Demande de renseignements sur des fermages
Bonjour
J'ai un litige entre mon frere et moi sur un calcul de fermages suite à la succesion de ma mamman.
le notaire en charge de la succesion nous à expliqué comment faire les calculs mais mon frere n'ai pas d'accord
Que puis-je faire ?
M erci de votre reponse.
Cordialement
J'ai un litige entre mon frere et moi sur un calcul de fermages suite à la succesion de ma mamman.
le notaire en charge de la succesion nous à expliqué comment faire les calculs mais mon frere n'ai pas d'accord
Que puis-je faire ?
M erci de votre reponse.
Cordialement
2 réponses
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Bonjour
Et vous pensez qu'avec ces seuls éléments il est possible de vous donnez une réponse pertinente?
1/ Je présume que votre frère est le preneur?
1/ Que conteste-t-il exactement?-
Bonjour
Suite à votre réponse je vous explique plus en detail.
suite a la succession j'ai herité de terres ainsi que mon frère, celle ci etant effective au 20 janvier 2017
date de la signature chez le notaire, il a fallu faire un prorata sur les fermages.
mais mon frère n'est pas d'accord sur le calcul que le notaire nous à conseillé de faire.
il me reclame des sommes érronnées.j'ai contacté le notaire qui est actuellement en conges.
Mon frère me menace de pousuites.Que puis je faire ?
merci de votre reponse.
Cordialement.
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Bonjour
Désolé, mais on n'en sait toujours pas davantage....
La législation juridique et financière évolue en permanence...