Forum Donation-Succession

Discussions résolues - Page 154

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Les discussions

loulou Donation-Succession

Vente bien et donnation

 Résolu

Bonjour a vous tous je suis a la recherche d'une réponse sur mon sujet ma mère de son vivant vend sa maison d'hiver, elle souhaite diviser la som...

1 réponse 10 févr. 2012 par Robbie
Chocolat44 Donation-Succession

Assurance vie avec bénéficiaire nommé

 Résolu

Bonjour, Ma mère a contracté, en 2007, après ses 70 ans, une assurance vie pour chacun de ses enfants. (nuances 3D) Sur chaque contrat, le bénéfici...

13 réponses 9 févr. 2012 par Cafécitron
julie5983 Donation-Succession

Communauté universelle

 Résolu

Bonjour, Mon mari ayant hérité de 6/12 de la maison de ses parents nous avons racheté les autres 6/12 à sa soeur. Nous avons aussi une maison acq...

1 réponse 9 févr. 2012 par Bernar65
ronan Donation-Succession

Assurance vie

 Résolu

Bonjour, mon beau père etant décédé il nous a mis sur son assurance vie mais sa fille qu il a adopté est reconnu veut savoir le montant de lassurance ...

3 réponses 8 févr. 2012 par momo
MG Donation-Succession

Procédure d'une adoption simple

 Résolu

Bonjour, Pouvez-vous m'indiquer la procédure pour une adoption simple. Doit-on obligatoirement passer par une avocat ou seulement par un notaire ? ...

3 réponses 8 févr. 2012 par *guss*
dany Donation-Succession

Dons manuels par cheque

 Résolu

Bonjour, Un don manuel par cheque m'a été consenti par mes parents il y a plus de dix ans sans acte écrit d'une valeur de 7000 euros. Au vu du déla...

1 réponse 8 févr. 2012 par Cafécitron
burdee4242 Donation-Succession

Frere et belle soeur

 Résolu

Bonjour, Mon frère est décédé il y a trois mois, ma belle soeur est décédée récemment ils n'avaient pas d'enfant. Nous sommes deux soeurs il y a enc...

3 réponses 8 févr. 2012 par burdee4242
ELODIE Donation-Succession

Certificat d heredite

 Résolu/Fermé

Bonjour, Pour établir et nous adresser un certificat d'hérédité après décès de notre soeur, le notaire nous demande de payer 150 €. Est-ce légal ? ...

29 réponses 7 févr. 2012 par Matthieu Blanc
Laloue25 Donation-Succession

Aide pour pension de réversion

 Résolu

Bonjour, mon mari vient de décéder, il était en retraite et moi je ne travaillais plus, j'ai 59 ans, donc pas encore droit à ma retraite. La famille...

2 réponses 7 févr. 2012 par Laloue25
Marianne43974 Donation-Succession

Parents décédés , enfants 2 lits

 Résolu

Bonjour, J'ai perdu mes parents dernièrement, à peine traiter la succession de mon père. Mes parents étant mariés sans contrat, à la mort de mon ...

6 réponses 7 févr. 2012 par condorcet
bibitgv Donation-Succession

"urgent" rachat d'un bien immobilier

 Résolu

Bonjour, suite au décés de son frère avec lequel il était proprietaire en indivision d'une maison, mon père voudrait racheter les parts des autre...

3 réponses 6 févr. 2012 par condorcet
joslio Donation-Succession

Père décédé

 Résolu

Bonjour, quelles obligations ont les enfants pour régler la succession? est ce à eux de trouver un notaire? le papa vivait avec une compagne depui...

3 réponses 5 févr. 2012 par condorcet
Tatoo Donation-Succession

Estimation biens / sursis à statuer

 Résolu

Bonjour, Nous devons procéder à l'estimation de biens et à leur partage (plusieurs héritiers). Parmi ces biens, certains (un terrain constructible,...

8 réponses 5 févr. 2012 par Tatoo
anika Donation-Succession

Renseignements sur un héritage

 Résolu

Bonjour, j'aimerai vous poser une question, concernant un héritage. Mon père vient de décéder. Nous sommes ses trois enfants (trois filles) nous av...

2 réponses 4 févr. 2012 par anika
popeye Donation-Succession

Relevé de propriété

 Résolu/Fermé

Bonjour, Jai mis en vente un bien immobilier sur "entreparticuliers.com". N'ayant pas vendu mon bien à la fin du contrat (6mois), j'ai demandé le re...

18 réponses 3 févr. 2012 par Matthieu Blanc
Juju Donation-Succession

Succession en concubinage

 Résolu

Bonjour, Mon concubin et moi même faisons construire une maison sur un terrain que nous avons conjointement acheté. Le crédit est sur nos 2 têtes à...

3 réponses 3 févr. 2012 par Juju
soleil Donation-Succession

Donation

 Résolu

Bonjour, Madame, Monsieur, Je me permets de me tourner vers vous pour avoir certains renseignements en matière de succession En effet, j'ai reçu une...

7 réponses 2 févr. 2012 par Cafécitron
cemoiici Donation-Succession

Donation aux petits enfants

 Résolu

Bonjour, ma soeur a reçu une donation de nos grands-parents (et moi non). A leur décès, leur héritage a été partagé entre leurs enfants. (dont nos p...

2 réponses 2 févr. 2012 par cemoiici
rose Donation-Succession

Parts cédées entre indivisaires

 Résolu

Bonjour, Nous sommes trois enfants propriétaires en indivision d'un appartement de villégiature donné en donation par notre père en 2003. Notre pè...

1 réponse 2 févr. 2012 par condorcet
big Donation-Succession

Frais d'obseques

 Résolu

Bonjour, A la lecture des réponses sur les frais d'obseques je crois comprendre que même en renonçant a une succession l'on peut être amener à regle...

2 réponses 1 févr. 2012 par big
DGIORGIO Donation-Succession

Succession en tant que petit fils

 Résolu

Bonjour, Ma grand mere est décedée dernierement et j'ais bientot rendez vous pour la succession car ma mere (fille de ma grand mere) est décedée e...

3 réponses 1 févr. 2012 par DGIORGIO
moi Donation-Succession

Succession oncle nièce

 Résolu

Bonjour, Mon oncle est décédé depuis peu, il a fait un testament où il m'as mis légataire universel. Il encore 3 soeurs qui sont vivantes. Ma...

2 réponses 1 févr. 2012 par moi
Duceillier Donation-Succession

Demande pour la nouvelle taxe

 Résolu

Bonjour, Au décès de mon père, nous avons hérité mes frères et moi d'un terrain constructible déclaré en lotissement. Si nous le vendons la nouvelle...

2 réponses 1 févr. 2012 par condorcet
deedee Donation-Succession

Donation ou pas donation

 Résolu

Bonjour, je suis divorcée j'ai 53 ans, je possède une maison d'une valeur de 400.000 / 500.000€ dans le var, en pleine propriété puisque mon époux m'a...

1 réponse 31 janv. 2012 par Cafécitron
kakret Donation-Succession

Droit de passage

 Résolu

Bonjour, j'aimerais savoir combien coute les frais de notaire pour faire un droit de passage avec mon voisin merci -- " on a les comportemen...

4 réponses 30 janv. 2012 par kakret
lorkalouka Donation-Succession

Vente en viager

 Résolu

Bonjour, je reviens vers vous pour savoir si le conjoint survivant peut vendre sa maison en viager à un de ses enfnats et comment doit elle procé...

5 réponses 30 janv. 2012 par lorkalouka
lily Donation-Succession

Capital décès

 Résolu

Bonjour, j'ai perçu un capital décès de 6250 euros suite au décès de mon époux ce montant est-il imposable ?

2 réponses 29 janv. 2012 par lily
bug Donation-Succession

Succession de mon père

 Résolu

Bonjour, Le notaire en charge de la succession de mon père décédé le mois dernier, vient de me faire parvenir une note de renseignements à complét...

2 réponses 28 janv. 2012 par marie
gina Donation-Succession

Donation de bijoux

 Résolu

Bonjour, Mon père m'a donné il y a cinq ans des bijoux. Aujourd'hui ce dernier me les réclame (il a 91 ANS) prétextant qu'ils font partie de l'inv...

4 réponses 26 janv. 2012 par Gina
noela Donation-Succession

Quotité

 Résolu

Bonjour, je viens de recevoir les documents pour la succession suite à vente de maison: père décédé en 1989, mère en janvier 2011 - nous sommes ci...

2 réponses 26 janv. 2012 par noela
Wolfgang Donation-Succession

Nue propriété de liquidités

 Résolu

Bonjour, J'aurais besoins de conseils pour aider ma mère et moi au choix de répartition usufruit / nue propriété. Ma mère, bénéficiaire d'une dona...

6 réponses 26 janv. 2012 par W.
jpdu35 Donation-Succession

Droit de succession

 Résolu

Bonjour, Je viens de perdre ma grand mère d'italie en cette fin d'année 2011 et j'aimerais connaitre mes droits vis à vis de sa succession. Ma gran...

4 réponses 25 janv. 2012 par aurelie.bo
apolline68 Donation-Succession

Héritage

 Résolu

Bonjour, lors du dèces de ma mère mon frère et moi avons laissé notre part pour que mon père ne soit pas qu'il soit embêté. cela fait 1 ans et dem...

6 réponses 24 janv. 2012 par apolline68
MIMO Donation-Succession

Rachat usufruit

 Résolu

Bonjour, mes 2 filles sont nues-proprietaires d'un bien legué par leur oncle, l'usufruit est donné à sa veuve. Mes filles souhaitent racheter cet us...

3 réponses 23 janv. 2012 par condorcet
Sylvain Donation-Succession

Usufruit

 Résolu

Bonjour, il y a quelques années mon épouse et son frère on reçu au deced de leur père une maison et de l argent ils on acheté avec cet argent un appa...

1 réponse 20 janv. 2012 par jmp59
F S Donation-Succession

Renseignement

 Résolu

Bonjour, Nous sommes mariés en premiere noces sous le régime de la communauté légale de biens et acqets; je voudrai savoir si je décéde combien mon ...

1 réponse 20 janv. 2012 par Bernar65
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