017 par Utilisateur anonyme
christian durand Donation-Succession

Demade information

Bonjour, pouvez vous me dire combien cela couterai pour effectuer un acte pour une habitation achetee a deux. Pour en cas de décès d'une des deux pers...

1 réponse 5 juin 2017 par Misha-d'ok
Preval Donation-Succession

Donation à ma fille

Bonjour je viens de vendre une petite maison 160000€ .Je voudrais acheter un appartement à ma fille en pleine propriété .Si l appartement coûte 14500...

1 réponse 5 juin 2017 par roudoudou22
morinad76 Donation-Succession

Remariage et succession

Bonjour, nous sommes 2 divorcés avec 3 enfants chacun et remariés depuis 4 ans, nous n avons pas de biens en commun et n'avons pas fait de contrat de ...

2 réponses 4 juin 2017 par morinad76
vincent Donation-Succession

Vente sur donation

ma mère m'a fait donation en 2000 d'un appartement résidence secondaire sur la côte. il se trouve que pour diverses raisons j'ai besoin de la vendre;...

1 réponse 4 juin 2017 par roudoudou22
DK57 Donation-Succession

Droit de l'usufruitier

 Résolu

Bonjour, Je voudrais savoir si l'usufruitier a le droit de vendre ou de donner des (meubles ,outils etc) qui font parti de la maison sans l'accord du ...

1 réponse 4 juin 2017 par Utilisateur anonyme
Lionad Donation-Succession

Succession indirecte

 Fermé

Bonjour, Merci pour votre réponse. Pour une cousine qui est fille unique elle a 126/560 .de combien est sa fraction?.

2 réponses 4 juin 2017 par Utilisateur anonyme
fone25 Donation-Succession

Vente maison

Bonjour, Nous sommes dix enfants ma mère veut vendre la maison 7 enfants d'accord et 3 pas d'accord quels sont nos droit ?

3 réponses 4 juin 2017 par Utilisateur anonyme
areux Donation-Succession

Droit d'habitation d'une maison

 Résolu

Bonsoir!!! voila, mon père et décédé il y a 22 ans la femme de mon père ( ma belle mère) habite un appartement qu'ils avais louer avec mon papa. mon ...

2 réponses 4 juin 2017 par areux
webloc Donation-Succession

Litige avec le notaire.

Bonjour, le notaire avec l'accord de mes autre frères refuse de prendre en compte les dons reçus par ma sœur dont j'ai apporté les preuves irréfut...

6 réponses 4 juin 2017 par webloc
kolombeemile Donation-Succession

Comment sortir de l'indivision?

nous somes 8 ayant droit d'un immeuble legue par nos parents occupe par le locataire et le salaire mensuel de notre par.je voudrai sortir de cette ind...

1 réponse 4 juin 2017 par roudoudou22
Lionad Donation-Succession

Successeur

Comment effectuer le calcul sur 17 héritiers ( neveux,Nièces) sur la vente d une maison Sachant qu'ils y a des héritiers décédé ? Les parts sont te...

1 réponse 4 juin 2017 par condorcet
romain Donation-Succession

Frais de succession pour le conjoint

Bonjour, mon mari vient de décéder , nous étions mariés avec 2 enfants, nous possédons une résidence principale et une résidence secondaire(estimé à...

1 réponse 4 juin 2017 par condorcet
tesalu Donation-Succession

Pret à titre personnel

je souhaite faire un pret de 5500 euros à une parente. Mes questions sont les suivantes : 1 doit on obligatoirement passer par le notaire ou peut on ...

1 réponse 4 juin 2017 par condorcet
chabinedore Donation-Succession

Heritage bloqué

Bonjour, ma tante est décédé depuis quelques années' elle avait 3 sœurs et deux freres qui on eu des enfants et il lui reste une sœur en vie, elle ...

1 réponse 3 juin 2017 par Marina
Françoise Donation-Succession

Donation aux petits enfants

Nous voudrions donner notre maison à notre petite fille de 26 ans d'une valeur de 135000 euros. Quel est le coût de la Donation? Merci pour votre ré...

3 réponses 3 juin 2017 par condorcet
areux Donation-Succession

Renseignement sur belle fille

 Résolu

Bonjour, je souhaiterais savoir l'article du code civile qui donne droit a une belle fille marié avec le fils du défunt qui celui ci et décédé a sont...

6 réponses 3 juin 2017 par areux
popaul73 Donation-Succession

Changement de notaire

bonjour, notre notaire ne veut plus s'occuper de nous 5 comment peut-on en changer Quel nombre pour enclencher une procédure Démarches à faire m...

7 réponses 3 juin 2017 par popaul73
Résultats 24451 - 24500 sur un total de plus de 50 000