Les discussions

angeliqueauparadis Donation-Succession

Vente d'un bien immobiler

 Résolu

bonjour, ma mère a décidé de vendre un bien immobilier dont elle s'est réservé l'usufruit lors d'une donation, mais n'a jamais occupé les lieux , étan...

2 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2017 par
angeliqueauparadis
Serge303 Donation-Succession

Adoption simple

Bonjour, Je cherche des information concernant l'adoption simple de la fille ( qui a 17 ans)de ma conjointe, surtout je voudrais savoir si je suis o...

2 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2017 par
Serge303
Irmengard Donation-Succession

Délai pour ecevoir son dû

 Résolu

Bonjour, La remise des clés de la vente de l'appartement de mes parents a été faite le 21 Juillet 2017, au bout de combien de temps il est d'usage...

3 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2017 par
Irmengnard
boulie9898 Donation-Succession

Succession com -> métropole

 Résolu

Bonjour, Je suis résidente métropolitaine, j'hérite des biens de mon frère résident calédonien que j'ai hébergé (hospitalisation/domicile) et qui est ...

10 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2017 par
boulie9898
Francis@2017 Donation-Succession

Succession suite à décès de mon frère

Bonjour, Je suis héritier suite à un décès. Je suis marié et je ne souhaite pas que ma famille connaisse ma situation maritale. Dans les document...

4 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2017 par
francis@2017
gigi Donation-Succession

Droits de successions

BONJOUR si je decède , mes biens immobiliers s'élèvent à 450 000 EUROS QUE paiera ma fille en droits de successions ? merci

1 réponse Dernière réponse le 22 juil. 2017 par
doris33
MERCOTTE13 Donation-Succession

Vider l appartement du defunt

Bonjour je voudrais le defunt etait en location chez un bailleur social depuis plus de 30 ans et j ai fait une renonciation de sucession qui videra l ...

7 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2017 par
mercotte13.
Lucie Donation-Succession

Division de terrain

Bonjour, suis je obligé de passer par un notaire pour faire une procuration a mon frere pour me representer ne pouvant pas me deplacer aux dates conve...

1 réponse Dernière réponse le 21 juil. 2017 par
Utilisateur anonyme
18468 Donation-Succession

Demander ma part ?

Bonjour, Fille de Belge, Ma mère est décédée il y a 8 ans. Remariée sous le communauté de bien et ayant 2 enfants de son union, est-il possible de ...

1 réponse Dernière réponse le 21 juil. 2017 par
condorcet
jjl64 Donation-Succession

Donation à enfant

Bonjour Couple, marié sous le régime de la communauté, nous voudrions faire une donation à notre fils (unique). Objet de la donation : un appartemen...

4 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2017 par
jjl64
ultra2 Donation-Succession

Vente d'un bien sous tutelle

 Résolu

Bonjour, Je suis tuteur de ma mère atteinte de la maladie d'Alzheimer, en établissement spécialisé. Les autres héritiers désirent vendre sa maison ...

5 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2017 par
emmanuel
emiliehoareau Donation-Succession

Conseil donation terrain

Bonjour J'aimerais savoir en cas de donation terrain avec un atelier Est ce que cet atelier je peux l'aménager et l'améliorer en habitation? Quels ...

5 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2017 par
emiliehoareau
kas Donation-Succession

Décès d'un ami, affaires dans mon garage

Bonjour, J'ai hébergé un ami de nationalité hollandaise, il est décédé le 18 mai 2017 . Aucune succession en France. Ses enfants ne donnent aucun si...

1 réponse Dernière réponse le 21 juil. 2017 par
Poisson92100
Augustine Donation-Succession

Partage d'un bien

 Résolu

Chers Maîtres, Je souhaiterais avoir des informations concernant le partage d'un bien. En effet, je suis légataire dans une succession. Il m'a été ...

1 réponse Dernière réponse le 21 juil. 2017 par
;;
dapou46 Donation-Succession

Renseignements

Bonjour Madame Bonjour Monsieur Je profite de la succession d'une tante , en temps que représentant de mon père décédé . J'ai déjà récupéré une ...

6 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2017 par
dapou46
sis Donation-Succession

Imprimé 2738

Bonjour, J'ai l'imprimé 2705, comment faire pour obtenir l'imprimé 2738 sachant que je n'habite pas dans le département du décès de ma mère (800 ...

2 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2017 par
sis
alcyn45 Donation-Succession

Bornage en vue séparation de 2 parcelles

Bonjour, j' ai actuellement des problèmes de santé. Je suis convoquée sur un terrain que je dois partager , dans le cadre d'une succession, avec un ...

1 réponse Dernière réponse le 21 juil. 2017 par
roudoudou22
NFP15 Donation-Succession

Succession après dece de ma belle mère

Bonjour, je suis veuve depuis 10 ans nous nous étions fait une donation universelle, ma belle mère viens de décédé ai je droit a la succession. bie...

1 réponse Dernière réponse le 21 juil. 2017 par
doris33
sontay44 Donation-Succession

Après décès

comment savoir si le compte bancaire du défunt ( Maman ) a suffisamment de ressources pour régler ses obsèques et ses factures en cours ( prélèvement...

2 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2017 par
sontay44
eddy1702 Donation-Succession

Réclamation de la cdas

Bonjour, j'ai reçu une lettre de la commission departementale d aide sociale qui me reclame une somme de 24 000 euros. En effet, ma grand mere a cons...

3 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2017 par
condorcet
uberlu11 Donation-Succession

Absence de copies de factures

Bonjour, J'ai demandé au notaire la copie des factures acquitées que ma soeur a ajouté dans la succession de notre mère et la clair m'a répondu qu...

3 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2017 par
Gayomi
Apple Donation-Succession

Succession maison (portugal)

Bonjour, Mes parents (nationalité portugaise)avaient acheté une petite maison secondaire au Portugal. Suite au décès de mon père en 1990 ma mère n...

1 réponse Dernière réponse le 21 juil. 2017 par
condorcet
MMR Donation-Succession

Virement

Bonjour Ma mère est décédée et avait des locataires. Ces locataires peuvent-ils continuer à virer sur le compte en banque de ma mère en attendant ...

1 réponse Dernière réponse le 20 juil. 2017 par
roudoudou22
Marina3017 Donation-Succession

Vais je devoir de l'argent à mes frères ?

 Résolu

Bonjour, je vous explique ma situation, ma mère vient d'avoir une maison(ses parents lui ont fait donation en décembre 2016) qu'elle ne souhaite pas g...

13 réponses Dernière réponse le 20 juil. 2017 par
Marina3017
CERISEGB Donation-Succession

Donner maison aux enfants

Bonjour tout le monde. Je suis en attente de divorce à l'amiable et sans division des biens. Je voudrais savoir si la donation de notre maison famil...

3 réponses Dernière réponse le 20 juil. 2017 par
condorcet
MOLLY Donation-Succession

On ma fait une don

 Fermé

Bonjour, C'est pour savoir si je peux touché une partie de cette donation pour pouvoir payé le reste des frais

Dernière réponse le 20 juil. 2017 par
doris33
shanisushi Donation-Succession

Taxe publicité foncière

Bonjour, J'aimerais savoir le coût de la taxe de publicité foncière avec les éventuelles exonérations pour les héritiers dans le cas suivant: ...

1 réponse Dernière réponse le 20 juil. 2017 par
;;
HIVERT Donation-Succession

Problèmes de succession

Bonjour, Nous sommes 7 indivisionnaires suite aux décès de nos parents en 2001 Deux personnes ne veulent pas signer , ne répondent même pas aux...

1 réponse Dernière réponse le 20 juil. 2017 par
condorcet
burno95 Donation-Succession

Vol de chèques

Bonjour, Ma cousine a volé des chèques appartenant à sa mère (ma tante) et a détourné environ 40.000€, j'aimerai savoir quels recours je peux avoir ...

2 réponses Dernière réponse le 20 juil. 2017 par
burno95
FAVENTIN marie therese Donation-Succession

Attestation propriete immobiliere

je voudrait connaître le coût pour établir un acte de proprieté immobilière pour la vente d un terrain agricole d'une valeur de 1500€ merci

1 réponse Dernière réponse le 20 juil. 2017 par
Poisson92100
pliage Donation-Succession

Succession .succession.

Bonjour, Mon problème , j'ai 82 ans , j'ai perdu mon mari en octobre 2015 . J'ai 2 enfants et 1 petit fils de 17 ans en novembre. Avec mes enfant...

1 réponse Dernière réponse le 20 juil. 2017 par
condorcet
heritier Donation-Succession

Renseignement

 Résolu

bonjour au décès de notre père les deux propriétés ont été mise en donation indivision avec usufruit a notre mère qui depuis a racheté une autre mai...

1 réponse Dernière réponse le 20 juil. 2017 par
condorcet
Lopes Donation-Succession

Formulaire 2705-a

Bonjour, Ma grand-mère est décédé et j'ai reçu un courrier de la banque concernant une assurance vie, ils demande de déclarer au service des impôts ...

1 réponse Dernière réponse le 19 juil. 2017 par
condorcet
fredo3333 Donation-Succession

Succession parents petit enfants

 Résolu

bonjour a tous Ma maman est décédé il y a un mois (mes parents était marié)et il y a une maison en héritage . Ma soeur est marié et a deux enfants ...

7 réponses Dernière réponse le 19 juil. 2017 par
Fredo3333
emji Donation-Succession

Suite à renonciation

 Résolu

Bonjour, Mon père vient de décéder et j'ai pu voir sur ses relevés qu'il avait beaucoup de dettes donc je vais faire, ma soeur ,nos enfants et moi ,...

2 réponses Dernière réponse le 19 juil. 2017 par
emji
KIKIDI91 Donation-Succession

Droit des enfants

Bonjour, Je fais encore appel à vous car vous êtes efficaces et rapides. Je suis mariée sous le régime de séparation de biens et mon mari avons fai...

2 réponses Dernière réponse le 19 juil. 2017 par
KIKIDI91
sitellealpes Donation-Succession

Nue-propriété du logement principal

Bonjour, Je me suis mariée en 1999, j'ai un enfant avec mon mari et un autre d'un mariage précédant. En 1994 mes parents ont fait une donation-partag...

6 réponses Dernière réponse le 19 juil. 2017 par
sitellealpes
schiavi Donation-Succession

Succession de neveux

 Résolu

Bonjour, notre tante a fait un testament déposé chez le notaire, dans lequel elle a désigné mon père comme héritier. Malheureusement notre père est...

2 réponses Dernière réponse le 19 juil. 2017 par
schiavi
van Donation-Succession

Demande de renseignement

Bonjour, nous somme une famille recomposer j'ai 2 enfants avant mon mariage, mes parents me fait une donation en incluant cette clause d'exclusion...

8 réponses Dernière réponse le 19 juil. 2017 par
van
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