Forum Donation-Succession

Bonsoir J'ai fait une donation a mon fils de mon appartement ,je désire acheter un nouvel appartement et récupérer l'argent de celui-ci pour achet...

Bonjour à tous, Mon papa a reçu une lettre d'une société de recherches généalogiques Coutot-Roehrig, par laquelle on lui propose un contrat de révé...

Bonjour, voila la maman de ma compagne est décédée, son papa est décédé en 2001, ses parents étaient propriétaires de la maison. la maison au décès...

Bonjour, Pourquoi doit-on faire des versements sur un contrat d’assurance vie avant l’âge de 70 ans. Merci de votre retour Cordialement Lilia

Bonjour, Mes parents on vendu leur maison il y a 3 ans pour prendre une location mon père est décédé et l’argent de la vente ne paraît pas sur la su...

Bonjour, Ma mere a un fils d’un premier mariage, c’est donc mon demi frere Mon pere vient de deceder et a fait une donation au dernier vivant Patr...

Bonjour, Mon mari vient de décéder;nous sommes sous le régime de communauté;la carte grise de notre véhicule est à son nomet je suis 2ème conducteur...

Bonjour Je souhaite optimiser ma succession et de manière à tout soit transparent, en évitant à mes deux enfants l'imbroglio dans lequel a plongé m...

Bonjour, Ma grand-mère paternelle est décédée il y a 5 mois mais nous avons appris son décès il y a une semaine. Nous (ma mère et ses enfants) n’av...

Bonjour, Je pense qu une dame sans enfant m a mis sur son testament. Elle a 2 sœurs. Elle m a dit qu'elle a fait quelque chose qui ne plaira pas à s...

Bonjour, Je suis complètement perdu, j'ai perdu mon père il y a quelques semaines , et 1 semaine avant ma belle mère a vendu leurs propriétaires.d...

Ma sœur a reçu une maison en donation-partage, elle est nue-propriétaire. Ma mère, l'usufruitière, ayant Alzheimer, NE PEUT PLUS avoir la jouisssance...

Bonjour, Dans un an ou 2 je risque de SUBIR plusieurs opérations majeures (anévrisme, prostate, ...)et de ne pas en sortir idem !!! et la maladie d'...

Bonjour, Au décès de mon père en 2014, il a laissé un portefeuille d'action dans on patrimoine. Ma mère en a eu 5/8ème en propriété, et 3/8ème en us...

Bonjour, Dans le cadre d'une transaction immobilière dont je suis le vendeur, j'ai envoyé mon RIB par mail à l'étude notariale daté et signé. Mais...

Bonjour, J'ai été contacté par un cabinet de généalogie qui m'a envoyé un contrat pour me révéler de qui je suis susceptible d'hériter. Entre temps ...

Bonjour, Étant séparer (jamais marié ) de la mère de nos deux enfants, celle ci pocede des terrains et veux en faire donation a nos enfants mineurs ...

Bonjour, Je vous expose un problème d'une personne de ma famille. Ma tante (+ de 90 ans) a l'usufruit d'un bien appartenant à son mari décédé (père...

bonjour,dans le cadre d'une vente suite à une succession , on me demande de fournir une attestation de propriété immobilière, ce document n'est pas ob...

Bonjour, Je souhaite connaître la valeur d'un terrain agricole (non constructible) devant figurer dans un acte de succession : - Valeur du terrai...

Bonjour, Je viens d aller chez un notaire mon acte au dernier vivant indique tout usufruit le notaire me dit que si les 3 filles de mon mari decede ...

Bonjour, Mon neveu avait volé 8000€ a ma mere Ma mere est décédée, et mon neveu , son petit fis donc , va heriter d’une partie de l’assurance vie, ...

Bonjour, J'ai fêté récemment mes 18 ans, apprenant par la même occasion que mon grand père était décédé 7 ans plus tôt. Je ne l'avais jamais renc...

Bonjour à tous, A l'occasion de l'achat de notre maison, nous nous sommes pacsés avec mon compagnon et nous avons établi un testament dans lequel ...

Bonjour, je suis fils unique et je me pose beaucoup de question , question 1 mon papa a mis sur la succession 30 % pour mon fils et 70 % pour mo...

Bonjour, Des grands parents risquent ils d'être inquiétés financierement àpres le décès d'un de leur petit fils endetté.

Bonjour à tous, Depuis quelques années ma maman nous donne, à mon épouse et à moi des chèques d'une valeur cumulée chaque année de 5000€ à chacun po...

Bonjour, Suite à la donation au dernier vivant, ma mère a hérité d'un appartement évalué en mars 1993 à 650 000 francs en indivision avec moi et m...

Bonjour, Après le décès d'un parent, sa veuve ayant l'usufruit par mariage avec contrat communauté universelle. Comment faire pour que celle ci ...

Bonjour, que puis je faire, contre ma belle sœur, qui vit chez mon père, avec mon frère, et qui garde l'accès aux chambres, aux membres de sa famille...

Bonjour, Je me pose la question suivante : Ya t'il une différence entre - la donation entre époux et - la donation au dernier des vivants Bie...

Bonjour Contexte : - Dans le cas d'un couple marié sous le régime de la communauté réduite aux acquets : - Le couple a 1 enfant - L'époux a 3 e...

Bonjour, Veuve 68 ans d'une maison dont j'ai l'usufruit j'ai besoin de vendre ma maison principale car trop de charges. J'ai l'usufruit 1/4 + 3/4 n...

Bonjour, J'ai 30 ans, en 2005, j'avais 14 ans et ma maman est décédée. Aujourd'hui, je contacte le notaire de l'époque pour récupérer des pièces. O...

Bonjour , j'ai donné une somme d'argent a un de mes enfants il y a six mois , mon banquier me conseille de faire une déclaration de don manuel pour ré...

Bonjour, J'aimerais savoir s'il existe des organismes pour nous octroyer une aide financière pour tout les frais funéraires que cela nous a occasion...

Bonjour, Je réside en France de nationalité française et je dois hérité d'une part de l'assurance vie d'un oncle belge. J'ai reçu tout récemment un ...

Bonjour, au décès de mon conjoint ma maison a été estimé suite à la succession à 130000 €, la moitié revenant à mes enfants. Je viens de vendre ma mai...

Bonjour, il y a une quinzaine d'année moi et ma soeur avons bénéficié de la part de nos parents d'une aide à la construction. Pour ma soeur don de ter...

Bonjour, Dans le cadre d'une succession, nous avons réussi (3 enfants) à nous mettre d'accord sur le RAPPORT CIVIL en réintégrant, après les avoir...

Bonjour. Nous sommes 4 frères et soeurs et notre grand père paternel "vient" de décédé. Notre grand mère paternel ainsi que notre père (qui était fi...

Bonjour, Mon papa est décédé il y a quelques mois. Il vivait seul. Il a laissé un testament. Deux mois après lui son papa veuf est décédé à son to...

Bonjour, Un prêt in fine total est souscrit pour une durée de 10 ans (exemple de durée). Le prêteur décède avant, disons 5 ans, le terme contrac...

Bonjour Jai eu il y a 10 ans un droit d'usage et d'habitation au décès de mon compagnon j'ai payé la somme convenu puisque que nous n'étions ni pacse...

Bonjour Mon père est décédé en 2018, nous avons été obligé de placer notre mère atteinte de la maladie d'alzheimer en ehpad depuis février 2020. Mo...

Bonjour, Suite au décès de mon père il y a une quinzaine d’années, ma belle-mère a hérité de l’usufruit d’une maison qu’il possédait. Ensemble ils o...

Bonjour, Mes parents ont une résidence secondaire dont ils m'ont transféré, via démarche notariée de donation, la nu-propriété. Ils sont donc usufr...

Bonjour, mon ex mari (70 ans) a fait une donation de deux appartements à notre fille (40 ans) , il en garde l'usufruit (ils sont en location) , à p...

Bonjour, je paye depuis 40 ans a la suite du deces de mon pere toute les chargesdune maison secondaire elle est toujours a son nom est il vrai que je ...

Bonjour, mon cas est un peu particulier À ma naissance , mon père ne m'a pas reconnu, mais son nom apparaît sur mon extrait de naissance à l'état civ...