Ma belle sœur nous interdit l'accès aux chambres,chez mon père.

Résolu
Fleurdunil60 -  
 Solen -
Bonjour, que puis je faire, contre ma belle sœur, qui vit chez mon père, avec mon frère, et qui garde l'accès aux chambres, aux membres de sa famille, ce qui nous oblige à dormir dans le salon, sur des matelas. Elle refus catégoriquement de nous laisser libre accès aux chambres. Elle dit qu'elle est chez elle. Que puis je faire, contre elle?

Merci, de votre réponse.

2 réponses

solen
 
Bonjour

Si votre père est propriétaire, usufruitier, locataire de cette maison, c'est votre père qui décide de qui vit chez lui et comment et c'est donc à lui que vous devez vous adresser pour mettre les choses au clair.
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condorcet Messages postés 42010 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   18 328
 
Que puis je faire, contre elle?
Qui est propriétaire de ce logement ?
Votre père ?
Les enfants et leur père, suite à la succession de leur mère ?
Qui détient l'usufruit de ce bien immobilier ?
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Fleudunil60
 
Nous sommes avec mon père, ma soeur, mon frère et moi, propriétaires. Et mon père à l'usufruit de la maison.
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Fleudunil60 > Fleudunil60
 
Nous avons avec mon frère et ma soeur, droit à 1/3 de la maison, chacun.
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Geo > Fleudunil60
 
Et votre père rien ?
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dna.factory Messages postés 29246 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   13 641
 
Si le père à l'usufruit, c'est lui et lui seul qui décide qui habite, et comment. De la même façon qu'un locataire décide qui habite dans sa maison et à quelles conditions, peu importe les souhaits du propriétaire.
Donc, votre belle sœur n'a rien à dire. Mais vous non plus. C'est votre père qui décide.

Vous (et votre frere/belle soeurs) n'avez même aucun droit d'habiter. Votre père à le droit de vous héberger. Mais il a de la même façon le droit de vous mettre dehors pour habiter seul (ou avec ses petites copines).
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Solen > Fleudunil60
 
Donc c'est ce que je vous ai dit, seul votre père décide puisqu'il est l'usufruitier.
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