Les discussions

tesalu Donation-Succession

Pret à titre personnel

je souhaite faire un pret de 5500 euros à une parente. Mes questions sont les suivantes : 1 doit on obligatoirement passer par le notaire ou peut on ...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2017 par
condorcet
vsego Donation-Succession

Sortir d'une indivision avec nu propriété

 Résolu

Bonjour, il y a 15 ans notre mère est décédée. Mon père a gardé l'usufruit d'une maison dont j'ai eu la nu propriété avec mes 2 sœurs. Il y a 2 ans...

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2017 par
condorcet
chabinedore Donation-Succession

Heritage bloqué

Bonjour, ma tante est décédé depuis quelques années' elle avait 3 sœurs et deux freres qui on eu des enfants et il lui reste une sœur en vie, elle ...

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2017 par Marina
Françoise Donation-Succession

Donation aux petits enfants

Nous voudrions donner notre maison à notre petite fille de 26 ans d'une valeur de 135000 euros. Quel est le coût de la Donation? Merci pour votre ré...

3 réponses Dernière réponse le 3 juin 2017 par
condorcet
areux Donation-Succession

Renseignement sur belle fille

 Résolu

Bonjour, je souhaiterais savoir l'article du code civile qui donne droit a une belle fille marié avec le fils du défunt qui celui ci et décédé a sont...

6 réponses Dernière réponse le 3 juin 2017 par areux
popaul73 Donation-Succession

Changement de notaire

bonjour, notre notaire ne veut plus s'occuper de nous 5 comment peut-on en changer Quel nombre pour enclencher une procédure Démarches à faire m...

7 réponses Dernière réponse le 3 juin 2017 par popaul73
VK Donation-Succession

Succession décès

 Résolu

Bonjour, Combien de temps as ton pour nommer un notaire après un décès? Merci

2 réponses Dernière réponse le 3 juin 2017 par VK
Lili Donation-Succession

Droits des usufruitiers entre eux

Bonjour, Le père des mes enfants et moi même , non mariés je précise, avons un Bien à 50% chacun , nous avons fait chacun donation de 25% à nos deux...

2 réponses Dernière réponse le 3 juin 2017 par Lili
KOOMEEZ1 Donation-Succession

Occupation maison

Bonjour, suite au décès de mon père ma sœur occupe ca maison ( son épouse est placée dans un EHPAD pour raison de santé ) . Je voulais savoir qui d...

3 réponses Dernière réponse le 3 juin 2017 par
roudoudou22
willyle Donation-Succession

Une maison a un amis

bonjour je m occupe d une dame depuis quelque anne cette dame veu me donner sa maison en sachent quelle a 85 ans et quel a 5 enfants quel es les meill...

5 réponses Dernière réponse le 3 juin 2017 par jodelariege
laurie Donation-Succession

Porte fort

Bonjour, La banque accepte t elle obligatoirement une lettre porte fort ? C'est à dire sans exiger un certificat d'hérédité. Pour un compte d'une ...

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2017 par avrai
juliacarrion Donation-Succession

Achat tenerife

je souhaite acquerir un bien à tenerife,toutefois ne pouvant pas etre disponible est il possible de faire une procuration à ma mere pour eventuellemen...

1 réponse Dernière réponse le 2 juin 2017 par
roudoudou22
Aurore Donation-Succession

Enfant et belle-mère/canada ??

Bonjour, J'ai une question concernant la répartion des biens. Je suis enfant unique et mon père s'est remarié il y a quelques années. Il n'a pas e...

1 réponse Dernière réponse le 2 juin 2017 par
condorcet
visoul Donation-Succession

Céder un usufruit après décès

 Résolu

Mon époux est décédé et m'a donné ,par testament,l'usufruit de sa maison ,pas de contrat de mariage. IL a 2 enfants de son 1er mariage,et moi 2 enfan...

8 réponses Dernière réponse le 2 juin 2017 par
condorcet
symi59 Donation-Succession

Quels documents rédiger?

Demande d’information sur donation/leg/testament.. Divorcé, un fils d’un premier lit, qui m’a signifié il y très longtemps qu’il ne souhaitait rien...

1 réponse Dernière réponse le 2 juin 2017 par areux
Dannai Donation-Succession

Question succession

Bonjour, Mon père est décédé après ma mère. Celle ci de son vivant avait écrit au notaire pour que j'ai 23% de l'héritage et mon frère 77%. Mon pè...

1 réponse Dernière réponse le 2 juin 2017 par areux
loudesaintbenoit Donation-Succession

Droit de succession entre frere et soeur

montant des droits de succession pour une maison héritée par 2 sœurs de leur frère célibataire sans enfant. Les parents sont également décédés.

2 réponses Dernière réponse le 2 juin 2017 par
condorcet
cruella Donation-Succession

Acte notarié

Bonjour, Ma mère est décédée en 2005 - fille unique - possédant une maison - j'ai fait les déclarations pour les impots - j'avais fais une estimatio...

1 réponse Dernière réponse le 2 juin 2017 par
condorcet
jeanil Donation-Succession

Dossier de succession et frais bancaires.

Bonjour, Mes parents se sont mariés le 21 Décembre 1946. Ils ont signé un contrat de communauté universelle avec clause "d'attribution intégrale au ...

1 réponse Dernière réponse le 2 juin 2017 par
condorcet
JISSELYNE BELLON Donation-Succession

Puis je prétendre à un héritage

Bonjour, Mon oncle est décédé en octobre 2016 laissant une femme,sans enfant Il était le frère unique de mon père décédé en 2004 (ne laissant ni ...

2 réponses Dernière réponse le 2 juin 2017 par sleepy00
malou Donation-Succession

Representation un des heritiers sera absent

 Résolu

Bonjour, Bonjour, mon frere ne pourra pas être présent pour la sucession de mon pere, il accepte la sucession, peu-il me faire une procuration pour...

1 réponse Dernière réponse le 2 juin 2017 par
roudoudou22
Joyce Donation-Succession

Renonciation usufruit

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse mais nous avons fait une 2ème donation en 2010 - A ce jour, nous n'avons plus la possibilité de bénéf...

1 réponse Dernière réponse le 2 juin 2017 par Poisson92100
cristaline500 Donation-Succession

Succession et effet personnel

Bonjour, mon frère et moi venons de perdre notre frère, il a une fille qui vit avec sa mère et qui va renoncer au droit de succession en son nom car...

9 réponses Dernière réponse le 2 juin 2017 par
roudoudou22
ludivine Donation-Succession

Donation / location

Bonjour, ma grand mère a fait donation d'une habitation à ma tante, ma grand mère en maison de retraie donc n'y habite plus, ma tante ca ne l'inté...

8 réponses Dernière réponse le 2 juin 2017 par Lbarbieri
Michalbert Donation-Succession

Droit des heritiers

 Résolu

Bonjour, Lors du rendez vous chez le notaire pour conclure la succession, notre frère a t il le droit de nous imposer la présence de son conjoint e...

5 réponses Dernière réponse le 1 juin 2017 par Michalbert
LUKA Donation-Succession

Attestation de propriété défunt

Bonjour, Dans le cadre d'une succession possédant un bien immobilier, faut il établir une attestation de propriété au nom du défunt lors de la ven...

9 réponses Dernière réponse le 1 juin 2017 par LUKA
dom Donation-Succession

Héritage belle-fille ou enfants

Bonjour, mon mari est décèder il y un an .Ma belle-mère vient de me dire que éventuellement j'aurais le droit a une part d'héritage car elle a une ma...

1 réponse Dernière réponse le 1 juin 2017 par
roudoudou22
michoche Donation-Succession

Droit de succession et capital décés

Bonjour, le père de mon enfant vient de décéder, nous n'étions pas mariés et séparés depuis quelques années, j'ai la garde de mon enfant mineur et j...

2 réponses Dernière réponse le 1 juin 2017 par michoche
coltar Donation-Succession

Valeur de l'usufruit

 Résolu

Bonjour, Dans le cas d'une donation-partage avant 2004, la valeur de l'usufruit est calculée sur l'ancien barème ou sur le nouveau barème?

1 réponse Dernière réponse le 1 juin 2017 par
condorcet
MAISONNETTEEE Donation-Succession

Transfert de biens immobiliers

bonjour, Nous sommes mariés avec un contrat de mariage, nous souhaitons divorcer et nous voudrions savoir si je peux donner à ma femme une maison q...

5 réponses Dernière réponse le 1 juin 2017 par Poisson92100
sherpa1955 Donation-Succession

Don à un ami

Un ami à gagné au loto et veux me donner une somme d'argent assez conséquente.(100000€). Quelle est la meilleure procédure pour que je ne soit pas tax...

2 réponses Dernière réponse le 1 juin 2017 par sherpa1955
DANIE Donation-Succession

Recherche raison de la généalogie

Bonjour, dans quel cas une procédure de généalogie est engagée par un notaire, est ce en rapport avec le montant de la succession ?

2 réponses Dernière réponse le 1 juin 2017 par Poisson92100
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