Forum Donation-Succession

Discussions résolues - Page 57

Suivre

Posez votre question Publier

Les discussions

jeanmi05000 Donation-Succession

Heritage entre cousins

 Résolu

bonjour, ma question est la suivante: mon cousin (son pere etait le frere de ma mere) n'as pas de descendants il est veuf.je suis le seul parent qui ...

4 réponses 30 mai 2017 par jeanmi05000
joséphine Donation-Succession

Impôt foncière.

 Résolu

Bonjour, Je suis usufruitière sur un bien donné, le donataire est DCD, mais les impôts fonciers étaient adressées à son nom, j'ai jamais demandé d...

2 réponses 29 mai 2017 par joséphine
Jean Morin Donation-Succession

Nom d'un propriétaire

 Résolu

Bonjour, Je voudrais connaître les noms des propriétaires des parcelles voisines de la parcelle cadastrée AC 3 sur la commune de Prahecq(79230) d...

1 réponse 28 mai 2017 par gehi
lady Donation-Succession

Legs pour decedee ( canada )

 Résolu

Bonjour, Mon grand père est décédé en 1964 son frère s'est marié avec la veuve de son frère qui est mon grand oncle mais pour moi c'était mon grand...

9 réponses 28 mai 2017 par condorcet
Yodacec Donation-Succession

Héritage et assurance vie

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé depuis 20 ans. Il avait tellement de dettes que nous avons dû faire une renonciation d'héritage. Nous avons été contac...

1 réponse 26 mai 2017 par condorcet
montceau38 Donation-Succession

Succesion

 Résolu

Bonjour, en froid depuis plusieurs années avec ma famille, cette dernière me demande de signer une procuration pour nous représenter pour la vente d...

2 réponses 25 mai 2017 par montceau38
rosavincentludo Donation-Succession

Succession à l'étranger en italie ...

 Résolu

Bonjour, je voudrais connaitre les démarches à effectuer pour une ouverture de succession en italie? je suis française et j'ai 1 soeur et 2 frè...

10 réponses 22 mai 2017 par Salva57
Sylvie soufflet Donation-Succession

Paiement sans passer devant notaire

 Résolu

Bonjour,nous sommes 6 frères et soeurs ,nos parents sont décédés et leur héritage est leur maison estimée a150000 euros.Une de nos soeurs récupère la ...

2 réponses 22 mai 2017 par Sylvie soufflet
Axkway 4 Donation-Succession

Aide sociale et contrat obsèques

 Résolu

Bonjour, ma tante qui va aller en maison de retraite,va bénéficier de l'aide sociale car elle n'a aucun descendant.est ce qu'au décès de celle-ci ils ...

5 réponses 22 mai 2017 par condorcet
CLAIRE Donation-Succession

Sucession enfant illégitime

 Résolu

Bonjour, Mon père n'est pas mon père biologique, ma soeur peut demander un de paternité ? Elle veut me faire désheriter. J'ai 48 ans et pour moi mo...

2 réponses 22 mai 2017 par condorcet
foese Donation-Succession

Donation entre demi frère

 Résolu

Bonjour Mon beau père remarié avait eu un fils. Avant son décès , il avait fait les partages. Mon mari a hérité de la moitié d'un appartement avec ma ...

1 réponse 22 mai 2017 par condorcet
farifant Donation-Succession

Assurance vie mandataire ou pas

 Résolu

Bonjour, Il y a quelques mois mon père a reçu un courrier d’un généalogiste lui informant qu’il a des droits à faire valoir dans une succession. Mon...

5 réponses 20 mai 2017 par farifant
criquet77 Donation-Succession

Donation et acte sous seing privé

 Résolu

Bonjour, j'ai 79 ans, c'est ma première donation, Je souhaite donner à mon petit fils une somme d'argent(10 000e) je vais faire une déclaration de ...

2 réponses 20 mai 2017 par criquet77
gaille Donation-Succession

Usufruit et disparition ?

 Résolu

Bonjour, J'ai l'intention d'acheter un appartement, avec ma concubine, mais celle-ci n'a pas d'apport . J'ai des héritiers, elle en a aussi, et je s...

4 réponses 20 mai 2017 par gaille
joséphine Donation-Succession

Paiement de succession

 Résolu

Bonjour, Si une succession s'ouvre automatiquement après le décès d'une personne, est-ce que cela voudrait dire que dans les 6 mois suivant on aura ...

3 réponses 20 mai 2017 par Gayomi
Misamisa68 Donation-Succession

Mariage sans succession

 Résolu

Bonjour, j'ai 56 ans divorcée depuis 5 ans avec 3 enfants de 2 mariages. J'ai rencontré un veuf de 77 ans avec qui je souhaite me remarier. Il a des...

2 réponses 20 mai 2017 par Misamisa68
aydin Donation-Succession

Donation et déclaration d'impôts

 Résolu

en 2016 j'ai donné 10 000euros à ma fille qui vient de se séparer de son compagnon et qui a 3 jeunes enfants. Elle a peu de ressources. Est ce que ce ...

2 réponses 19 mai 2017 par aydin
popaul73 Donation-Succession

Sortie terrain

 Résolu

Bonjour, Je suis propriétaire d'un terrain avec mon épouse et je vais acquérir une autre parcelle contiguë à ce terrain actuel . Cette nouvelle parc...

4 réponses 19 mai 2017 par popaul73
Salva57690 Donation-Succession

Héritage de la maman

 Résolu

En instance de divorce je viens d'hériter avec mes trois frères de la maison familiale. Ma part d'héritage m'est propre mais si je décide de garder la...

5 réponses 18 mai 2017 par Marina
areux Donation-Succession

Ordre d'héritié

 Résolu

Madame , Monsieur bonjour, je vous sollicite car j'ai un souci avec l'héritage de ma mère. ma mère et décédé le 28 mai 2016 et je n'ai qu'un frère...

6 réponses 18 mai 2017 par areux
Isabelle Donation-Succession

Droit de retour donation terrain

 Résolu

Bonjour, Il y a quelques années mes parents m'ont donné un terrain sur lequel j'ai construit une maison avec mon mari. Aujourd'hui, à l'occasion ...

2 réponses 18 mai 2017 par ;;
DAPHNEEA Donation-Succession

Succession 3 enfants 2 mariages

 Résolu

j'ai deux enfants d'un premier mariage, ils ont 37 et 40 ans, un troisème enfant qui a 30 ans avec mon second mari, nous sommes mariés sous le régime ...

4 réponses 17 mai 2017 par DAPHNEEA
Jean Donation-Succession

Indemnisation demi part

 Résolu

Bonjour, Suite à une donation ma sœur et moi-même sommes devenus propriétaires de la maison familiale dont ma mère à l’usufruit mon père étant dé...

3 réponses 17 mai 2017 par condorcet
POM50 Donation-Succession

Succession suite à un décès

 Résolu

peut-on se passer d'un notaire pour une succession dont le montant total n'excède pas 45 000euros répartis sur deux livrets d'épargne et sur des comp...

6 réponses 16 mai 2017 par POM50
monique Donation-Succession

Règlement d'obsèques

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé depuis 2 mois, les frais d'obsèques s’élèvent à 3600 euros vu qu'il n avait pas de mutuel de décès!!!! nous sommes ...

3 réponses 16 mai 2017 par MEPHISTO69
AQWAY06 Donation-Succession

Donation immobilier aux enfants

 Résolu

Bonjour Je souhaite faire donation à deux de mes enfants,d'un appartement d'une valeur env 170000€. Dans ce cas quels sont les plafonds? Peut cumu...

1 réponse 16 mai 2017 par roudoudou22
capucine1976 Donation-Succession

Maison

 Résolu

Bonjour, Suite au décès pour une maison 3 enfants dont 1 décédé qui a 3 enfants Dans l'acte notarié les petits enfants étaient repris pour 1/3 S...

3 réponses 16 mai 2017 par Utilisateur anonyme
Michalbert Donation-Succession

Évaluation terrain

 Résolu

Bonjour, Un terrain constructible reçu en donation rapportable est passé de moitié en zone inondable, donc agricole. Lors de la succession cela aur...

2 réponses 16 mai 2017 par Michalbert
coco Donation-Succession

Demande de renseignements

 Résolu

Bonjour, mon compagnon ( nous sommes pacsés) voudrait me vendre une petite maison en viager le peut-il? je précise qu'il à 2 enfants. j'ai 60 ans et...

1 réponse 15 mai 2017 par condorcet
Michalbert Donation-Succession

Termes juridiques /donation

 Résolu

Bonjour, Suite à de nombreuses contradictions, pouvez-vous m'expliquer clairement et simplement à la néophyte que je suis, la phrase suivante, ins...

6 réponses 14 mai 2017 par Michalbert
Gertrude Donation-Succession

Partage à l'amiable

 Résolu

Bonjour, ma mère veut vendre la maison familiale qu'elle a en usufruit. D'après la loi elle recevrait la moitié de la valeur du bien, plus 1 part ...

1 réponse 14 mai 2017 par Utilisateur anonyme
berniebr Donation-Succession

Donation terrain

 Résolu

bonjour, je peux détacher une parcelle de 600 m² de ma propriété et voudrais la donner à un de mes 2 fils. peut-on la lui donner en la faisant es...

1 réponse 14 mai 2017 par condorcet
lolo Donation-Succession

Suite donation

 Résolu/Fermé

Bonjour, merci de vos reponses le fils qui reste à quand meme son mot à dire je pense lui-meme peut reclamer aussi la part de son pere et de son f...

1 réponse 14 mai 2017 par durock
bike77 Donation-Succession

Mon frère dit qu'il ne doit rien

 Résolu

Bonjour, Papa est décédé en décembre 2016, je me suis occupée de lui jusqu'a ce qu'il parte, il m'a laissé les documents nécéssaire pour le jour ou...

5 réponses 14 mai 2017 par Utilisateur anonyme
joyce Donation-Succession

Usufruit et pleine propriété

 Résolu

Bonjour, Nous avons donné une maison à notre fils en 2001 (donation partage avec réserve d'usufruit) Aujourd'hui, nous souhaiterions lui donne...

1 réponse 13 mai 2017 par Gayomi
Résultats 2801 - 2850 sur un total de 9 499