Véhicule immobiliser depuis 7 ans
Résolu
SylviaRemoise
Messages postés
22
Date d'inscription
lundi 9 janvier 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
25 mars 2017
-
9 janv. 2017 à 17:31
SylviaRemoise Messages postés 22 Date d'inscription lundi 9 janvier 2017 Statut Membre Dernière intervention 25 mars 2017 - 9 janv. 2017 à 17:56
SylviaRemoise Messages postés 22 Date d'inscription lundi 9 janvier 2017 Statut Membre Dernière intervention 25 mars 2017 - 9 janv. 2017 à 17:56
A voir également:
- Véhicule immobiliser depuis 7 ans
- Salaire 16 ans - - Stages et apprentissage
- Cerfa 13750*7 - Guide
- Cession véhicule pdf - Guide
- État des lieux après 30 ans de location hlm ✓ - Forum Habitation
- Décharge vente véhicule en l'état ✓ - Forum Automobile
1 réponse
Poisson92100
Messages postés
26331
Date d'inscription
samedi 15 novembre 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
20 novembre 2024
7 600
9 janv. 2017 à 17:43
9 janv. 2017 à 17:43
bonjour
payer les charges du véhicule c'est de l'acceptation tacite de la succession ca non ?
que sont devenus les dettes ?
payer les charges du véhicule c'est de l'acceptation tacite de la succession ca non ?
que sont devenus les dettes ?
9 janv. 2017 à 17:56
Nous avons obligation d 'assuré le véhicule si il cause des degats aux autres véhicules dans le garage vandalisme (feu) par exemple,c 'est nous locataires de l 'emplacement qui serons responsables
Les dettes ont été effacées en ce qui me concerne moi et ma maman,mon frere je l 'ignore n 'ayant plus de contacts avec lui.