Les discussions

hibiscus Donation-Succession

Déduction frais d'obsèques

 Résolu

Bonjour, pouvez vous m'indiquer si je peux déduire les frais d'obsèques de mon mari décédé en 2009 ( 1500 euros sur quelle ligne de la déclaration ...

1 réponse Dernière réponse le 6 juin 2010 par
Actif
merelulu Donation-Succession

Pour éclairer ma lanterne

 Résolu

Bonjour, pour la premiere fois j'herite , de ma tante j'ai reçu un tableau du nottaire qui se décrit comme suit part légataire à titre univers...

2 réponses Dernière réponse le 6 juin 2010 par
merelulu
Chantal Donation-Succession

Succession d'un parent

 Résolu

Bonjour, Après le décès d'un parent quelles sont les formalités générales à suivre au regard de la succession ? Il y a t'il un délai pour réclame...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2010 par
Actif
bundy Donation-Succession

Donation succession sci

 Résolu

Bonjour, J'ai créer un SCI avec mon mari et mes enfants je détiens 30% ainsi que mon mari et mes 2 enfants détiennent 20% chacun. Mon mari viens ...

2 réponses Dernière réponse le 4 juin 2010 par
znber
guiguine1973 Donation-Succession

Rédaction d'un testament

 Résolu

Bonjour, je voudrais juste savoir si des enfants sont "obligés" de communiquer leurs adresses à l'un de leur parent pour la rédaction d'un testament...

1 réponse Dernière réponse le 2 juin 2010 par
Actif
saxo18 Donation-Succession

Refuser éritage

 Résolu

Bonjour, es -ce que je qu'on peut refuser un éritage ou il y a des dettes ?

3 réponses Dernière réponse le 2 juin 2010 par
domdo76
mer35 Donation-Succession

Vente entre héritiers

 Résolu

Bonjour, j'ai un soucis avec mon frère et ma soeur , ma mère est morte en janvier et nous avons hérité en indivision d'un bien se trouvant à l'étrange...

1 réponse Dernière réponse le 2 juin 2010 par
domdo76
hermine Donation-Succession

Porté fort

 Résolu

Bonjour, suite au décès dun parent, nous sommes 2 heritiers...je viens d apprendre que mon frere s est porté fort, sans que je le sache...des verseme...

5 réponses Dernière réponse le 2 juin 2010 par
claudedmee
reijavick Donation-Succession

Don manuel (suite)

 Résolu/Fermé

Bonjour, Merci pour les deux réponses reçues. Un petit complément d'information : Après un délai de six ans le don manuel entre t- il toujours dans...

Dernière réponse le 2 juin 2010 par
^^Marie^^
Tatie Donation-Succession

Donation entre époux

 Résolu

Bonjour, Je suis divorcée depuis peu et mon ex-mari souhaiterait me faire don de sa part de l'appartement que nous avions en commun. J'aimerais d...

1 réponse Dernière réponse le 1 juin 2010 par
condorcet
xavier Donation-Succession

Legataire universel

 Résolu

Bonjour, ma femme vient d etre legataire universel par une tante veuve decede et pas d enfant s!! le frere de ma femme exige une partie de la succ...

1 réponse Dernière réponse le 1 juin 2010 par
actif
dothym Donation-Succession

Certificat d'hérédité et bien immobilier

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé prématurément au mois de mars à l'age de 56 ans. Un certificat d'hérédité est demandé à ma mère pour qu'elle puisse tou...

2 réponses Dernière réponse le 1 juin 2010 par
dothym
myke Donation-Succession

Succession après un remariage

 Résolu

Bonjour divorcé ,j'ai 4 enfants.Je me suis remarié ,mon épouse n'a pas d'enfant.Pour garantir son avenir et pour éviter que mes enfants (que je n'ai...

8 réponses Dernière réponse le 31 mai 2010 par
myke
isa08200 Donation-Succession

Succession a mon papa

 Résolu

Bonjour, ma belle mere a lusufruit de tout les bien a mon pére est ce normale que puije faire pour avoir ma part

1 réponse Dernière réponse le 31 mai 2010 par
condorcet
StevenCaldwell Donation-Succession

Reception d'un appel dans la cour d'appel

 Résolu

Bonjour, je suis actuellement au sein d'une affaire de succession, et mon demi-frère m'a assigné en justice afin de pouvoir faire organiser la su...

1 réponse Dernière réponse le 30 mai 2010 par
StevenCaldwell
rabah Donation-Succession

Heritage

 Résolu

Bonjour, j'ai herite de bien immobiliers en indivis soit 1/4 les autres personnes etant décédés et il n'y a aucun heritiers quel sont les docume...

1 réponse Dernière réponse le 30 mai 2010 par
rabah
aquarelle77 Donation-Succession

Don petit enfants

 Résolu

BONSOIR ma mere voudrait faire un don de 30 000 euros a mon fils cad son petit fils, en a t elle le droit etant donne son age?, comment dois ell...

6 réponses Dernière réponse le 29 mai 2010 par
aquarelle7700
véro Donation-Succession

Cerificat d'hérédité

 Résolu

Bonjour, ma belle-mère est décédé il ya 4 ans, ses enfants ont vendu sa voiture à une tiers personne mais la préfecture demande un certicat d'hérédi...

1 réponse Dernière réponse le 29 mai 2010 par
condorcet
Nanoue 331 Donation-Succession

Droits de mutation notaire suite

 Résolu

Bonjour, Merci Bernar65 pour votre réponse. Oui, il s'agit d'une succession en époux. Non l'assurance ne fonctionne pas car sa maladie s'est déclen...

2 réponses Dernière réponse le 28 mai 2010 par
Nanoue 331
tophon Donation-Succession

Montant frais de rejet

 Résolu

Bonjour, Une banque a-t-elle le droit de prendre plus de frais que le montant du prélèvement rejeté? Merci de la réponse

1 réponse Dernière réponse le 28 mai 2010 par
Actif
clody5 Donation-Succession

Mandat de protection future

 Résolu

Bonjour, Ma mère agée de 90 ans, résidant en maison de retraite, ayant encore toute sa tête, me dit qu'il faudrait qu'elle me donne tous pouvoirs po...

2 réponses Dernière réponse le 27 mai 2010 par
clody5
biothalie Donation-Succession

Ma grand tante veut me faire hérité

 Résolu

Bonjour, ma grand tante veut ma faire hériter de son pavillon, mais il y a une héritière directe et mes oncles avant moi, elle veut que se soit moi ...

6 réponses Dernière réponse le 26 mai 2010 par
niconoisy
andy Donation-Succession

Mon père

 Résolu

Bonjour, mon père veut donner ou vendre sa maison à mon neuveux , alors que nous sommes 3 enfants en a t' il le droit? sans rien nous donner à nous s...

5 réponses Dernière réponse le 26 mai 2010 par
angelsam
clarygouves Donation-Succession

Achat en viager par une sci

 Résolu

Bonjour, Je viens de creer une sci avec ma femme et mes deux filles , je souhaiterais acheter en viager la maison de mes parents ce qui leur permett...

1 réponse Dernière réponse le 25 mai 2010 par
condorcet
Rosette Donation-Succession

Donation inegalitaire

 Résolu

Bonjour, c'est assez compliqué, mais je vais essayer d'etre clair. Voilà j'ai reçu ilya 30 ans,ainsi que mes freres et soeurs un terrain pour construi...

1 réponse Dernière réponse le 25 mai 2010 par
Actif
Patine Donation-Succession

Renseignements sur foyer fiscal

 Résolu

Bonjour, mon mari et moi même sommes séparés d'un commun accord sans passer par un jugement mais il souhaite garder l'adresse de son domicile pour...

1 réponse Dernière réponse le 24 mai 2010 par
condorcet
sandrinette Donation-Succession

Sucession

 Résolu

Bonjour, après le décès de mon papa nous avons herité mon frère et moi de la maison de mon papa .cette maison est un heritage de ses parents.par con...

1 réponse Dernière réponse le 23 mai 2010 par
condorcet
donsuc Donation-Succession

Re emploi

 Résolu

Une personne qui recoit une somme pour l ahat bien precis d une maison qui est stipule dans un testament, doit-elle rapporter ce bien dans la successi...

4 réponses Dernière réponse le 21 mai 2010 par
donsuc
moi Donation-Succession

Testament en deux parties

 Résolu/Fermé

Bonjour, Je possède un testament de1998 commencant par : suite à mon premier testament. Après demande, le premier testament de 1993 fut retrouvé. ...

Dernière réponse le 21 mai 2010 par
^^Marie^^
moi Donation-Succession

Biens en indivision

 Résolu/Fermé

Bonjour, le testamentaire peut il attribuer des bien detenus en indivisions avec les autres heritiers?

Dernière réponse le 21 mai 2010 par
^^Marie^^
melissalyaimy Donation-Succession

Donation à ma fille

 Résolu

Bonjour, Mon père m'a fait une donation dont il est usufruitier avec ma mère. je suis donc propriétaire.Puis-je, à mon tour faire cette donation à...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2010 par
condorcet
val30133 Donation-Succession

Succession compte joint

 Résolu

Bonjour, mon mari et moi sommes mariés sous le regime de séparation de biens car avons eu chacun 2 enfants d'un précédent mariage. Nous avons un ...

2 réponses Dernière réponse le 20 mai 2010 par
romalina
Marco Donation-Succession

Délai de rétractation acte notarié

 Résolu/Fermé

Bonjour, Est-il possible de se rétracter après la signature d'un acte notarié. ? (succession/donation partage) J'ai signé il y 3 jours sans avoir...

Dernière réponse le 20 mai 2010 par
Loupblancsb
marybohars Donation-Succession

Devoir du pere biologique

 Résolu

Bonjour, nos deux petits enfants ont été mis à la porte avec leur mère,notre fille, par leur pere biologique qui ne les a pas reconnus.Ils sont sans...

6 réponses Dernière réponse le 19 mai 2010 par
marybohars
shivatina Donation-Succession

Panique dans la succession

 Résolu

Bonjour, dans un couple qui a fait une donnation entre epoux, lors du décé d'un des deux, le conjoint survivant a 3 choix pour régler la succéssion. ...

1 réponse Dernière réponse le 19 mai 2010 par
condorcet
patrick Donation-Succession

Décés .

 Résolu

Bonjour, ma mere est decedee, elle a une assurance vie et autres placements , est ce que je vais devoir en redonner une partie à l'état . sincères re...

2 réponses Dernière réponse le 19 mai 2010 par
patrick
albannie Donation-Succession

Dette d un parent

 Résolu

Bonjour, ma mère, veuve et âgée de 84 ans viens d'être hospitalisée pour cause de prothèse de hanche, et en règlant ses factures courantes, on s'...

3 réponses Dernière réponse le 19 mai 2010 par
Actif
camaieu Donation-Succession

Succession - pacsee avec testament

 Résolu

Bonjour, Pacsée avec testatment, mon comapgnon étant décédé, j'hérite en indivision d'un appartement ainsi que d' une maison avec les 2 filles de ce...

1 réponse Dernière réponse le 17 mai 2010 par
condorcet
misslil Donation-Succession

Peut on refuser une partie d'héritage?

 Résolu

Bonjour, ma mère est décédée cette semaine, elle était sous curatelle et venait elle même de recevoir un héritage quelques jours avant son décé. Mo...

1 réponse Dernière réponse le 17 mai 2010 par
condorcet
vero Donation-Succession

Bénéficiaire d'une assurance-vie ?

 Résolu

Bonjour, Quelqu'un saurait-il me dire comment savoir si je suis bénéficiaire d'une assurance-vie ? la banque détenant ce contrat est-elle obligée ...

3 réponses Dernière réponse le 16 mai 2010 par
vero
juba Donation-Succession

Contrat de mariage/ achat appartement

 Résolu

Bonjour, bonjour, je me suis marié en 2002, sous le régime de la communauté , aujourd'hui mon épouse et moi meme nous souhaiterions établir un ...

1 réponse Dernière réponse le 16 mai 2010 par
acacia
djzez_15 Donation-Succession

Déclenchement d'une succession

 Résolu

Bonjour, Je vous explique la situation. Mon voisin est décédé il y a 4 ans. Apparement il n'était plus en contact avec sa famille. Renseign...

3 réponses Dernière réponse le 14 mai 2010 par
Condorcet
Résultats 8951 - 9000 sur un total de 9 491