Les discussions

cannellephoto Donation-Succession

Don manuel

Bonjour peut on faire un don manuel de part de sci ? merci

2 réponses Dernière réponse le 2 sept. 2019 par
cannellephoto
titou03300 Donation-Succession

Testament en faveur d'un de mes 2 frères

Bonsoir, Je suis veuve sans enfant. Il me reste 2 frères. Mes parents sont décédés. Je désire qu'un seul de mes frères hérite de mes biens. Puis-je l...

1 réponse Dernière réponse le 2 sept. 2019 par
condorcet
64larregaina33 Donation-Succession

Règlement d'une succession

Bonjour, Mes parents ont fait à ma soeur de leur vivant une donation avance sur heritage d'un terrain de 1000m2 au prix de 3.000 F pour y construire...

6 réponses Dernière réponse le 2 sept. 2019 par
64larregaina33
Julialagones Donation-Succession

Une parti devrez me revenir

Bonjour, ma grand mère et décédé elle avet 3 anfan dont mon père décédé une parti devrez me revenir met je ne c pas les délais pouvez vous me dire mer...

5 réponses Dernière réponse le 2 sept. 2019 par
Julialagones
mchmbt Donation-Succession

Changer de notaire

Bonjour, La succession de mon pere dure depuis 2 ans , total désaccord entre mes sœurs et moi j'ai beau demander au notaire de me communiquer les d...

5 réponses Dernière réponse le 2 sept. 2019 par
Ulpien1
fanfan Donation-Succession

Ma mére va rentrer est sous tutelle

Bonjour, Ma belle mère doit rentrer en hepad ils sont 3 enfants mon mari payera mais les 2 autres enfants refusent de payer. Qui payera à leur place...

1 réponse Dernière réponse le 2 sept. 2019 par
condorcet
Eugenie Donation-Succession

Deces d'une tante

Bonjour, Ma tante est décédée, veuve et sans enfant. Il ne me reste qu'une seule tante vivante, mariée et sans enfant, sur une fratrie de 4 soeurs. ...

2 réponses Dernière réponse le 2 sept. 2019 par
Eugenie
Mimi Donation-Succession

Donation et endettement d un enfant

Bonjour, La maison de mon père vient d être vendue . Papa est en ehpad . Il souhaite faire une donation à ses 6 enfants de sa part de la maison . M...

2 réponses Dernière réponse le 2 sept. 2019 par
Mimi
SantAngelo Donation-Succession

Succession d'un bien immobilier en italie

Bonjour, Dans le cas d'une succession d'une propriété non locative en Italie en ligne direct (le propriétaire défunt étant Italien résidant en Itali...

1 réponse Dernière réponse le 2 sept. 2019 par
Ulpien1
Christianne Donation-Succession

Héritage par ascendants

 Résolu

Bonjour, Mon fils (sans enfant) a fait un testament en ma faveur car je l'ai beaucoup aidé pour l'achat de sa maison (donation) et comme son père ne...

4 réponses Dernière réponse le 2 sept. 2019 par
Christianne
ade61 Donation-Succession

Succession avec un enfant mineur

Bonsoir, Mon mari est décédé récemment. Je suis enceinte de 7 mois bientôt. Nous avions un contrat-de-mariage avec separation-de-biens et société...

4 réponses Dernière réponse le 2 sept. 2019 par
Ade61
Lucia Donation-Succession

Heritage grand parents

Bonjour, Je ne connais absolument rien en terme d héritage, de droit de succession ou de donation alors je vais simplement expliquer la situation ...

3 réponses Dernière réponse le 1 sept. 2019 par
Lucia
tinano599 Donation-Succession

Tutrice

 Résolu

Bonjour, Ma mère est en epadh depuis 3 ans, sa maison est vendue compromis de vente signé il y a un mois, on a du désigner une tutrice (nièce) pour ...

4 réponses Dernière réponse le 1 sept. 2019 par
tinano599
BuckBanzai Donation-Succession

Héritage de maison

 Résolu

Bonjour, je suis propriétaire et habitant d'une maison "invendable" (vieille et avec travaux). Etant célibataire sans enfant, ce sont mes pauvres pare...

6 réponses Dernière réponse le 1 sept. 2019 par
Ulpien1
Bernard Donation-Succession

Succession et assurance vie

Bonjour L’assurance vie permet elle de sortir des fonds de l’actif successoral et des réserves destinées aux héritiers, Merci

1 réponse Dernière réponse le 1 sept. 2019 par
Ulpien1
EVEDESVENTS Donation-Succession

Evaluation de donation

Bonjour, Mon frère me dit que le notaire à fait une estimation avec plus value sur une donation de son épouse .le jour de son divorce

3 réponses Dernière réponse le 1 sept. 2019 par
Ulpien1
paulval Donation-Succession

Abattement, représentation

Bonjour, Ma grand mère paternel est décédée il y a quelques mois. La succession n'est pas encore terminée et mon papa vient de décéder lui aussi.. ...

2 réponses Dernière réponse le 31 août 2019 par
paulval
gabin Donation-Succession

Donation usufruit

Bonjour, Un usufruitier peut-il donner son usufruit qu'à un de ses 4 enfants ? Merci.

7 réponses Dernière réponse le 31 août 2019 par
Ulpien1
Amuha Donation-Succession

Minimum viellesse

Bonjour, Besoin svp de vos réponses. Mon beau-père a le minimum viellesse , sa femme qui a presque mon âge ne travaille pas et vit des aides. Mon ...

1 réponse Dernière réponse le 31 août 2019 par
Ulpien1
Oups445 Donation-Succession

Fns

Bonjour, Ma mère percoit cette aide depuis longtemps en même temps que son mari a l époque mais mon pere est décédé il y a 4ans ''''je sais que l or...

4 réponses Dernière réponse le 31 août 2019 par
oups44
Josy_7480 Donation-Succession

Sci familiale avec pacte tontine

Bonjour, Mon époux âgé de 70 ans, ma fille âgée de 29 ans et moi même âgée de 58 ans avons créé une SCI familiale avec un pacte tontine dans les stat...

3 réponses Dernière réponse le 31 août 2019 par
condorcet
sandrine36_2698 Donation-Succession

Héritiers d'un compte bloqué

Bonjour, voila mon problème ma maman est décèdes le 27 juillet 2019 nous sommes 4 enfants et un beau père. Maman a de l'argent sur les compte mais j...

4 réponses Dernière réponse le 31 août 2019 par
sandrine36_2698
paulval Donation-Succession

Frais succession assurance vie

Bonjour, Ma grand mère est décédée et , nos sommes mon frère et moi bénéficiaire de son assurance vie...Les versements ayant été fait après ses ...

3 réponses Dernière réponse le 31 août 2019 par
Gayomi
Florent_66 Donation-Succession

Quel notaire choisir ? en choisir deux ?

Bonjour, Veuillez tout d'abord bien m'excuser si cette question a déjà été posée ou si je ne suis pas sur le bon forum. Ma mère vient de décéder...

19 réponses Dernière réponse le 31 août 2019 par
Florent_66
paulval Donation-Succession

Successions succesives

Bonjour Mon papa est décédé quelques mois après ma grand mère paternel...La succession en cours de ma grand mere n a pu être finalisée, le notaire a...

3 réponses Dernière réponse le 31 août 2019 par
paulval
silkius1968 Donation-Succession

Valeur d'un terrain

Bonjour, Est-il légal de modifier la valeur d'un terrain donner en avance sur héritage (en 2002) après la vente de ce dernier en 2004 (vente d'une...

5 réponses Dernière réponse le 30 août 2019 par
Silkius1968
karine Donation-Succession

Donation avant un divorce

Bonjour, nous somme un couple marié et pensons a divorcer j'aimerais savoir s'il m'est possible de faire une donation a mes 2 enfants de ma part de ...

3 réponses Dernière réponse le 30 août 2019 par
Karine
Moune Donation-Succession

Donnation partage divorce

Bonjour, Je suis divorcé depuis peu. Mon ex-mari me réclame sa part sur la maison de ma famille. Mes parents ont effectué une donation partage en 19...

1 réponse Dernière réponse le 30 août 2019 par
Ulpien1
Ayou95 Donation-Succession

Facture...6 ans après décès

Bonjour à toutes et à tous, voici ma question: Ma grand mère est décédée en aout 2013 alors qu'elle se trouvait en milieu hospitalier. La succe...

24 réponses Dernière réponse le 30 août 2019 par
Utilisateur anonyme
Celine Donation-Succession

Quand et comment refuser une succession

 Résolu

Bonjour, Ma mère est décédée cet été. Elle ne possedait aucun bien immobilier, était hospitalisée dans un établissement spécialisé suite à sa maladi...

6 réponses Dernière réponse le 30 août 2019 par
Celine31012015
marrat60 Donation-Succession

Succession et devoir du notaire??

Bonjour, ma mere decedee en juillet 2011 dans le Vaucluse, ma soeur a saisi un notaire pour assurer le dossier succesorale ,nous sommes que deux heri...

10 réponses Dernière réponse le 30 août 2019 par
marrat60
Jocelyne Donation-Succession

Égalité des biens

Bonjour, J'ai une villa et 6 appartements. A l'héritage ma fille veut la villa et ma deuxieme fille les appartements. Pour avoir l'égalité dans la...

1 réponse Dernière réponse le 30 août 2019 par
Ulpien1
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