Forum Donation-Succession

Discussions résolues - Page 122

Suivre

Posez votre question Publier

Les discussions

NICOLAS2820 Donation-Succession

Succession frere et demi frere

 Résolu

Bonjour, Me parents ont des biens, appartenant à 70% à ma mère et 30 % à mon père. Ils sont mariés sous la séparation des biens. Sachant que j'ai t...

4 réponses 12 janv. 2014 par NICOLAS2820
alex8519 Donation-Succession

Donation par un seul parent

 Résolu

Bonjour, une parent toujours marier veux donner sa par d'un immeuble a ses deux enfants, se qui veux dire que un des parent aura toujours ses 50% ...

6 réponses 11 janv. 2014 par alex8519
lima31 Donation-Succession

Donation: démarches du destinataire

 Résolu

Bonjour Nous sommes trois enfants, ma mère avec notre accord a vendu sa maison .Le notaire nous a attribué la part de notre père suite à cette vente ...

2 réponses 11 janv. 2014 par lima31
jpdgriff Donation-Succession

Paiement des obsèques de ma soeur

 Résolu

Ma soeur est sous curatelle. A son décès les pompes funèbres me demande une avance sur frais d'obsèques. Est-ce à moi de payer. Par avance me...

3 réponses 11 janv. 2014 par jpdgriff
joebabord Donation-Succession

Reprise sur donation

 Résolu

Bonjour, Peut-on reprendre une donation d'un bien immobilier faite devant notaire en 1998 ? Sachant que cette maison m'appartient mes parents peuve...

3 réponses 11 janv. 2014 par domdo76
c315725b Donation-Succession

Validité testament

 Résolu

Bonjour, Sur un testament olographe, ma soeur me déclare légataire universel sauf pour : "l'effet du legs " sa maison qui sera pour moitié à ma fille...

8 réponses 10 janv. 2014 par c315725b
tibomathis Donation-Succession

Dettes ou pas???

 Résolu

Bonjour, je voudrais vous poser une question svp on a recu une lettre aujourdhui toujours a propos de la succession de son pere elle dit ceci: ...

1 réponse 10 janv. 2014 par domdo76
peraio14 Donation-Succession

Donation d'un appartement à 2 enfants

 Résolu

Bonjour, Le notaire que j'ai contacté me répond qu'il n'est pas possible de donner 1 seul bien ( 1 appartement) à mes 2 enfants sous forme de dona...

14 réponses 10 janv. 2014 par Uldrich
clbath Donation-Succession

Remboursement d'une dette

 Résolu

bonjour mes parents sont decedes il y a 4 ans et ma soeur voulait garder leur maison je n'ai pas exige ma part financiere immédiatement elle a vendu l...

10 réponses 8 janv. 2014 par clbath
louve687 Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, j'ai avancé la provision pour frais succession de mes parents. Est ce que je serai remboursée de cette somme au partage............Etant en i...

2 réponses 7 janv. 2014 par louve687
modes et travaux Donation-Succession

Calcul d usufruit

 Résolu

comment calculer un usufruit dans une vente d immobilier quand un des indivisaires de 87 ans est propriétaire de 6/16 du bien en usufruit ????? merci ...

2 réponses 7 janv. 2014 par modes et travaux
morbleu Donation-Succession

Part d'usufruit

 Résolu

Bonjour, Nos grands parents avaient 2 fils l'ordre des décès est celui-ci : 1 : fils 1 (ayant 5 enfants) 2 : grand-père (pas de donation entre ép...

9 réponses 6 janv. 2014 par Sorgin
jeanpierre713 Donation-Succession

Répartition héritage

 Résolu

Madame, Monsieur, mon père est placé en maison de retraite dont les frais de séjour sont acquittés mensuellement avec un capital d'assurance-vie. Il n...

2 réponses 5 janv. 2014 par jeanpierre713
franckst1 Donation-Succession

Pacs et usage habitation secondaire

 Résolu

Bonjour , mon père décédé , son ex compagne pacsée occupe avec parcimonie l'habitation secondaire qu'il lui a légué , le problème est que ce leg est u...

11 réponses 5 janv. 2014 par Sorgin
Line419 Donation-Succession

Déshériter son enfant

 Résolu/Fermé

Bonjour, J'ai décidé de couper définitivement les ponts avec ma fille unique qui est détestable avec moi. Je suis retraitée, divorcée et vis seule. Ac...

5 janv. 2014 par Routier 27
velyvely Donation-Succession

Comment obtenir un relevé de propriété

 Résolu

Bonsoir, nous avons ouvert la succession après le décès de ma belle mère qui était veuve, et avons retrouvé un relevé de propriété avec différentes pa...

8 réponses 5 janv. 2014 par velyvely
koomeez Donation-Succession

Renonciation succession

 Résolu

bonjour les amis je vous explique la situation et vous pose ensuite la question mon beau frère célibataire vient de décéder sont fils unique et ma...

2 réponses 4 janv. 2014 par Kim
bidule51 Donation-Succession

Litige nu-proprietaire et usufruitier

 Résolu

Lors du déces en 1994 de mon pére, la propriété est restée en indivision entre mon frére et moi nu proprietaire et ma mère en à gardé l'usufruit. R...

1 réponse 3 janv. 2014 par roudoudou22
newyaya Donation-Succession

Vente nue-propriété

 Résolu

Bonjour, J'ai hérité de mon père il y a plus de 30 ans d'un appartement dont ma mère aujourd'hui âgée de 87 ans a l'usufruit. Un petit studio est da...

1 réponse 3 janv. 2014 par Sorgin
myr1930 Donation-Succession

Vente d'une nu propriété

 Résolu

Bonjour, Unique héritière de mon père décédé en 2003, je suis devenue la nue propriétaire de la moitié de 3 maisons. Ma mère en est l'usufruitière ...

4 réponses 3 janv. 2014 par myr1930
Inel5921 Donation-Succession

Héritage - frais de notaire

 Résolu

Bonjour Mes parents sont décédé ils avait une maison on l'a mis en vente. Nous sommes 10 mais un des héritier es notre demi soeur et j'ai aussi un a...

14 réponses 1 janv. 2014 par Inel5921
ralbol Donation-Succession

Délai liquidation succession

 Résolu

Bonjour, j'aimerai savoir quel délais a le notaire pour liquider une succession sachant que toute les formalités et recherches d'héritier sont termi...

5 réponses 31 déc. 2013 par doris33
domitou Donation-Succession

Donation après 80 ans

 Résolu

Ma mère (née en 1930) m'a fait un prêt de 14500 euros en 2008 (en plus du reliquat d'un autre prêt 3 ans auparavant, soit : 2100 euros). n'ayant pas p...

3 réponses 30 déc. 2013 par Sorgin
charlie85 Donation-Succession

Succession adoption simple

 Résolu

bj à toutes et tous, je viens d'hériter d'une maison d'une valeur de 190.000 € Je suis légataire universelle et j'ai par la suite été adopté en adopt...

5 réponses 30 déc. 2013 par charlie85
RENI62 Donation-Succession

Succession oncle-nièce

 Résolu

Bonjour . Mon oncle est décédé en juin dernier . Il n'avait pas d'enfants , mais son épouse vit toujours . Mon père , son frère , nous a quittés depui...

2 réponses 29 déc. 2013 par RENI62
Papily Donation-Succession

Assurances vie

 Résolu

Bonjour, Mon épouse est décédée il y a quelques jours. J'ai pris contact avec le notaire qui avait établi un acte de donation entre époux et m'a d...

3 réponses 29 déc. 2013 par Cfc
anny77 Donation-Succession

Assurances vie et succession

 Résolu

bonjour, mes parents sont décédés tous les deux à une semaine d'intervalle. quand ma soeur et moi nous sommes allées chez le notaire, nous avons a...

4 réponses 29 déc. 2013 par anny77
Trouchka51 Donation-Succession

2 cas particuliers

 Résolu

Bonjour, J'aimerais avoir des renseignements sur des héritages qui me concerneront certainement plus tard ... 1er Cas : Ma mère est mariée à m...

2 réponses 28 déc. 2013 par Trouchka51
pomreine Donation-Succession

Préciput et hors part

 Résolu

Bonjour, Au décès de notre mère, le notaire nous a fait signer ( aux 2enfants légitimes) une concession d'usufruit par préciput et hors part au bén...

14 réponses 27 déc. 2013 par ANGEGARDIEN
G.Fabien Donation-Succession

Accès à l'héritage

 Résolu

J'ai un ami qui a aujourd'hui 19 ans, il vient de découvrir 22 500€ sur un compte bancaire à son nom, correspondant à l'héritage de son défunt père. ...

2 réponses 24 déc. 2013 par G.Fabien
dame de pique Donation-Succession

Héritage entre cousins germains

 Résolu

Bonjour, bonsoir, la cousine germaine de mon père est décédée sans héritiers ni ascendant ni descendant ni frère et soeur. il ne lui reste comme héri...

5 réponses 20 déc. 2013 par roudoudou22
NISELANGE Donation-Succession

Succession et achat

 Résolu

Bonjour, Nous sommes 5 enfants. nos parents sont décedés en 1953 et 2002. ils avaient acheté deux terrains pour une valeur de 10 00 francs. Aucune ...

9 réponses 20 déc. 2013 par NISELANGE
anjohnny Donation-Succession

Calcul part -héritage maison

 Résolu

Bonsoir, Voila mon père est décédé en 2009, avec ma mère il avait une maison en commun, la maison s'est vendu pour 130 000euros nous sommes deux en...

6 réponses 20 déc. 2013 par anjohnny
Pieralber Donation-Succession

Partage héritage volontaire

 Résolu

Bonsoir, Mon père est décédé en juin dernier, étant donné que je suis sa seule fille, après avoir rempli les formalités réglementaires auprès d'un no...

6 réponses 17 déc. 2013 par Pieralber
jackygratte Donation-Succession

Héritage

 Résolu

Bonjour, ma tante vient de décéder , veuve sans enfants, elle avait cinq soeurs toutes décédées. Nous étions 12 cousins enfants des soeurs de ma ta...

1 réponse 16 déc. 2013 par condorcet
lélain Donation-Succession

Succession- retard

 Résolu

Bonjour, suite à la vente d'un terrain ,effectuée le 15 septembre 2013 , nous sommes 2 heritiers hors le notaire m'a versé ma part ,le 20 novembre 2...

3 réponses 15 déc. 2013 par roudoudou22
lolo-geek69 Donation-Succession

Usufruit

 Résolu

Bonjour, Je suis propriétaire avec mon frère d'une maison dans laquelle vit notre père qui est usufruitier. Nous voulons vendre la maison car elle ...

13 réponses 12 déc. 2013 par lolo-geek69
brismon Donation-Succession

Taxe sur les logements vacants

 Résolu

Bonjour, J'ai hérité d'une cousine germaine décédée le 7/9/2011. Pour cette succession un généalogiste a été nécessaire pour rechercher les héritier...

8 réponses 12 déc. 2013 par rio loco
manosa34 Donation-Succession

Soulte

 Résolu

Bonjour, Après le décès de notre mère, mon frère qui a reçu en avancement d'hoirie une maison estimée à 100 000 euros en 1989, refuse de nous vers...

2 réponses 11 déc. 2013 par manosa34
Marie Donation-Succession

Obsèques majeur sous tutelle

 Résolu

Bonjour, Ma soeur est décédée le 7 décembre 2013. Elle est sous tutelle. Elle était sans ressources et je suppose à la charge du conseil généra...

5 réponses 11 déc. 2013 par Piniouf 75
le gronde Donation-Succession

Choix notaire

 Résolu

Bonjour, pour régler la succession de mon père (mére prédecedée),mon frere veut la confier au notaire de famille;je n'apprecie pas celui ci ,ai je l...

5 réponses 10 déc. 2013 par le gronde
Anne Donation-Succession

Domiciliation

 Résolu

Bonjour, Quelle est la valeur sur un testament lorsque le défunt domicilie sa concubine à une autre adresse que la sienne laissant entendre qu'ils ...

4 réponses 9 déc. 2013 par condorcet
Résultats 6051 - 6100 sur un total de 9 498