Les discussions

Alice Donation-Succession

Calcul imposition succession

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de ma mère je souhaiterais comprendre un peu mieux les infos données par le notaire ce jour( et il y en avait beaucoup !!!) ...

2 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2017 par
Alice
Janvier2017 Donation-Succession

Testament chez un notaire

 Résolu

Bonjour, Un testament olographe déposé chez un notaire doit il être enregistré ? Peut on dire qu'un testament est resté dans le c Coffre d' un no...

2 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2017 par
Janvier2017
jerome Donation-Succession

Repartition de la part de l'usufruit

 Résolu

Bonjour, Je vous explique la situation de famille, mes parents on 3 enfants en commun (dont moi), ma mère a une fille d'un précédent mariage. Mon p...

10 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2017 par
jerome
jerome Donation-Succession

Décès et credit à la conso sans assurance

 Résolu

Bonjour, Mon père vient de décéder et il avait un crédit à la conso en cours a son nom et sans assurance décès, les mensualités sont de 80 euro par ...

1 réponse Dernière réponse le 20 janv. 2017 par
condorcet
gerard Donation-Succession

Achat démemlbrement

 Résolu

Bonjour, Nous sommes mariés sous le régime de la communauté légale. MR. 73 ANS MME. 64 ANS. Nous achetons une propriété : enfants = nue propriété ...

8 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2017 par
condorcet
jerome Donation-Succession

Comptes titres

 Résolu

Bonjour, Notre père vient de décéder et il avait un portefeuille de compte titre à sa banque, notre mère a choisi l'usufruit de la totalité, est ce ...

1 réponse Dernière réponse le 20 janv. 2017 par
;;
Totoret Donation-Succession

Abattement d'impôts

 Résolu

Bonjour, J'ai suis propriétaire d'un appartement depuis près de 30 ans et je voudrais savoir s'il y a un calcul spécifique pour abattements divers a...

8 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2017 par
Utilisateur anonyme
jerome Donation-Succession

Succession et demisoeur caché au notaire

 Résolu

Bonjour à tous, je vous explique mon cas, dans ma famille ma mère à eu un premier enfant d'une première union ensuite elle s'est remarié avec mon pèr...

8 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2017 par
Gayomi
nelly Donation-Succession

Succession entre soeur

 Résolu

Bonjour ma soeur vient de décéder .je vis seule je suis divorcée j ai une petite retraite . Comme je suis héritière avec une autre soeur j'aimerai s...

2 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2017 par
condorcet
BERTARD Donation-Succession

Bien immobilier en usufruit

 Résolu

DÉCÈS En France, un homme divorcé, père de deux enfants majeurs, remarié décède . Il a voulu protéger sa seconde épouse en lui accordant la jouissance...

4 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2017 par
doris33
berni69 Donation-Succession

Communauté donnation dernier vivant

 Résolu

Marié 1 enfant en commun et ma femme avait déjà 2 enfants. Si je décède avant elle avec la donnation dernier vivant cela va désavantager mon fils car...

1 réponse Dernière réponse le 17 janv. 2017 par
condorcet
Chris77178 Donation-Succession

Problème credit en successions

 Résolu

Bonsoir, je vous écrit aujourd'hui car je suis en indivision et habite la maison familiale, notre père avait contracté un rachat de crédit et nous nou...

1 réponse Dernière réponse le 17 janv. 2017 par
condorcet
asieguil Donation-Succession

Remplir formulaire 2705a

 Résolu

Bonjour, Suite décès de ma mère il y a une assurance vie Ouvert après le 70ème anniversaire : prime versées en 1 seul fois Plusieurs retraits effec...

2 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2017 par
2
Decibel Donation-Succession

Don manuel après 80 ans

 Résolu

Bonjour, Suite à la vente de sa maison, ma mère âgée de 92 ans et résidant maintenant en maison de retraite souhaite faire un don de 36 500 euros à ...

1 réponse Dernière réponse le 16 janv. 2017 par
Poisson92100
Jabandonne Donation-Succession

Versement loyers après décès du prioritaire

 Résolu

Bonjour, ma propriétaire vient de décéder et une de ses filles me demande de virer les loyers sur son compte perso. Est ce légal? D autre part, si le...

3 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2017 par
jabandonne
hj0104 Donation-Succession

Bénéficier d un toit

 Résolu

Bonjour, Je suis mariée, séparée et je vis avec quelqu un . Ce monsieur a 3 enfants mais souhaiterait me laisser l usufruit de son logement s il vena...

8 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2017 par
hj0104
ytlie Donation-Succession

Maman décédée compte en banque?

 Résolu

Bonjour, Je viens d'apprendre que ma mère est décédée en fevrier 2015. J'ai une sœur et une demi sœur (coté maternel). Ma mère était divorcée et n...

19 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2017 par
ytlie
9beausoleil Donation-Succession

Non respect procédure communauté universelle

 Résolu

Bonjour Notre père est décédé il y a 12 mois. Mes parents étaient sous le régime de la communauté universelle avec clause d'attribution intégrale. Co...

4 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2017 par
Brilll
Tassel francoise Donation-Succession

Pour les impots

 Résolu

Bonjour, Madame. Je viens d hériter de ma sœur après son deces . Je voudrais savoir si la somme est ecsonnéré d impôt tout en sachant que la somme ...

3 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2017 par
doris33
Caubetta Donation-Succession

Honoraires notaire

 Résolu

Mon notaire me réclame dès honoraires pour une consultation de donation que j'ai annulée 48 heures plus tard. Montant 150 € que je trouve abusif sacha...

2 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2017 par
roudoudou22
jaguar! Donation-Succession

Donation du vivant

 Résolu

Bonjour, Suite à la vente de leur appartement ( 130000 euros), mes parents désirent nous partager la vente à ma sœur, mon frère et à moi. Y a t il de...

2 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2017 par
jaguar!
jackouille27 Donation-Succession

Assurance vie et formulaire fatca/aeoi

 Résolu

Bonjour, Ma maman avait souscrit une assurance vie auprès de la BNP Paribas qui l'année dernière est gérée par CARDIF BNP. Après m'avoir demand...

5 réponses Dernière réponse le 13 janv. 2017 par
catsen
mad974 Donation-Succession

Maison

 Résolu

Bonjour, il y aura pas solution alors je vais perdre ma maison merci s'il y a une solution merci d'avance

1 réponse Dernière réponse le 13 janv. 2017 par
Misha-d'ok
nat Donation-Succession

Réclamation de trop perçu

 Résolu

Bonjour Lors d'un partage d assurance vie contactée après 70 ans ,d'une tante décédée, les impots nous réclament 50% en mentionnant ( proposition...

2 réponses Dernière réponse le 12 janv. 2017 par
Gayomi
bibidu23 Donation-Succession

Donation terrain nu

 Résolu

Bonjour, Mon père souhaite faire le don d'un terrain nu pour que je puisse contruire une maison avec mon épouse. Cependant il voudrait que l'on pre...

12 réponses Dernière réponse le 11 janv. 2017 par
Poisson92100
Marylounette Donation-Succession

Inventaire

 Résolu

1) Je suis veuve depuis 2 mois et mon notaire me demande de faire un inventaire immobilier et mobilier par un commissaire priseur ou sinon prennent 5 ...

20 réponses Dernière réponse le 11 janv. 2017 par
Marylounette
SylviaRemoise Donation-Succession

Véhicule immobiliser depuis 7 ans

 Résolu

Bonsoir, En avril 2009 mon papa est décédé,il possédais un véhicule dont il était seul titulaire de la carte grise.dans la succession il y avait de n...

2 réponses Dernière réponse le 9 janv. 2017 par
SylviaRemoise
clody5 Donation-Succession

Égalité entre enfants

 Résolu

Bonjour, Mon fils et son épouse on fait l'investissement d'une maison, nous en sommes les locataires et payons un loyer conséquent Ayant un autre en...

2 réponses Dernière réponse le 9 janv. 2017 par
clody5
titine3363 Donation-Succession

Responsable legal

 Résolu

Bonjour, Ma soeur a t elle droit de s'occuper des affaires courantes de ma mere,banque,chéquier q'elle garde,et argentsachant que nous sommes 3 enfa...

13 réponses Dernière réponse le 8 janv. 2017 par
doris33
DEMEURISSE Donation-Succession

Déclaration partielle de succession

 Résolu

Bonjour, concernant la déclaration partielle de succession, paragraphe "informations concernant le mandataire des bénéficiaires non signataires" Nom,...

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
Gayomi
jo13013 Donation-Succession

Certificat d heridité

 Résolu

bonjour et merci pour votre collaboration, a quel moment le notaire est il obligé de me donner un certificat d'heridité? je souhaiterais l avoir ava...

8 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2017 par
Judge_DT
tibouche Donation-Succession

Comment changer de notaire

 Résolu/Fermé

Bonjour, SVP A aujourd’hui j'ai un notaire( pour mon petit patrimoine) Mais plus confiance en lui Est ce que je peux changer de notaire ? les f...

Dernière réponse le 6 janv. 2017 par
roudoudou22
tata94 Donation-Succession

Renonciation succession - conséquences

 Résolu

Bonjour, je me permet de vous contacter pour vous demander des informations sur une succession. En effet, mon père (ayant 3 enfants dont moi) s'est...

8 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2017 par
tata94
TITUSDUCLOS Donation-Succession

Découverte vente de terres agricoles

 Résolu

Bonjour, Mon beau Père vient de décéder, et nous avons découvert que l'un de ses fils (agriculteur) avait acheté 25 hectares de terre agricole à mes...

1 réponse Dernière réponse le 6 janv. 2017 par
condorcet
yancoc Donation-Succession

Vente de voiture

 Résolu

Bonjour, Le frère de mon épouse vient de décéder, il a deux garçons, l'un est en Guadeloupe et le deuxième n'a pas donné de ses nouvelles depuis la ...

3 réponses Dernière réponse le 5 janv. 2017 par
doris33
Vendee86 Donation-Succession

Aides financières

 Résolu

Bonjour, Mes parents ont loge gracieusement 3 de mes frères depuis 1998 dans 3 maisons pavillonnaires, achetés pour eux dans ce but, sans me donner d...

2 réponses Dernière réponse le 5 janv. 2017 par
Vendee86
RenzoI Donation-Succession

Compte bancaire en indivis

 Résolu

Bonjour, Mon oncle est décédé en 2009 et possédait un compte joint avec sa concubine mais il n'y avait qu'une seule et unique ressource celle de mon ...

5 réponses Dernière réponse le 4 janv. 2017 par
condorcet
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