Succession Tante - Neveux
Résolu
Vac83440
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gitane2229 -
gitane2229 -
Bonjour,
Ma tante décède à 90ans, veuve (succession de feu son mari réglée en 2011), sans jamais avoir eu d'enfants. Elle est sans frères ni soeurs vivants.
Nous sommes 3 cousins, ses 3 neveux vivants.
Un quatrième neveu est mort il y a trente ans, en laissant 2 enfants encore vivants.
Ces deux petits-neveux de ma tante sont-ils dans ce cas héritiers pour 1/4 à eux deux, soit 1/8ème chacun ?
Ma tante décède à 90ans, veuve (succession de feu son mari réglée en 2011), sans jamais avoir eu d'enfants. Elle est sans frères ni soeurs vivants.
Nous sommes 3 cousins, ses 3 neveux vivants.
Un quatrième neveu est mort il y a trente ans, en laissant 2 enfants encore vivants.
Ces deux petits-neveux de ma tante sont-ils dans ce cas héritiers pour 1/4 à eux deux, soit 1/8ème chacun ?
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2 réponses
Bonjour.
Votre tante, veuve et sans enfants ;
Sans testament établi par votre tante, c'est le droit civil qui est appliqué ;
Il s'agit d'une succession collatérale : Ses frères et sœurs héritent à parts égales ;
En cas de prédécès d'un(e) frère/sœur, ce sont les enfants qui héritent en représentation de leur parent décédé ;
Votre tante, veuve et sans enfants ;
Sans testament établi par votre tante, c'est le droit civil qui est appliqué ;
Il s'agit d'une succession collatérale : Ses frères et sœurs héritent à parts égales ;
En cas de prédécès d'un(e) frère/sœur, ce sont les enfants qui héritent en représentation de leur parent décédé ;
La législation juridique et financière évolue en permanence...
votre tante a trois frères et sœurs : A B C, tous les 3 prédécédés
On part donc sur trois tiers
Si A a 2 enfants : chaque enfant aura 1/2 de 1/3, soit 1/6 chacun.................................................=..2/12 + 2/12
Si B a 1 enfant : Il aura 1/3.................................................................................................................=..4/12
Si C a 2 enfants dont 1 décédé (avec 2 enfants) : l'enfant vivant aura 1/2 de 1/3, soit 1/6,.........=..2/12
et les 2 (petits neveux) se partageront 1/2 de 1/3, soit 1/12 pour chacun....................................=..1/12 + 1/12